Prestations de maintenance pour les véhicules légers, véhicules utilitaires, poids-lourds et bateaux, prestations de carrosserie pour les véhicules légers et poids-lourds, fourniture et montage de pneumatiques pour les poids-lourds.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations liées à la maintenance, la carrosserie et pneumatiques pour les véhicules et moyens nautiques du SDIS de la Vendée
AO2007”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes📦
Brève description:
“Prestations de maintenance pour les véhicules légers, véhicules utilitaires, poids-lourds et bateaux, prestations de carrosserie pour les véhicules légers...”
Brève description
Prestations de maintenance pour les véhicules légers, véhicules utilitaires, poids-lourds et bateaux, prestations de carrosserie pour les véhicules légers et poids-lourds, fourniture et montage de pneumatiques pour les poids-lourds.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 780 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de La Roche-sur-Yon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative des véhicules légers et utilitaires sur le secteur de La Roche-sur-Yon.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Coût (sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 75 points, coût horaire du convoyage aller retour: 15 points, coût de prise en charge: 10 points)”
Critère de coût (pondération): 100
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre commence à compter du 1.1.2021 ou à compter de la date de notification si postérieure, jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre commence à compter du 1.1.2021 ou à compter de la date de notification si postérieure, jusqu'au 31.12.2021. Il est reconductible tacitement trois fois par période d'un an (du 1 janvier au 31 décembre).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché reconductible.
Description
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaires: maximum cinq attributaires.
La durée du marché indiquée est la durée initiale.
La valeur estimée indiquée est la valeur pour la...”
Informations complémentaires
Lot multi-attributaires: maximum cinq attributaires.
La durée du marché indiquée est la durée initiale.
La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur des Sables-d'Olonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative des véhicules légers et utilitaires sur le secteur des Sables d'Olonne.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de Fontenay le Comte
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative des véhicules légers et utilitaires sur le secteur de Fontenay le Comte” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Coût (Sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 75 points, coût horaire du convoyage aller retour: 15 points, coût de prise en charge: 10 points)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre commence à compter du 1er janvier 2021 ou à compter de la date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2021. Il est...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre commence à compter du 1er janvier 2021 ou à compter de la date de notification si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2021. Il est reconductible tacitement 3 fois par période d'un an (du 1er janvier au 31 décembre)
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Description des options: Marché reconductible
Description
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaires: maximum 5 attributaires
La durée du marché indiquée est la durée initiale.
La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée...”
Informations complémentaires
Lot multi-attributaires: maximum 5 attributaires
La durée du marché indiquée est la durée initiale.
La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des poids-lourds du secteur de La Roche-sur-Yon
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative des poids-lourds sur le secteur de La Roche-sur-Yon.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Assistance 24h/24
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom):
“Coût (sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 65 points, coût horaire du convoyage aller retour: 15 points, coût de prise en charge: 10 points)”
Critère de coût (pondération): 90
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des poids-lourds du secteur des Sables-d'Olonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative des poids-lourds sur le secteur des Sables-d'Olonne.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des poids-lourds du secteur de Fontenay-le-Comte
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de La Roche-sur-Yon” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de carrosseries de véhicules📦
Description du marché:
“Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de La Roche-sur-Yon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur des Sables-d'Olonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur des Sables-d'Olonne.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de Fontenay-le-Comte” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de Fontenay-le-Comte.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance et de carrosserie pour le parc de véhicules du centre de secours de l'Île-d'Yeu” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Prestations de carrosserie et de maintenance pour le parc de véhicules du centre de secours de l'Île-d'Yeu.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaires: maximum deux attributaires.
La durée du marché indiquée est la durée initiale.
La valeur estimée indiquée est la valeur pour la...”
Informations complémentaires
Lot multi-attributaires: maximum deux attributaires.
La durée du marché indiquée est la durée initiale.
La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance et de carrosserie pour le parc de véhicules des centres de secours de l'île de Noirmoutier” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Prestations de carrosserie et de maintenance pour le parc de véhicules du centre de secours de Noirmoutier.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des Véhicules de liaison tout terrain (VLTT) du secteur de La Roche-sur-Yon” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Maintenance préventive et curative des VLTT du secteur de La Roche-sur-Yon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de carrosserie pour les poids-lourds du SDIS de la Vendée sur le secteur de La Roche-sur-Yon” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Prestations de carrosserie pour les poids lourds du SDIS sur le secteur de La Roche-sur-Yon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et montage de pneumatiques pour les poids-lourds du SDIS de la Vendée” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage📦
Description du marché: Fourniture et montage des pneumatiques poids-lourds du SDIS de la Vendée.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Coût (sous-critères: coût des pneus: 50 pts, coût des prestations: 25 pts, coût d'intervention sur site: 10 pts, coût de l'assistance 24h/24 : 10 pts, coût...”
Critère de coût (nom)
Coût (sous-critères: coût des pneus: 50 pts, coût des prestations: 25 pts, coût d'intervention sur site: 10 pts, coût de l'assistance 24h/24 : 10 pts, coût de la reprise des pneus usagés: 5 pts)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaires: maximum trois attributaires.
La durée du marché indiquée est la durée initiale.
La valeur estimée indiquée est la valeur pour la...”
Informations complémentaires
Lot multi-attributaires: maximum trois attributaires.
La durée du marché indiquée est la durée initiale.
La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des moyens nautiques de la zone de Noirmoutier
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de bateaux📦
Description du marché: Maintenance des moyens nautiques de la zone de Noirmoutier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de coût (nom):
“Coût (sous-critères: coût horaire de la main d'œuvre: 70 points, coût de prise en charge des ESAS: 20 points)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des moyens nautiques de la zone de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Maintenance des moyens nautiques de la zone de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des moyens nautiques des zones des Sables-d'Olonne et de l'Aiguillon-sur-Mer” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Maintenance des moyens nautiques des zones des Sables-d'Olonne et de l'Aiguillon-sur-Mer.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des moyens nautiques de l'Île-d'Yeu
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Maintenance des moyens nautiques de l'Île-d'Yeu.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Tous les lots sont multi-attributaires.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-14
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier trimestre 2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte Pays de la Loire — CCRA
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 20209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout recours gracieux peut être adressé au SDIS de la Vendée dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tout recours gracieux peut être adressé au SDIS de la Vendée dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Nantes:
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 et R. 551-1 à 6 CJA);
— un référé contractuel, après la signature du contrat, dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain de la date de conclusion du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 CJA);
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-1 à 7 CJA);
— pour les concurrents évincés ainsi que pour tout tiers intéressé, et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées en application des décisions du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 et nº 398445 du 30.6.2017. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Légifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
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Source: OJS 2020/S 222-544895 (2020-11-09)
Avis d'attribution de marché (2021-05-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: les Oudairies — BP 695
Courrier électronique: servicemarchepublic@sdis-vendee.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 780 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 100 %
Informations sur les options
Description des options: Marché reconductible trois fois.
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative des véhicules légers et utilitaires sur le secteur des Sables-d'Olonne.” Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de Fontenay-le-Comte
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative des véhicules légers et utilitaires sur le secteur de Fontenay-le-Comte.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Assistance 24 heures/24
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de coût (nom):
“Coût (Sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 65 points, coût horaire du convoyage aller retour: 15 points, coût de prise en charge: 10 points)”
Critère de coût (pondération): 90 %
Description
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaires: maximum cinq attributaires.
La durée du marché indiquée est la durée initiale.
La valeur estimée indiquée est la valeur pour la...”
Informations complémentaires
Lot multi-attributaires: maximum cinq attributaires.
La durée du marché indiquée est la durée initiale.
La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Coût (Sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 65 points, coût horairedu convoyage aller retour: 15 points, coût de prise en charge: 10 points)” Description
Description du marché:
“Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de La Roche-sur-Yon”
Description du marché:
“Prestations de maintenance et de carrosserie pour le parc de véhicules du centre de secours de l'Île-d'Yeu.” Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de maintenance et de carrosserie pour le parc de véhicules des centres de secours de l'Île-de-Noirmoutier” Description
Description du marché:
“Prestations de maintenance et de carrosserie pour le parc de véhicules des centres de secours de l'Île-de-Noirmoutier.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Coût (Sous-critères: coût des pneus: 50 pts, coût des prestations: 25 pts, coût d'intervention sur site: 10 pts, coût de l'assistance 24h/24 : 10 pts, coût...”
Critère de coût (nom)
Coût (Sous-critères: coût des pneus: 50 pts, coût des prestations: 25 pts, coût d'intervention sur site: 10 pts, coût de l'assistance 24h/24 : 10 pts, coût de la reprise des pneus usagés: 5 pts)
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Critère de qualité (nom): délai d'exécution
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 222-544895
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO2007
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de La Roche-sur-Yon
Date de conclusion du contrat: 2021-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: auto assistance yonnaise
Adresse postale: la Chappelle
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Startrucks
Adresse postale: le Champ-du-Moulin 18 rue Virginie Hériot
Commune postale: Dompierre-sur-Yon
Code postal: 85170
Le contractant est une PME
Nom: la roche automobiles
Adresse postale: 168 route de Nantes
Nom: garage Vrignaud VI
Adresse postale: 45 avenue des Sables
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85501
Nom: auto diffusion du Finistère (EDS)
Adresse postale: 76 boulevard de l'Industrie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur des Sables-d'Olonne
Date de conclusion du contrat: 2021-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: la roche automobiles central gestion
Adresse postale: 2 rue Amédée Gordini
Commune postale: Les Sables-d'Olonne
Code postal: 85180
Nom: startrucks
Adresse postale: 22 rue Clément Ader
Code postal: 85340
Nom: Clara automobiles
Adresse postale: 70 rue de la Croisée
Code postal: 85035
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de Fontenay-le-Comte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: la roche automobiles — SFDA
Adresse postale: impasse Joseph Maingeneau
Commune postale: Fontenay-le-Comte
Code postal: 85200
Adresse postale: 77 allée de l'Innovation
Nom: clara automobiles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Maintenance des poids-lourds du secteur de La Roche-sur-Yon
Date de conclusion du contrat: 2021-04-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Savarieau
Adresse postale: impasse Jean Mouillade
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Maintenance des poids-lourds du secteur des Sables-d'Olonne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Olonne-sur-Mer
Adresse postale: 90 route de Cholet
Commune postale: Challans
Code postal: 85300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Maintenance des poids-lourds du secteur de Fontenay-le-Comte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de La Roche-sur-Yon”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: carrosserie Papin
Adresse postale: 3 rue Képler Les Oudairies
Nom: creative cars
Adresse postale: ZI de l'Eraudière
Nom: edra — auto carrosserie
Adresse postale: 34 rue Louis Forton
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur des Sables-d'Olonne”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Edra — sarl gjmb
Adresse postale: 22 rue Marcel Pagnol
Nom: coreka
Adresse postale: 81 route de la Roche-sur-Yon
Commune postale: Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Code postal: 85800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de Fontenay-le-Comte” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZA Vendéopôle Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Prestations de maintenance et de carrosserie pour le parc de véhicules du centre de secours de l'Île-d'Yeu” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Prestations de maintenance et de carrosserie pour le parc de véhicules des centres de secours de l'Île-de-Noirmoutier”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: garage del'Île
Adresse postale: 8 route de l'Herbaudière
Commune postale: Noirmoutier
Code postal: 85330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Maintenance des Véhicules de liaison tout terrain (VLTT) du secteur de La Roche-sur-Yon” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: la Chapelle
Adresse postale: le Champ du Moulin 18 rue Virginie Hériot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Prestations de carrosserie pour les poids-lourds du SDIS de la Vendée sur le secteur de La Roche-sur-Yon” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Fourniture et montage de pneumatiques pour les poids-lourds du SDIS de la Vendée”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Chouteau
Adresse postale: agence de la Roche-sur-Yon — rue du Commerce
Nom: euromaster
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Maintenance des moyens nautiques de la zone de Noirmoutier
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Maintenance des moyens nautiques de la zone de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: force 5
Adresse postale: boulevard Georges Pompidou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Maintenance des moyens nautiques des zones des Sables-d'Olonne et de l'Aiguillon-sur-Mer” Nom et adresse du contractant
Nom: Eric Marine
Adresse postale: Port Olonna
Code postal: 85107
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Maintenance des moyens nautiques de l'Île-d'Yeu
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte pays de la Loire — CCRA
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 20209
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout recours gracieux peut être adressé au SDIS de la Vendée dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision.
Dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tout recours gracieux peut être adressé au SDIS de la Vendée dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision.
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Nantes:
— un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 et R. 551-1 à 6 CJA);
— un référé contractuel, après la signature du contrat, dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue et pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain de la date de conclusion du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 CJA);
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-1 à 7 CJA);
— pour les concurrents évincés ainsi que pour tout tiers intéressé, et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées en application des décisions du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 et nº 398445 du 30.6.2017. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
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Source: OJS 2021/S 100-264777 (2021-05-21)