Prestations liées à la maintenance, la carrosserie et pneumatiques pour les véhicules et moyens nautiques du SDIS de la Vendée
SDIS 85
Prestations de maintenance pour les véhicules légers, véhicules utilitaires, poids-lourds et bateaux, prestations de carrosserie pour les véhicules légers, véhicules utilitaires et poids-lourds, fourniture et montage de pneumatiques pour les poids-lourds.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-30.
Qui ?- • SDIS 85
- • Services de réparation de voitures › Services de réparation de carrosseries de véhicules
- • Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules › Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
- • Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements › Services de réparation et d'entretien de bateaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-06-30 | Avis de marché |
| 2020-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Numéro de référence: AO2003
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Services de réparation et d'entretien de bateaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 85
Adresse postale: Les Oudairies, BP 695
Code postal: 85017
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis85.com 🌏
Courrier électronique: scop@sdis-vendee.fr 📧
Téléphone: +33 251451010 📞
URL des documents: https://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-30 📅
Date limite de soumission: 2020-07-31 📅
Date de publication: 2020-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 127-310979
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Lot multi-attributaires: maximum deux titulaires.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 760 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de La Roche-sur-Yon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur des Herbiers
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de Challans
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur des Sables-d'Olonne
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de Fontenay-le-Comte
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de Luçon
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Intitulé du lot: Maintenance des poids-lourds du secteur des Herbiers
Numéro du lot: 10
Brève description: Maintenance préventive et curative des poids-lourds du secteur des Herbiers.
Intitulé du lot: Maintenance des poids-lourds du secteur de Challans
Numéro du lot: 11
Brève description: Maintenance préventive et curative des poids-lourds du secteur de Challans.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des poids-lourds du secteur des Sables-d'Olonne
Numéro du lot: 12
Brève description:
Numéro du lot: 13
Brève description:
Intitulé du lot: Maintenance des poids-lourds du secteur de Montaigu
Numéro du lot: 14
Brève description: Maintenance préventive et curative des poids-lourds du secteur de Montaigu.
Intitulé du lot: Maintenance des poids-lourds du secteur de Luçon
Numéro du lot: 15
Brève description: Maintenance préventive et curative des poids-lourds du secteur de Luçon.
Intitulé du lot: Maintenance du parc de véhicules du centre de secours de l'Île d'Yeu
Numéro du lot: 16
Brève description:
Intitulé du lot: Maintenance des Véhicules de liaison tout terrain (VLTT)
Numéro du lot: 17
Brève description:
Numéro du lot: 18
Brève description:
Numéro du lot: 19
Brève description:
Intitulé du lot: Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de Challans
Numéro du lot: 20
Brève description:
Numéro du lot: 21
Brève description:
Numéro du lot: 22
Brève description:
Numéro du lot: 23
Brève description:
Numéro du lot: 24
Brève description:
Numéro du lot: 25
Brève description:
Numéro du lot: 26
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture et montage de pneumatiques pour les poids-lourds du SDIS de la Vendée
Numéro du lot: 27
Brève description:
Intitulé du lot: Maintenance des moyens nautiques du secteur de Noirmoutier
Numéro du lot: 28
Brève description:
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Maintenance des moyens nautiques du secteur des Sables-d'Olonne et de l'Aiguillon-sur-Mer
Numéro du lot: 30
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût (sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 65 points, coût de prise en charge: 35 points)
Critère de coût (pondération): 100
Critère de qualité (nom): Assistance 24h/24
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Coût (sous-critères: coût horaire de la main d'œuvre: 60 points, coût de prise en charge: 20 points)
Critère de coût (pondération): 80
Critère de coût (nom): Coût (sous-critères: pneus: 50 points, prestations: 25 points, intervention sur site: 10 points, assistance 24h/24 : 10 points, reprise pneus usagés: 5 points)
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution (jugé sur le délai d'exécution de la maintenance préventive)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût (sous-critères: coût horaire de la main d'œuvre: 70 points, coût de prise en charge des ESAS: 20 points)
Critère de coût (pondération): 90
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte Pays de la Loire — CCRA
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 20209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Source: OJS 2020/S 127-310979 (2020-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Numéro de référence: AO2003
Brève description:
Prestations de maintenance pour les véhicules légers, véhicules utilitaires, poids-lourds et bateaux, prestations de carrosserie pour les véhicules légers, véhicules utilitaires et poids-lourds, fourniture et montage de pneumatiques pour les poids-lourds.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Services de réparation et d'entretien de bateaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 85
Adresse postale: Les Oudairies, BP 695
Code postal: 85017
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis85.com 🌏
Courrier électronique: scop@sdis-vendee.fr 📧
Téléphone: +33 251451010 📞
URL des documents: https://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-30 📅
Date limite de soumission: 2020-07-31 📅
Date de publication: 2020-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 127-310979
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Lot multi-attributaires: maximum deux titulaires.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 760 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de La Roche-sur-Yon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Maintenance préventive et curative des véhicules légers et utilitaires du secteur de La Roche-sur-Yon.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché commence à compter du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si postérieure), jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois par période d'un an (du 1
Description des options: Marché reconductible.
Intitulé du lot: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur des Herbiers
Numéro du lot: 2
Brève description:
Maintenance préventive et curative des véhicules légers et utilitaires du secteur des Herbiers.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de Challans
Numéro du lot: 3
Brève description:
Maintenance préventive et curative des véhicules légers et utilitaires du secteur de Challans.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur des Sables-d'Olonne
Numéro du lot: 4
Brève description:
Maintenance préventive et curative des véhicules légers et utilitaires du secteur des Sables-d'Olonne.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de Fontenay-le-Comte
Numéro du lot: 5
Brève description:
Maintenance préventive et curative des véhicules légers et utilitaires du secteur de Fontenay-le-Comte.
Intitulé du lot: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Numéro du lot: 6
Brève description:
Maintenance préventive et curative des véhicules légers et utilitaires du secteur de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de Luçon
Numéro du lot: 7
Brève description:
Maintenance préventive et curative des véhicules légers et utilitaires du secteur de Luçon.
Intitulé du lot: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de Noirmoutier
Numéro du lot: 8
Brève description:
Maintenance préventive et curative des véhicules légers et utilitaires du secteur de Noirmoutier.
Intitulé du lot: Maintenance des poids-lourds du secteur de La Roche-sur-Yon
Numéro du lot: 9
Brève description:
Maintenance préventive et curative des poids-lourds du secteur de La Roche-sur-Yon.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des poids-lourds du secteur des Herbiers
Numéro du lot: 10
Brève description: Maintenance préventive et curative des poids-lourds du secteur des Herbiers.
Intitulé du lot: Maintenance des poids-lourds du secteur de Challans
Numéro du lot: 11
Brève description: Maintenance préventive et curative des poids-lourds du secteur de Challans.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des poids-lourds du secteur des Sables-d'Olonne
Numéro du lot: 12
Brève description:
Maintenance préventive et curative des poids-lourds du secteur des Sables-d'Olonne.
Intitulé du lot: Maintenance des poids-lourds du secteur de Fontenay-le-Comte
Numéro du lot: 13
Brève description:
Maintenance préventive et curative des poids-lourds du secteur de Fontenay-le-Comte.
Description des options: Marché reconductible
Intitulé du lot: Maintenance des poids-lourds du secteur de Montaigu
Numéro du lot: 14
Brève description: Maintenance préventive et curative des poids-lourds du secteur de Montaigu.
Intitulé du lot: Maintenance des poids-lourds du secteur de Luçon
Numéro du lot: 15
Brève description: Maintenance préventive et curative des poids-lourds du secteur de Luçon.
Intitulé du lot: Maintenance du parc de véhicules du centre de secours de l'Île d'Yeu
Numéro du lot: 16
Brève description:
Maintenance préventive et curative de l'ensemble du parc de véhicules de l'Île d'Yeu.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des Véhicules de liaison tout terrain (VLTT)
Numéro du lot: 17
Brève description:
Maintenance préventive et curative des Véhicules de liaison tout terrain (VLTT) du SDIS de la Vendée.
Intitulé du lot: Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de La Roche-sur-Yon
Numéro du lot: 18
Brève description:
Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de La Roche-sur-Yon.
Intitulé du lot: Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur des Herbiers
Numéro du lot: 19
Brève description:
Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur des Herbiers.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de Challans
Numéro du lot: 20
Brève description:
Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de Challans.
Intitulé du lot: Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur des Sables-d'Olonne
Numéro du lot: 21
Brève description:
Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur des Sables-d'Olonne.
Intitulé du lot: Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de Fontenay-le-Comte
Numéro du lot: 22
Brève description:
Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de Fontenay-le-Comte.
Intitulé du lot: Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Numéro du lot: 23
Brève description:
Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Intitulé du lot: Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de Luçon
Numéro du lot: 24
Brève description:
Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de Luçon.
Intitulé du lot: Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de Noirmoutier
Numéro du lot: 25
Brève description:
Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de Noirmoutier.
Intitulé du lot: Prestations de carrosserie pour les poids-lourds du SDIS de la Vendée sur le secteur de La Roche-sur-Yon
Numéro du lot: 26
Brève description:
Prestations de carrosserie pour les poids-lourds du SDIS de la Vendée sur le secteur de La Roche-sur-Yon.
Informations complémentaires: Lot multi-attributaires: maximum deux titulaires.
Intitulé du lot: Fourniture et montage de pneumatiques pour les poids-lourds du SDIS de la Vendée
Numéro du lot: 27
Brève description:
Fourniture et montage de pneumatiques pour les poids-lourds du SDIS de la Vendée.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des moyens nautiques du secteur de Noirmoutier
Numéro du lot: 28
Brève description:
Maintenance des Bateaux pneumatiques (BPNEU), Embarcations de surveillance d'assistance et de sauvetage (ESAS), Bateaux légers de sauvetage (BLS) du secteur de Noirmoutier.
Intitulé du lot: Maintenance des moyens nautiques du secteur de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Maintenance des moyens nautiques du secteur des Sables-d'Olonne et de l'Aiguillon-sur-Mer
Numéro du lot: 30
Brève description:
Maintenance des Bateaux pneumatiques (BPNEU), Embarcations de surveillance d'assistance et de sauvetage (ESAS), Bateaux légers de sauvetage (BLS) du secteur des Sables-d'Olonne et de l'Aiguillon-sur-Mer.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Dans les locaux du prestataire.
Locaux du prestataire, direction, centres de secours, lieux d'intervention, de stages, trajet.
Dans les locaux du prestataire ou au port…
… d'attache.
… d'attache
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût (sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 65 points, coût de prise en charge: 35 points)
Critère de coût (pondération): 100
Critère de qualité (nom): Assistance 24h/24
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Coût (sous-critères: coût horaire de la main d'œuvre: 60 points, coût de prise en charge: 20 points)
Critère de coût (pondération): 80
Critère de coût (nom): Coût (sous-critères: pneus: 50 points, prestations: 25 points, intervention sur site: 10 points, assistance 24h/24 : 10 points, reprise pneus usagés: 5 points)
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution (jugé sur le délai d'exécution de la maintenance préventive)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût (sous-critères: coût horaire de la main d'œuvre: 70 points, coût de prise en charge des ESAS: 20 points)
Critère de coût (pondération): 90
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2024.
Les lots nº 26 (carrosserie poids-lourds) et nº 27 (pneumatiques poids-lourds) sont multi-attributaires. Tous les autres lots sont mono-attributaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tout recours gracieux peut être adressé au SDIS de la Vendée dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Nantes:
Afficher plus
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 à 12 et R. 551-1 à 6 CJA);
— un référé contractuel, après la signature du contrat, dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue et pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain de la date de conclusion du contrat (article L. 551-13 à L. 551-23 CJA);
Afficher plus
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-1 à 7 CJA);
— pour les concurrents évincés ainsi que pour tout tiers intéressé, et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées en application des décisions du conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 et nº 398445 du 30.6.2017. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»:http://www.legifrance.gouv.fr
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Nom: Direccte Pays de la Loire — CCRA
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 20209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Source: OJS 2020/S 127-310979 (2020-06-30)
Avis d'attribution de marché (2020-10-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 200-485894
Se réfère à l'avis: 2020/S 127-310979
Numéro JO-S: 200
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Reconductible.
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 200-485894 (2020-10-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 200-485894
Se réfère à l'avis: 2020/S 127-310979
Numéro JO-S: 200
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Reconductible.
Brève description:
Maintenance préventive et curative des véhicules légers et utilitaires du secteur de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Intitulé du lot: Maintenance du parc de véhicules du centre de secours de l'Île-d'Yeu
Brève description:
Maintenance préventive et curative de l'ensemble du parc de véhicules de l'Île-d'Yeu.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Référence
Informations complémentaires
Les lots nº 26 (carrosserie poids-lourds) et nº 27 (pneumatiques poids-lourds) sont multi-attributaires. Tous les autres lots sont mono-attributaires.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 et R. 551-1 à 6 du CJA);
— un référé contractuel, après la signature du contrat, dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain de la date de conclusion du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA);
Afficher plus
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ou à partir d'une décision implicite de rejet (articles R. 421-1 à 7 du CJA);
— pour les concurrents évincés ainsi que pour tout tiers intéressé, et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées en application des décisions du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 et nº 398445 du 30.6.2017.
Afficher plus
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Légifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
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