Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations service de nettoyage des locaux de l'ENSOSP
2020-07
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet le nettoyage des locaux de l'ENSOSP conformément aux prescriptions déclinées dans les CCTP de chaque lot.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des hôtels — Aix-en-Provence
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1070 rue du Lieutenant Parayre 13798 — Aix-en-Provence.
Description du marché:
“La présente consultation concerne: une prestation de nettoyage des hôtels de l'ENSOSP. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des...”
Description du marché
La présente consultation concerne: une prestation de nettoyage des hôtels de l'ENSOSP. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux, des équipements et des espaces de l'ENSOSP. Les prestations de nettoyage de la vitrerie et de locaux inutilisés se feront à la demande. Ce marché de nettoyage est à obligation de résultat. D'une manière générale, le titulaire du marché garantit à l'ENSOSP:
— le maintien en parfait état de propreté des locaux,
— le respect des règlements de sécurité et d'hygiène, l'ENSOSP dispose de sept bâtiments R + 2 d hébergement appelés «Hôtels», six hôtels composés chacun de chambres standards avec chambres d'handicapés et un hôtel de catégorie supérieur avec chambres d'handicapés. La stipulation du CCTP concerne l'exécution de cette prestation sur le site du:
— pôle pédagogique, 1070 rue du Lieutenant Parayre, 13100 Aix-en-Provence/Cedex 3.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même durée que la période initiale, soit 12 mois, sans dépasser une durée totale de 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux pédagogiques et à usages de bureaux — Aix-en-Provence
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1070 rue du Lieutenant Parayre 13798 —Aix-en-Provence.
Description du marché:
“La présente consultation concerne: nettoyage des locaux pédagogiques et à usage de bureaux de l'ENSOSP. Les stipulations du présent marché concernent...”
Description du marché
La présente consultation concerne: nettoyage des locaux pédagogiques et à usage de bureaux de l'ENSOSP. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux, des équipements et des espaces de l'ENSOSP. Certaines prestations de nettoyage comme la vitrerie et les locaux inutilisés se feront à la demande. Ce marché de nettoyage à obligation de résultat. D'une manière générale, le titulaire du marché garantit à l'ENSOSP:
— le maintien en parfait état de propreté des locaux;
— le respect des règlements de sécurité et d'hygiène.
La stipulation du CCTP concerne l'exécution de cette prestation sur le site du: Pôle pédagogique, 1070 rue du Lieutenant Parayre 13798 Aix-en-Provence/Cedex 3.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 165 000 💰
Description
Informations complémentaires: Clause d'insertion sociale spécifique au lot nº 2.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage du site de Vitrolles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne le nettoyage des locaux du site de Vitrolles. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des prestations...”
Description du marché
La présente consultation concerne le nettoyage des locaux du site de Vitrolles. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux et équipements du site de Vitrolles. d'éventuelles prestations de nettoyage de locaux et/ou de vitrerie pourront être réalisées à la demande (bons de commande selon l'annexe financière). Ce marché de nettoyage est à obligation de résultat.
Localisation: ENSOSP — site de Vitrolles, 18 avenue des Soldats-du-Feu 13127 Vitrolles.
Superficie globale à entretenir: environ 1 300 m.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage du site Paris — Oudiné
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne le nettoyage des locaux du site de ENSOSP Paris Oudiné. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des...”
Description du marché
La présente consultation concerne le nettoyage des locaux du site de ENSOSP Paris Oudiné. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux et équipements du site de Paris. Ce marché de nettoyage est à obligation de résultat.
Localisation: ENSOSP — site de Paris 6 — 8 rue Oudiné 75013 Paris.
Superficie globale à entretenir: environ 1 100 m.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Conformément aux articles L. 2113-12, L. 2113-14 et R. 2113-7, le lot 4 est réservé aux entreprises adaptées ou ESAT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Lot 4: l'agrément «ESAC ou «EA».
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aix-en-Provence.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Par la seule remise d'un pli dématérialisé, l'entreprise confirme son intention de candidater et de soumissionner à la consultation.
De la même manière, tout dépôt d'un pli implique de la part de cet opérateur économique qu'il ait pris connaissance et accepté sans réserve les documents constitutifs du marché, le soumissionnaire s'engage, s'il est désigné attributaire, à signer le marché (acte d'attribution valant engagement) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur. Le dépôt dématérialisé des candidatures et des offres est imposé. La remise d'une offre physique (papier, ou support électronique type clé USB ou CD Rom) entraînera son rejet, sans régularisation.
Il est précisé que la signature électronique des documents de candidature et d'offre n'est pas requise, toutefois, les opérateurs économiques sont invités à se doter d'un certificat de signature électronique valide en anticipation des échéances à venir. Identification du candidat
Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, et erratum) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration sans suite. L'identification est simple il suffit de donner votre identifiant et mot de passe, lesquels sont uniques. Vous avez cependant la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme, dans ce cas prenez la précaution de revenir sur le portail internet suffisamment tôt avant l'expiration (au minimum 2 semaines, afin de vous identifier. En effet si à votre 2 passage vous retirez à nouveau en anonyme, vous auriez certes le dossier mis à jour, mais vous n'auriez pas les correspondances (questions de clarification et réponses) qui elles sont adressées uniquement aux entreprises identifiées. Une visite des lieux est obligatoire, sous peine d'irrecevabilité. L'entreprise doit avoir visité tous les lieux, contrôlé les surfaces et la nature des sols, avoir pris connaissance des diverses sujétions et difficultés d'exécution. Elle ne pourra faire valoir la méconnaissance des locaux afin de justifier d'une modification du montant de ces prestations. À cet effet, les candidats se présenteront sur le site du lot au date suivante:
— Lot 1 nettoyage des hôtels Aix-en-Provence: 24 mars 2020 de 9 heures à 12 heures;
— lot 2 nettoyage des locaux «pédagogiques et à usage de bureaux — Aix en provence: 24.3..2020 de 13 h 30 à 17 h 30;
— lot 3 nettoyage des locaux site Vitrolles: 25.3.2020 de 9 heures à 12 heures;
— lot 4 nettoyage des locaux site oudine: 25 .3.2020 de 9 h 30 à 12 heures.
Aucune visite ne se déroulera en dehors de ces créneaux, sauf contrainte du pouvoir adjudicateur.
Reprise des personnels
Le présent marché implique l'obligation de reprise par le titulaire du personnel en place conformément à la convention collective nationale des entreprises de propreté du 1.7.1994 et notamment la disposition communément appelé «Annexe 70187. Les éléments relatifs à la masse salariale sont apportés les pièces «masse salariale».
L'entreprise «entrante· prendra à sa charge toutes les démarches nécessaires dans le cadre de la reprise du personnel auprès de l'entreprise «sortante» . Une liste du personnel est fournie dans le dossier de consultation aux candidats indiquant leur nombre, leur ancienneté, leur qualification. Les estimations font état du maximum pour la part à bons de commande et ne comprennent pas la part forfaitaire
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“Tribunal administratif de Marseille: greffe du tribunal administratif de Marseille”
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de région
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: sgar-cciral@paca.ref.gouv.fr📧
Fax: +33 484334460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché - référé contractuel en application de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché - référé contractuel en application de l'article R. 551-7 du code de la justice administrative ,
— recours de plein contentieux deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées,
— recours pour excès de pouvoir deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat
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Source: OJS 2020/S 049-116522 (2020-03-06)
Informations complémentaires (2020-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ensosp
Courrier électronique: marchespublics@ensosp.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations service de nettoyage des locaux de l'Ensosp
2020-07
Brève description:
“La présente consultation a pour objet le nettoyage des locaux de l'Ensosp conformément aux prescriptions déclinées dans les CCTP de chaque lot.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 049-116522
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-19 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: Date: 20.04.2020.
Heure locale: 14:00.
Lieu: Aix-en-Provence.
Nouvelle valeur
Texte: Date: 19.6.2020.
Heure locale: 14:00.
Lieu: Aix-en-Provence.
Source: OJS 2020/S 057-136820 (2020-03-16)
Informations complémentaires (2020-04-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet le nettoyage des locaux de l'ENSOSP conformément aux prescriptions déclinées dans les CCTP de chaque .lot”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Dates des visites:
— lot 1 Nettoyage des hôtels Aix-en-Provence: 24.3.2020 (09h00 à 12h00);
— lot 2 Nettoyage des locaux pédagogiques et à usages de bureaux...”
Texte
Dates des visites:
— lot 1 Nettoyage des hôtels Aix-en-Provence: 24.3.2020 (09h00 à 12h00);
— lot 2 Nettoyage des locaux pédagogiques et à usages de bureaux — Aix-en-Provence: 24.3.2020 (13h30 à 17h30)
— lot 3 Nettoyage des locaux site Vitrolles: 25.3.2020 (09h00 à 12h00)
— lot 4 Nettoyage des locaux site Oudine: 25.3.2020 (09h30 à 12h00).
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Dates des visites:
— lot 1 Nettoyage des hôtels Aix-en-Provence: 27.5.2020 (09h00 à 12h00);
— lot 2 Nettoyage des locaux pédagogiques et a usages de bureaux...”
Texte
Dates des visites:
— lot 1 Nettoyage des hôtels Aix-en-Provence: 27.5.2020 (09h00 à 12h00);
— lot 2 Nettoyage des locaux pédagogiques et a usages de bureaux — Aix-en-Provence: 27.5.2020 (13h30 à 17h30);
— lot 3 Nettoyage des locaux site Vitrolles: 28.5.2020 (09h00 à 12h00);
— lot 4 Nettoyage des locaux site Oudine: 28.5.2020 (09h30 à 12h00).
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5)
Emplacement du texte à modifier: Critères d’attribution
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Les critères de jugement des offres ont été modifiés. Uniquement pour le lot 2.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-25 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-06-19 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-25 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 086-205226 (2020-04-29)
Informations complémentaires (2020-05-19)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-06 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-06-25 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-06 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 099-238075 (2020-05-19)
Avis d'attribution de marché (2020-09-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: daaj.commande-publique@ensosp.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 490 686 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1070 rue du Lieutenant Parayre, 13798 Aix-en-Provence.
Description du marché:
“La présente consultation concerne: une prestation de nettoyage des hôtels de l'Ensosp. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des...”
Description du marché
La présente consultation concerne: une prestation de nettoyage des hôtels de l'Ensosp. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux, des équipements et des espaces de l'Ensosp. Les prestations de nettoyage de la vitrerie et de locaux inutilisés se feront à la demande. Ce marché de nettoyage est à obligation de résultat.
D'une manière générale, le titulaire du marché garantit à l'Ensosp:
— le maintien en parfait état de propreté des locaux;
— le respect des règlements de sécurité et d'hygiène, l'Ensosp dispose de sept bâtiments R+2 d'hébergement appelés «Hôtels», six hôtels composés chacun de chambres standards avec chambres d'handicapés et un hôtel de catégorie supérieur avec chambres d'handicapés. La stipulation du CCTP concerne l'exécution de cette prestation sur le site du:
— pôle pédagogique, 1070 rue du Lieutenant Parayre, 13100 Aix-en-Provence/Cedex 3.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux pédagogiques et à usages de bureaux — Aix-en-Provence.
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1070 rue du Lieutenant Parayre — 13798 Aix-en-Provence.
Description du marché:
“La présente consultation concerne: nettoyage des locaux pédagogiques et à usages de bureaux de l'Ensosp. Les stipulations du présent marché concernent...”
Description du marché
La présente consultation concerne: nettoyage des locaux pédagogiques et à usages de bureaux de l'Ensosp. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux, des équipements et des espaces de l'Ensosp. Certaines prestations de nettoyage comme la vitrerie et les locaux inutilisés se feront à la demande. Ce marché de nettoyage à obligation de résultat. D'une manière générale, le titulaire du marché garantit à l'Ensosp:
— le maintien en parfait état de propreté des locaux;
— le respect des règlements de sécurité et d'hygiène, la stipulation du CCTP concerne l'exécution de cette prestation sur le site du: Pole Pédagogique, 1070 rue du Lieutenant Parayre, 13798 Aix-en-Provence/Cedex 3.
Afficher plus
Description du marché:
“La présente consultation concerne le nettoyage des locaux du site de Vitrolles. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des prestations...”
Description du marché
La présente consultation concerne le nettoyage des locaux du site de Vitrolles. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux et équipements du site de Vitrolles. D'éventuelles prestations de nettoyage de locaux et/ou de vitrerie pourront être réalisées à la demande (bons de commande selon l'annexe financière). Ce marché de nettoyage est à obligation de résultat. Localisation: Ensosp — site de Vitrolles, 18 avenue des Soldats-du-Feu, 13127 Vitrolles. Superficie globale à entretenir: environ 1 300 m.
Afficher plus
Description du marché:
“La présente consultation concerne le nettoyage des locaux du site de Ensosp Paris Oudiné. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des...”
Description du marché
La présente consultation concerne le nettoyage des locaux du site de Ensosp Paris Oudiné. Les stipulations du présent marché concernent l'exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux et équipements du site de Paris. Ce marché de nettoyage est à obligation de résultat. Localisation: Ensosp — site de Paris 6 — 8 rue Oudiné — 75013 Paris. Superficie globale à entretenir: environ 1 100 m.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 049-116522
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage des hôtels — Aix-en-Provence
Date de conclusion du contrat: 2020-09-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian Propreté PACA
Adresse postale: 190 rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 297 198 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage des locaux pédagogiques et à usages de bureaux — Aix-en-Provence
Nom et adresse du contractant
Nom: ISS Propreté
Adresse postale: 12 rue Fructidor
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163 940 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nettoyage du site de Vitrolles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 547 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Nettoyage du site Paris — Oudiné
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Les marchés ont été notifiés: lot 1 le 28.9.2020 et lot 2 — lot 3 le 29.9.2020. Ils sont consultables aux heures et jours ouvrables, dans le respect du...”
Les marchés ont été notifiés: lot 1 le 28.9.2020 et lot 2 — lot 3 le 29.9.2020. Ils sont consultables aux heures et jours ouvrables, dans le respect du secret des affaires protégés par la loi, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne. Pour cela, l'opérateur doit faire une demande écrite de rendez-vous auprès de la division des affaires administratives et juridiques: daaj.commande-publique@ensosp.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché:
— référé contractuel en application de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché:
— référé contractuel en application de l'article R. 551-7 du code de la justice administrative;
— recours de plein contentieux deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées;
— recours pour excès de pouvoir deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 192-463764 (2020-09-29)
Avis d'attribution de marché (2020-11-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de service de nettoyage des locaux de l'Ensosp
2020-07
Brève description: Nettoyage des locaux de l'Ensosp.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 490 686 💰
Description
Description du marché: Nettoyage des hôtels — Aix-en-Provence.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: Nettoyage des locaux pédagogiques et à usages de bureaux — Aix-en-Provence.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère social
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Description du marché: Nettoyage du site de Vitrolles.
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage du site Paris — oudiné
Description
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Nettoyage du site Paris — oudiné.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 192-463764
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2020-07
Date de conclusion du contrat: 2020-10-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg
Commune postale: Boissy-Saint-Léger
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 343078.85 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 60 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Nettoyage du linge
Date de conclusion du contrat: 2020-09-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ISS Proprété
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163940.71 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 547 💰
Titre: Nettoyage du site Paris — oudiné
“Cet avis annule et remplace l'avis nº 20-479628-001 du 29.9.2020.
Les marchés sont consultables aux heures et jours ouvrables, dans le respect du secret des...”
Cet avis annule et remplace l'avis nº 20-479628-001 du 29.9.2020.
Les marchés sont consultables aux heures et jours ouvrables, dans le respect du secret des affaires protégés par la loi, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne. Pour cela, l'opérateur doit faire une demande écrite de rendez-vous auprès de la division des affaires administratives et juridiques: daaj.commandepublique@ensosp.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel en application de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel en application de l'article R. 551-7 du code de la justice administrative;
— recours de plein contentieux deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées;
— recours pour excès de pouvoir deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
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Source: OJS 2020/S 233-575687 (2020-11-25)