Prestations service de nettoyage des locaux de l'ENSOSP

Ensosp

La présente consultation a pour objet le nettoyage des locaux de l'ENSOSP conformément aux prescriptions déclinées dans les CCTP de chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ensosp

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-06	Avis de marché
2020-03-16	Informations complémentaires
2020-04-29	Informations complémentaires
2020-05-19	Informations complémentaires
2020-09-29	Avis d'attribution de marché
2020-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2020-07
Brève description:

La présente consultation a pour objet le nettoyage des locaux de l'ENSOSP conformément aux prescriptions déclinées dans les CCTP de chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ensosp
Adresse postale: 1070 rue du Lieutenant Parayre
Code postal: 13798
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.ensosp.fr/Sp 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ensosp.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-06 📅
Date limite de soumission: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 049-116522
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Clause d'insertion sociale spécifique au lot nº 2.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 225 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Nettoyage des hôtels — Aix-en-Provence
Numéro du lot: 1
Brève description:

La présente consultation concerne: une prestation de nettoyage des hôtels de l'ENSOSP. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux, des équipements et des espaces de l'ENSOSP. Les prestations de nettoyage de la vitrerie et de locaux inutilisés se feront à la demande. Ce marché de nettoyage est à obligation de résultat. D'une manière générale, le titulaire du marché garantit à l'ENSOSP:

— le maintien en parfait état de propreté des locaux,

— le respect des règlements de sécurité et d'hygiène, l'ENSOSP dispose de sept bâtiments R + 2 d hébergement appelés «Hôtels», six hôtels composés chacun de chambres standards avec chambres d'handicapés et un hôtel de catégorie supérieur avec chambres d'handicapés. La stipulation du CCTP concerne l'exécution de cette prestation sur le site du:

— pôle pédagogique, 1070 rue du Lieutenant Parayre, 13100 Aix-en-Provence/Cedex 3.

Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même durée que la période initiale, soit 12 mois, sans dépasser une durée totale de 4 ans.

Intitulé du lot: Nettoyage des locaux pédagogiques et à usages de bureaux — Aix-en-Provence
Numéro du lot: 2
Brève description:

La présente consultation concerne: nettoyage des locaux pédagogiques et à usage de bureaux de l'ENSOSP. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux, des équipements et des espaces de l'ENSOSP. Certaines prestations de nettoyage comme la vitrerie et les locaux inutilisés se feront à la demande. Ce marché de nettoyage à obligation de résultat. D'une manière générale, le titulaire du marché garantit à l'ENSOSP:

— le maintien en parfait état de propreté des locaux;

— le respect des règlements de sécurité et d'hygiène.

La stipulation du CCTP concerne l'exécution de cette prestation sur le site du: Pôle pédagogique, 1070 rue du Lieutenant Parayre 13798 Aix-en-Provence/Cedex 3.

Valeur estimée hors TVA: 165 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Clause d'insertion sociale spécifique au lot nº 2.
Intitulé du lot: Nettoyage du site de Vitrolles
Numéro du lot: 3
Brève description:

La présente consultation concerne le nettoyage des locaux du site de Vitrolles. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux et équipements du site de Vitrolles. d'éventuelles prestations de nettoyage de locaux et/ou de vitrerie pourront être réalisées à la demande (bons de commande selon l'annexe financière). Ce marché de nettoyage est à obligation de résultat.

Localisation: ENSOSP — site de Vitrolles, 18 avenue des Soldats-du-Feu 13127 Vitrolles.

Superficie globale à entretenir: environ 1 300 m

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage du site Paris — Oudiné
Numéro du lot: 4
Brève description:

La présente consultation concerne le nettoyage des locaux du site de ENSOSP Paris Oudiné. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux et équipements du site de Paris. Ce marché de nettoyage est à obligation de résultat.

Localisation: ENSOSP — site de Paris 6 — 8 rue Oudiné 75013 Paris.

Superficie globale à entretenir: environ 1 100 m

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Conformément aux articles L. 2113-12, L. 2113-14 et R. 2113-7, le lot 4 est réservé aux entreprises adaptées ou ESAT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

1070 rue du Lieutenant Parayre 13798 — Aix-en-Provence.

1070 rue du Lieutenant Parayre 13798 —Aix-en-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Lot 4: l'agrément «ESAC ou «EA».

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Aix-en-Provence.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18009249600025
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
Courrier électronique: support-entreprises@aws-france.com 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Par la seule remise d'un pli dématérialisé, l'entreprise confirme son intention de candidater et de soumissionner à la consultation.

De la même manière, tout dépôt d'un pli implique de la part de cet opérateur économique qu'il ait pris connaissance et accepté sans réserve les documents constitutifs du marché, le soumissionnaire s'engage, s'il est désigné attributaire, à signer le marché (acte d'attribution valant engagement) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur. Le dépôt dématérialisé des candidatures et des offres est imposé. La remise d'une offre physique (papier, ou support électronique type clé USB ou CD Rom) entraînera son rejet, sans régularisation.

Il est précisé que la signature électronique des documents de candidature et d'offre n'est pas requise, toutefois, les opérateurs économiques sont invités à se doter d'un certificat de signature électronique valide en anticipation des échéances à venir. Identification du candidat

Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, et erratum) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration sans suite. L'identification est simple il suffit de donner votre identifiant et mot de passe, lesquels sont uniques. Vous avez cependant la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme, dans ce cas prenez la précaution de revenir sur le portail internet suffisamment tôt avant l'expiration (au minimum 2 semaines, afin de vous identifier. En effet si à votre 2

— Lot 1 nettoyage des hôtels Aix-en-Provence: 24 mars 2020 de 9 heures à 12 heures;

— lot 2 nettoyage des locaux «pédagogiques et à usage de bureaux — Aix en provence: 24.3..2020 de 13 h 30 à 17 h 30;

— lot 3 nettoyage des locaux site Vitrolles: 25.3.2020 de 9 heures à 12 heures;

— lot 4 nettoyage des locaux site oudine: 25 .3.2020 de 9 h 30 à 12 heures.

Aucune visite ne se déroulera en dehors de ces créneaux, sauf contrainte du pouvoir adjudicateur.

Reprise des personnels

Le présent marché implique l'obligation de reprise par le titulaire du personnel en place conformément à la convention collective nationale des entreprises de propreté du 1.7.1994 et notamment la disposition communément appelé «Annexe 70187. Les éléments relatifs à la masse salariale sont apportés les pièces «masse salariale».

L'entreprise «entrante· prendra à sa charge toutes les démarches nécessaires dans le cadre de la reprise du personnel auprès de l'entreprise «sortante» . Une liste du personnel est fournie dans le dossier de consultation aux candidats indiquant leur nombre, leur ancienneté, leur qualification. Les estimations font état du maximum pour la part à bons de commande et ne comprennent pas la part forfaitaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché - référé contractuel en application de l'article R. 551-7 du code de la justice administrative ,

— recours de plein contentieux deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées,

— recours pour excès de pouvoir deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de région
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: sgar-cciral@paca.ref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484334460 📠
Source: OJS 2020/S 049-116522 (2020-03-06)

Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet le nettoyage des locaux de l'Ensosp conformément aux prescriptions déclinées dans les CCTP de chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ensosp
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ensosp.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-06-19 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136820
Se réfère à l'avis: 2020/S 049-116522
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-136820 (2020-03-16)

Informations complémentaires (2020-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet le nettoyage des locaux de l'ENSOSP conformément aux prescriptions déclinées dans les CCTP de chaque .lot

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-29 📅
Date limite de soumission: 2020-06-25 📅
Date de publication: 2020-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 086-205226
Numéro JO-S: 86
Source: OJS 2020/S 086-205226 (2020-04-29)

Informations complémentaires (2020-05-19)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-19 📅
Date limite de soumission: 2020-07-06 📅
Date de publication: 2020-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 099-238075
Numéro JO-S: 99
Source: OJS 2020/S 099-238075 (2020-05-19)

Avis d'attribution de marché (2020-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 490 686 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: daaj.commande-publique@ensosp.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-29 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-463764
Numéro JO-S: 192

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne: une prestation de nettoyage des hôtels de l'Ensosp. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux, des équipements et des espaces de l'Ensosp. Les prestations de nettoyage de la vitrerie et de locaux inutilisés se feront à la demande. Ce marché de nettoyage est à obligation de résultat.

D'une manière générale, le titulaire du marché garantit à l'Ensosp:

— le respect des règlements de sécurité et d'hygiène, l'Ensosp dispose de sept bâtiments R+2 d'hébergement appelés «Hôtels», six hôtels composés chacun de chambres standards avec chambres d'handicapés et un hôtel de catégorie supérieur avec chambres d'handicapés. La stipulation du CCTP concerne l'exécution de cette prestation sur le site du:

Intitulé du lot: Nettoyage des locaux pédagogiques et à usages de bureaux — Aix-en-Provence.
Brève description:

La présente consultation concerne: nettoyage des locaux pédagogiques et à usages de bureaux de l'Ensosp. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux, des équipements et des espaces de l'Ensosp. Certaines prestations de nettoyage comme la vitrerie et les locaux inutilisés se feront à la demande. Ce marché de nettoyage à obligation de résultat. D'une manière générale, le titulaire du marché garantit à l'Ensosp:

— le respect des règlements de sécurité et d'hygiène, la stipulation du CCTP concerne l'exécution de cette prestation sur le site du: Pole Pédagogique, 1070 rue du Lieutenant Parayre, 13798 Aix-en-Provence/Cedex 3.

La présente consultation concerne le nettoyage des locaux du site de…

… Vitrolles. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux et équipements du site de Vitrolles. D'éventuelles prestations de nettoyage de locaux et/ou de vitrerie pourront être réalisées à la demande (bons de commande selon l'annexe financière). Ce marché de nettoyage est à obligation de résultat. Localisation: Ensosp — site de Vitrolles, 18 avenue des Soldats-du-Feu, 13127 Vitrolles. Superficie globale à entretenir: environ 1 300 m

… Ensosp Paris Oudiné. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux et équipements du site de Paris. Ce marché de nettoyage est à obligation de résultat. Localisation: Ensosp — site de Paris 6 — 8 rue Oudiné — 75013 Paris. Superficie globale à entretenir: environ 1 100 m

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

1070 rue du Lieutenant Parayre, 13798 Aix-en-Provence.

1070 rue du Lieutenant Parayre — 13798 Aix-en-Provence.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-10 📅
Nom: Atalian Propreté PACA
Adresse postale: 190 rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 297 198 EUR 💰
Nom: ISS Propreté
Adresse postale: 12 rue Fructidor
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 163 940 EUR 💰
29 547 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6

Référence
Informations complémentaires

Les marchés ont été notifiés: lot 1 le 28.9.2020 et lot 2 — lot 3 le 29.9.2020. Ils sont consultables aux heures et jours ouvrables, dans le respect du secret des affaires protégés par la loi, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne. Pour cela, l'opérateur doit faire une demande écrite de rendez-vous auprès de la division des affaires administratives et juridiques: daaj.commande-publique@ensosp.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché:

— référé contractuel en application de l'article R. 551-7 du code de la justice administrative;

— recours de plein contentieux deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées;

— recours pour excès de pouvoir deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.

Source: OJS 2020/S 192-463764 (2020-09-29)

Avis d'attribution de marché (2020-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage des locaux de l'Ensosp.
Valeur totale du marché: 490 686 EUR 💰
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-25 📅
Date de publication: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 233-575687
Se réfère à l'avis: 2020/S 192-463764
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

Cet avis annule et remplace l'avis nº 20-479628-001 du 29.9.2020. Les marchés sont consultables aux heures et jours ouvrables, dans le respect du secret des affaires protégés par la loi, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne. Pour cela, l'opérateur doit faire une demande écrite de rendez-vous auprès de la division des affaires administratives et juridiques: daaj.commandepublique@ensosp.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nettoyage des hôtels — Aix-en-Provence.

Nettoyage des locaux pédagogiques et à usages de bureaux — Aix-en-Provence.

Nettoyage du site de Vitrolles.

Intitulé du lot: Nettoyage du site Paris — oudiné
Brève description: Nettoyage du site Paris — oudiné.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère social
Critère de qualité (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-29 📅
Nom: Derichebourg
Commune postale: Boissy-Saint-Léger
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 343078.85 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-09-29 📅
Nom: ISS Proprété
Valeur totale du marché: 163940.71 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires

Cet avis annule et remplace l'avis nº 20-479628-001 du 29.9.2020.

Les marchés sont consultables aux heures et jours ouvrables, dans le respect du secret des affaires protégés par la loi, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne. Pour cela, l'opérateur doit faire une demande écrite de rendez-vous auprès de la division des affaires administratives et juridiques: daaj.commandepublique@ensosp.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire:

— un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

Source: OJS 2020/S 233-575687 (2020-11-25)

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