Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteur
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description: Prestations traiteur attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Est site principal: Hôtel de Région/Rouen” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Description du marché:
“Ce lot est un accord-cadre mixte à bons de commandes pour les prestations prévues au bordereau des prix unitaires et à marché subséquent pour les animations...”
Description du marché
Ce lot est un accord-cadre mixte à bons de commandes pour les prestations prévues au bordereau des prix unitaires et à marché subséquent pour les animations culinaires et propositions innovantes. Il est multi-attributaire (deux titulaires) pour les lots 1 et 2 et mono-attributaire pour les autres lots.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Description des modalités ou du calendrier des reconductions: nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un...”
Description des renouvellements
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations se déroulant sur le secteur Normandie centre site principal: Abbaye-aux-Dames/place Reine Mathilde/Caen” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot est un accord-cadre mixte à bons de commandes pour les prestations prévues au bordereau des prix unitaires et à marché subséquent pour les animations...”
Description du marché
Ce lot est un accord-cadre mixte à bons de commandes pour les prestations prévues au bordereau des prix unitaires et à marché subséquent pour les animations culinaires et propositions innovantes. Il est multi-attributaire (deux titulaires).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Nord (Le Havre)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot est un accord-cadre mixte à bons de commandes pour les prestations prévues au bordereau des prix unitaires et à marché subséquent pour les animations...”
Description du marché
Ce lot est un accord-cadre mixte à bons de commandes pour les prestations prévues au bordereau des prix unitaires et à marché subséquent pour les animations culinaires et propositions innovantes. Il est mono-attributaire.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Sud (Argentan)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Ouest (Saint-Lô)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DUME ou DC1/DC2 (www.economie.gouv.fr).
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: la prestation est réalisée sur fonds propres de la Région. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-01
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La date prévisionnelle de renouvellement est estimée à aout 2024.
Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-FCS-PRO-0130.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 à 5 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 103-248512 (2020-05-26)
Avis d'attribution de marché (2021-01-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Caen
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Prestations traiteur.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 225 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Est, site principal: hôtel de région Rouen” Description
Description du marché: Prestations traiteur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété et diversité des produits et menus
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de la réponse au cas pratique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités d'organisation et d'exécution
Critère de qualité (nom): Mesures de développement durable mise en œuvre dans le cadre du marché
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains dédiés à l’exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens matériels dédiés à l’exécution du marché
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Centre, site principal: Abbaye aux Dames/place Reine Mathilde/Caen” Description
Description du marché:
“Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Centre, site principal: Abbaye aux Dames/place Reine Mathilde/Caen.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété et diversité des produits et menu
Description
Description du marché: Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Nord (Le Havre).
Description du marché: Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Sud (Argentan).
Description du marché: Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Ouest (Saint-Lô).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 103-248512
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0265
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Est, site principal: hôtel de région/Rouen”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Civette Traiteur
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-0266
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Centre, site principal: Abbaye aux dames/place Reine Mathilde/Caen”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Loison Traiteur
Commune postale: Ouistreham
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-0267
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Nord (Le Havre)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Grandsire Traiteur
Commune postale: Démouville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-0268
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Sud (Argentan)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-0269
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Prestations se déroulant sur le secteur Normandie Ouest (Saint-Lô)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
“Les marchés sont consultable sur rendez-vous au: sdm-caen@normandie.fr
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise...”
Les marchés sont consultable sur rendez-vous au: sdm-caen@normandie.fr
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3º du code de la commande publique. L’objet du marché consiste en des prestations de services spécifiques.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Les lots 1 et 2 sont attribués à deux opérateurs économiques:
Lot 1: Bonnaire Traiteur Saint-Étienne du Rouvray;
Lot 2: Danet Mondeville.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Caen
Source: OJS 2021/S 020-046586 (2021-01-25)