Prestations traiteur
Région Normandie
Prestations traiteur attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-26 | Avis de marché |
| 2021-01-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Brève description: Prestations traiteur attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Normandie
Adresse postale: CS 50523
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.normandie.fr 🌏
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: +33 231069815 📞
URL des documents: http://marchespublics.normandie.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.normandie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-248512
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Est site principal: Hôtel de Région/Rouen
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Ouest (Saint-Lô)
Numéro du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DUME ou DC1/DC2 (www.economie.gouv.fr).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.normandie.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.normandie.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La date prévisionnelle de renouvellement est estimée à aout 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 à 5 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 103-248512 (2020-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Brève description: Prestations traiteur attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Normandie
Adresse postale: CS 50523
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.normandie.fr 🌏
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: +33 231069815 📞
URL des documents: http://marchespublics.normandie.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.normandie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-248512
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-FCS-PRO-0130.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Est site principal: Hôtel de Région/Rouen
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot est un accord-cadre mixte à bons de commandes pour les prestations prévues au bordereau des prix unitaires et à marché subséquent pour les animations culinaires et propositions innovantes. Il est multi-attributaire (deux titulaires) pour les lots 1 et 2 et mono-attributaire pour les autres lots.
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Description des renouvellements:
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Intitulé du lot: Prestations se déroulant sur le secteur Normandie centre site principal: Abbaye-aux-Dames/place Reine Mathilde/Caen
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot est un accord-cadre mixte à bons de commandes pour les prestations prévues au bordereau des prix unitaires et à marché subséquent pour les animations culinaires et propositions innovantes. Il est multi-attributaire (deux titulaires).
Intitulé du lot: Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Nord (Le Havre)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot est un accord-cadre mixte à bons de commandes pour les prestations prévues au bordereau des prix unitaires et à marché subséquent pour les animations culinaires et propositions innovantes. Il est mono-attributaire.
Intitulé du lot: Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Sud (Argentan)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Ouest (Saint-Lô)
Numéro du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DUME ou DC1/DC2 (www.economie.gouv.fr).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: la prestation est réalisée sur fonds propres de la Région. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.normandie.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.normandie.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La date prévisionnelle de renouvellement est estimée à aout 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 à 5 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 103-248512 (2020-05-26)
Avis d'attribution de marché (2021-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations traiteur.
Valeur totale du marché: 225 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Caen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-25 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-046586
Se réfère à l'avis: 2020/S 103-248512
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Est, site principal: hôtel de région Rouen
Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Centre, site principal: Abbaye aux Dames/place Reine Mathilde/Caen
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété et diversité des produits et menus
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de la réponse au cas pratique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités d'organisation et d'exécution
Mesures de développement durable mise en œuvre dans le cadre du marché
Qualité des moyens humains dédiés à l’exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens matériels dédiés à l’exécution du marché
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Variété et diversité des produits et menu
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-12 📅
Nom: Civette Traiteur
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Nom: Loison Traiteur
Commune postale: Ouistreham
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 63 000 EUR 💰
Nom: Grandsire Traiteur
Commune postale: Démouville
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
2 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Caen
Source: OJS 2021/S 020-046586 (2021-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations traiteur.
Valeur totale du marché: 225 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Caen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-25 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-046586
Se réfère à l'avis: 2020/S 103-248512
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Les marchés sont consultable sur rendez-vous au: sdm-caen@normandie.fr
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3º du code de la commande publique. L’objet du marché consiste en des prestations de services spécifiques.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Les lots 1 et 2 sont attribués à deux opérateurs économiques:
Lot 1: Bonnaire Traiteur Saint-Étienne du Rouvray;
Lot 2: Danet Mondeville.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Est, site principal: hôtel de région Rouen
Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Centre, site principal: Abbaye aux Dames/place Reine Mathilde/Caen
Brève description:
Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Centre, site principal: Abbaye aux Dames/place Reine Mathilde/Caen.
Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Nord (Le Havre).
Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Sud (Argentan).
Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Ouest (Saint-Lô).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété et diversité des produits et menus
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de la réponse au cas pratique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités d'organisation et d'exécution
Mesures de développement durable mise en œuvre dans le cadre du marché
Qualité des moyens humains dédiés à l’exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens matériels dédiés à l’exécution du marché
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Variété et diversité des produits et menu
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-12 📅
Nom: Civette Traiteur
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Nom: Loison Traiteur
Commune postale: Ouistreham
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 63 000 EUR 💰
Nom: Grandsire Traiteur
Commune postale: Démouville
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
2 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
Référence
Informations complémentaires
Les marchés sont consultable sur rendez-vous au: sdm-caen@normandie.fr
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3º du code de la commande publique. L’objet du marché consiste en des prestations de services spécifiques.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Les lots 1 et 2 sont attribués à deux opérateurs économiques:
Lot 1: Bonnaire Traiteur Saint-Étienne du Rouvray;
Lot 2: Danet Mondeville.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Caen
Source: OJS 2021/S 020-046586 (2021-01-25)
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