Opérations logistiques in-situ de chargement, déchargement vrac et tri de colis sur les établissements postaux de Troyes et Reims. Le marché est divisé en deux lots détaillés au II.2) du présent document.
A titre d’information, le volume de colis à traiter est d’environ 1 922 520 colis par an sur le lot 1 et d’environ 1 818 600 colis par an sur le lot 2.. Ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un engagement de volume pour le(s) futur(s) contrat(s).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations logistiques pour les établissements postaux de Troyes et Reims
Produits/services: Services postaux relatifs aux colis📦
Brève description:
“Opérations logistiques in-situ de chargement, déchargement vrac et tri de colis sur les établissements postaux de Troyes et Reims. Le marché est divisé en...”
Brève description
Opérations logistiques in-situ de chargement, déchargement vrac et tri de colis sur les établissements postaux de Troyes et Reims. Le marché est divisé en deux lots détaillés au II.2) du présent document.
A titre d’information, le volume de colis à traiter est d’environ 1 922 520 colis par an sur le lot 1 et d’environ 1 818 600 colis par an sur le lot 2.. Ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un engagement de volume pour le(s) futur(s) contrat(s).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations logistiques de chargement, déchargement et tri de colis Vrac sur la Plate-forme Multiflux de Troyes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services postaux relatifs aux colis📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Description du marché:
“Prestations logistiques in situ de chargement, déchargement et tri de colis vrac sur la Plate-forme Multiflux de Troyes:
— Du lundi au samedi
Le volume de...”
Description du marché
Prestations logistiques in situ de chargement, déchargement et tri de colis vrac sur la Plate-forme Multiflux de Troyes:
— Du lundi au samedi
Le volume de Colis à traiter est estimé à 37 000 colis hebdomadaires, ces chiffres sont donnés à titre estimatif et ne constituent pas un engagement de volume de la part de La Poste pour le futur contrat.
Dans le cadre du futur contrat, la réalisation des prestations pour le compte de la Plate-forme Multi flux ne pourront être sous-traitées, et devront être exécutées personnellement par le titulaire.
Le lot est réservé aux Entreprises Adaptées (EA) et aux Etablissements et Services d'Aide par le travail (ESAT) et structures équivalentes, conformément à l'Article 36-I de l'ordonnance n2015-899 du 23 juillet 2016
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter du 14/09/2020. Il pourra être prorogé tacitement par période de douze (12) mois dans...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter du 14/09/2020. Il pourra être prorogé tacitement par période de douze (12) mois dans la limite de deux(2) fois, sauf dénonciation dans les conditions fixées au contrat.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Le nombre de candidats maximum retenu à l'issue de la sélection est fixé à 5 sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Le nombre de candidats maximum retenu à l'issue de la sélection est fixé à 5 sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1"habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession" et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.
Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1 "conditions de participation" présentées ci-dessous.
Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les options sont les périodes de prorogation éventuelles du contrat, décrites au paragraphe II.2.7.” Description
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un prestataire
Les Prestations seront réalisées sur une plage horaire de 4h00 à 7h30 le lundi, de 02h00 à 7h30 du mardi au...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un prestataire
Les Prestations seront réalisées sur une plage horaire de 4h00 à 7h30 le lundi, de 02h00 à 7h30 du mardi au samedi. Une prestation est également demandée de 15h30 à 17h30 le samedi.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations logistiques in-situ de chargement, déchargement et tri de colis Vrac sur le site de la Plate-forme Multi flux de Reims” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“Prestations logistiques in-situ de chargement, déchargement et tri de colis Vrac sur le site de la Plate-forme Multi flux de Reims
— Lundi au samedi
Le...”
Description du marché
Prestations logistiques in-situ de chargement, déchargement et tri de colis Vrac sur le site de la Plate-forme Multi flux de Reims
— Lundi au samedi
Le volume de Colis à traiter est estimé à 35 945 colis hebdomadaires, ces chiffres sont donnés à titre estimatif et ne constituent pas un engagement de volume de la part de La Poste pour le futur contrat.
Dans le cadre du futur contrat, la réalisation des prestations pour le compte de la Plate-forme Multi flux ne pourront être sous-traitées, et devront être exécutées personnellement par le titulaire.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze mois à compter du 28.9.2020. Il pourra être prorogé tacitement par période de douze mois dans la limite...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze mois à compter du 28.9.2020. Il pourra être prorogé tacitement par période de douze mois dans la limite de deux fois, sauf dénonciation dans les conditions fixées au contrat.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Le nombre de candidats maximum retenu à l'issue de la sélection est fixé à 5 sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1)...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Le nombre de candidats maximum retenu à l'issue de la sélection est fixé à 5 sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) "habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession" et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.
Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1 "conditions de participation" présentées ci-dessous.
Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un prestataire.
Les Prestations seront réalisées sur une plage horaire de 04h à 07h15 le lundi, de 02h30 à 07h15 du mardi au...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un prestataire.
Les Prestations seront réalisées sur une plage horaire de 04h à 07h15 le lundi, de 02h30 à 07h15 du mardi au samedi, une prestation est également demandée le samedi de 15h00 à 17h30.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat remettra, sur la plate-forme e-sourcing de La Poste (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.htm), les documents indiqués ci-dessous:
1/...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat remettra, sur la plate-forme e-sourcing de La Poste (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.htm), les documents indiqués ci-dessous:
1/ un extrait K-bis ou équivalence
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés au 1 et a et c du 4 de l'article 45 de l'ordonnance n 2015-899
4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d’interdiction de soumissionner mentionné au 2 de l’article 45 de l’ordonnance n 2015-899, c’est-à-dire:
— une attestation de vigilance délivrée par l’URSSAF
— une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l’impôt sur les sociétés ou de l’impôt sur le revenu)
— un certificat attestant de la régularité de sa situation au regard de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés
5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l’autorisation de travail mentionnée à l’article L. 5221-2 du Code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l’article D. 8254-2 du Code du travail, sa date d’embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d’ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l’étranger fournissent les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail.
6/ le cas échéant, les pièces prévues à l'article R.1263-12 du Code du Travail en cas de détachement de salariés.
7/ Pour le lot 1 réservé au secteur adapté, le candidat transmettra tout justificatif de son appartenance au secteur adapté et protégé en cours de validité (statut EA, ESAT, agrément, contrat d’objectif triennal ....)
Si le candidat se présente en groupement, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone, et adresse électronique de chacun des co-traitants, l'identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pérennité financière du candidat (critère pondéré à 40 %)
A ce titre, Le candidat fournira les liasses fiscales (aussi appelées liasses CERFA), ou documents...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pérennité financière du candidat (critère pondéré à 40 %)
A ce titre, Le candidat fournira les liasses fiscales (aussi appelées liasses CERFA), ou documents équivalents, c'est-à-dire les bilans, comptes de résultat et annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus, et les rapports de gestion pour les années 2016, 2017, 2018.
En cas de création récente, le candidat devra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière.
Critère applicable à chacun des lots
Afficher plus Conditions de participation
Néant
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères définis ci-après sont applicables à chacun des lots.
1/ Capacité à intervenir sur le marché (critère pondéré à 25 %)
Le candidat décrira les 2...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les critères définis ci-après sont applicables à chacun des lots.
1/ Capacité à intervenir sur le marché (critère pondéré à 25 %)
Le candidat décrira les 2 principaux marchés pour des prestations similaires à celles objets de cet avis de marché réalisés au cours des trois dernières années et si possible pour des clients de dimension équivalente à La Poste
A ce titre le candidat fournira:
— le nom du client,
— la description de la prestation réalisée chez le client,
— le montant du marché
Il fournit pour chacun des marchés une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées). A défaut, le candidat fournit une attestation sur l’honneur mentionnant ces mêmes informations, La Poste se réservant le droit d’en vérifier la réalité auprès du client.
2/ Capacité à intervenir sur le lot (critère pondéré à 35 %)
A ce titre, le candidat fournira l'effectif moyen annuel auquel il a accès sur les trois dernières années, en précisant s’il en dispose directement ou indirectement et en capacité d’intervenir sur le lot en détaillant:
— Le nombre d’agents techniques
— le nombre d’encadrants
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit) en cours de...”
Dépôts et garanties exigés
Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit) en cours de validité.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Afin de sécuriser l’exécution du contrat pendant toute sa durée. Le groupement devra avoir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Le...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Afin de sécuriser l’exécution du contrat pendant toute sa durée. Le groupement devra avoir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Le mandataire est chargé de représenter le groupement auprès de La Poste.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-31
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
“La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 devront être remis sur le Portail...”
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Recours à des capacités externes
Un candidat peut avoir recours aux capacités d’autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens qui l’unissent à ces opérateurs (cotraitance etc...)
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs et apporte la preuve qu’il en disposera pour l’exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.
En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l’ensemble des renseignements.
Si le candidat se présente en groupement, il devra fournir une lettre de constitution du groupement, signée par chacun des membres du groupement, précisant les dénominations, adresses, téléphones, télécopies et adresses électroniques de chacun des membres, l’identité du mandataire et les pouvoirs qui lui sont donnés.
De plus il est précisé qu’un candidat ne sera pas admis à présenter de candidature:
— en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 153178938📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Source: OJS 2020/S 135-333498 (2020-07-10)
Avis d'attribution de marché (2020-10-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: 75015 Paris 15
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Opérations logistiques in-situ de chargement, déchargement vrac et tri de colis sur les établissements postaux de Troyes et Reims. Le marché est divisé en...”
Brève description
Opérations logistiques in-situ de chargement, déchargement vrac et tri de colis sur les établissements postaux de Troyes et Reims. Le marché est divisé en deux lots détaillés au II.2) du présent document.
À titre d’information, le volume de colis à traiter est d’environ 1 922 520 colis par an sur le lot 1 et d’environ 1 818 600 colis par an sur le lot 2.
Ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un engagement de volume pour le(s) futur(s) contrat(s).
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Troyes
Description
Description du marché:
“Prestations logistiques in situ de chargement, déchargement et tri de colis vrac sur la plate-forme Multiflux de Troyes:
— du lundi au samedi:
Le volume de...”
Description du marché
Prestations logistiques in situ de chargement, déchargement et tri de colis vrac sur la plate-forme Multiflux de Troyes:
— du lundi au samedi:
Le volume de colis à traiter est estimé à 37 000 colis hebdomadaires, ces chiffres sont donnés à titre estimatif et ne constituent pas un engagement de volume de la part de la Poste pour le futur contrat.
Dans le cadre du futur contrat, la réalisation des prestations pour le compte de la plate-forme multi-flux ne pourront être sous-traitées, et devront être exécutées personnellement par le titulaire.
Le lot est réservé aux Entreprises adaptées (EA) et aux Établissements et services d'aide par le travail (ESAT) et structures équivalentes, conformément à l'article 36-I de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2016.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un (1) prestataire.
Les prestations seront réalisées sur une plage horaire de 4h00 à 7h30 le lundi, de 2h00 à 7h30 du mardi au...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un (1) prestataire.
Les prestations seront réalisées sur une plage horaire de 4h00 à 7h30 le lundi, de 2h00 à 7h30 du mardi au samedi.
Une prestation est également demandée de 15h30 à 17h30 le samedi.
Afficher plus
Description du marché:
“Prestations logistiques in-situ de chargement, déchargement et tri de colis vrac sur le site de la plate-forme multi-flux de Reims:
— lundi au samedi:
le...”
Description du marché
Prestations logistiques in-situ de chargement, déchargement et tri de colis vrac sur le site de la plate-forme multi-flux de Reims:
— lundi au samedi:
le volume de Colis à traiter est estimé à 35 945 colis hebdomadaires, ces chiffres sont donnés à titre estimatif et ne constituent pas un engagement de volume de la part de La Poste pour le futur contrat.
Dans le cadre du futur contrat, la réalisation des prestations pour le compte de la plate-forme multi-flux ne pourront être sous-traitées, et devront être exécutées personnellement par le titulaire.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Les options sont les périodes de prorogation éventuelles du contrat, décrites au paragraphe II.2.7).” Description
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un (1) prestataire.
Les prestations seront réalisées sur une plage horaire de 4h00 à 7h15 le lundi, de 2h30 à 7h15 du mardi au...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un (1) prestataire.
Les prestations seront réalisées sur une plage horaire de 4h00 à 7h15 le lundi, de 2h30 à 7h15 du mardi au samedi, une prestation est également demandée le samedi de 15h00 à 17h30.
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2).
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par la Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Source: OJS 2020/S 200-486449 (2020-10-09)