Prestations de travail temporaire et de placement de personnel paramedical

CH de Saintonge — GHT de Saintonge

Prestations de travail temporaire et de placement de personnel paramédical pour les CH de Saintonge, Boscmanant, Jonzac, Royan, Saint-Jean d'Angély ainsi que pour les établissements publics départementaux Les Deux Monts et Matha et les établissements médico-sociaux de Saint- Savinien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CH de Saintonge — GHT de Saintonge

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-11	Avis de marché
2020-04-18	Informations complémentaires
2020-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Numéro de référence: 20-RH-02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel infirmier 📦
Services de placement de personnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Saintonge — GHT de Saintonge
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré, BP 10326
Code postal: 17108
Commune postale: Saintes
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-saintonge.fr 🌏
Courrier électronique: ght.contrat@ch-saintonge.fr 📧
Téléphone: +33 546951230 📞
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5315&orgAcronyme=i9o 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5315&orgAcronyme=i9o 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-11 📅
Date limite de soumission: 2020-04-16 📅
Date de publication: 2020-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 053-126140
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
La valeur estimée euro(s) HT est sur 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical des CH de Saintonge et Saint-Jean d'Angély, l'EMS de Saint-Savinien, l'EPD de Matha, les CH de Royan et Jonzac et l'EPD Les Deux Monts
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical des CH de Saintonge et Saint-Jean d'Angély, les EMS de Saint-Savinien, l'EPD de Matha, les CH de Royan et Jonzac et l'EPD Les Deux Monts. Liste non exhaustive des catégories concernées: IDE, AS, IBODE, IADE, manipulateur radio, masseur kinésithérapeute, préparateur en pharmacie hospitalière, sage-femme, moniteur-éducateur, éducateur spécialisé.

Valeur estimée hors TVA: 1 920 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une période de 24 mois du 16.7.2022 au 15.7.2024. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée initiale du marché public. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Description des options:

Réalisation de prestations similaires: en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement un ou plusieurs nouveaux marchés publics, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, avec les titulaires du présent marché public. Ces nouveaux marchés publics doivent être conclus dans les 3 ans à compter de la notification du marché public initial.

Informations complémentaires: La valeur estimée euro(s) HT est sur 4 ans.
Intitulé du lot: Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical du CH de Boscamnant
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical du CH de Boscamnant. Liste non exhaustive des catégories concernées: IDE, AS, IBODE, IADE, manipulateur radio, masseur kinésithérapeute, préparateur en pharmacie hospitalière, Sage-Femme.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations de placement de personnel paramédical pour l'ensemble des établissements
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations de placement de personnel paramédical pour l ensemble des établissements. Liste non exhaustive de catégories concernées: IBODE, IADE, manipulateur radio, masseur kinésithérapeute, préparateur en pharmacie hospitalière, cadre de santé, moniteur-éducateur, éducateur spécialisé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec plusieurs opérateurs économiques [lot 1: 4 (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures); lot 2: 4 (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures); lot 3: 3 (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures)] dont les modalités d'attribution des bons de commandes sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et 30 jours pour les établissements sociaux et médico-sociaux, les groupements d'intérêt public et de coopération sanitaire à compter de la date de réception de la facture. Modalités de financement: ressources propres des établissements acheteurs. Modalités de paiement: rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Boscamnant
Adresse postale: Les Bruyères
Commune postale: Boscamnant
Code postal: 17360
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Jonzac
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill, BP 80109
Commune postale: Jonzac
Code postal: 17503
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Royan
Adresse postale: 20 avenue de Saint-Sordelin
Commune postale: Vaux-sur-Mer
Code postal: 17640
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Jean d'Angély
Adresse postale: 18 avenue du Port
Commune postale: Saint-Jean D'Angely
Code postal: 17415
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public départemental Les 2 Monts
Adresse postale: Rue Saint Roch
Commune postale: Montlieu-la-Garde
Code postal: 17210
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public départemental de Matha
Adresse postale: 2 rue de Saint Hérie
Commune postale: Matha
Code postal: 17160
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissements médico-sociaux de Saint-Savinien
Adresse postale: Chemin de la Longée
Commune postale: Saint-Savinien
Code postal: 17350
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com/ 🌏
Adresse Internet: http://www.ch-boscamnant.fr 🌏
: http://www.ch-jonzac.com 🌏
: http://www.ch-royan.fr 🌏
: http://www.ch-angely.fr 🌏
: https://www.epd-les2monts.fr 🌏
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5315&orgAcronyme=i9o 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

En cas de reconduction, la prochaine consultation devrait être publiée premier trimestre 2024.

Un groupement de commandes a été constitué entre 8 établissements avec pour coordonnateur le CH de Saintonge. Le coordonnateur assure la passation des marchés publics ainsi que de leurs éventuels reconductions, avenants et résiliations. Chaque établissement membre en assure l'exécution pour ce qui le concerne.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1et s. du code de justice administrative — CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 053-126140 (2020-03-11)

Informations complémentaires (2020-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de travail temporaire et de placement de personnel paramédical pour les CH de Saintonge, Boscmanant, Jonzac, Royan, Saint-Jean-d'Angély ainsi que pour les établissements publics départementaux Les Deux Monts et Matha et les établissements médico-sociaux de Saint- Savinien.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel infirmier 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré — BP 10326

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-18 📅
Date limite de soumission: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-187154
Se réfère à l'avis: 2020/S 053-126140
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Une version 2 du RC et du CCAP ont été publiées sur le profil d'acheteur dans le dossier de consultation des entreprises pour prendre en compte ces modifications.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill — BP 80109
20 avenue de Saint Sordelin
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angély
Commune postale: Saint-Jean-d'Angély
Adresse postale: rue Saint Roch
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissements médico-sociaux de Saint Savinien
Adresse postale: chemin de la Longée
Source: OJS 2020/S 079-187154 (2020-04-18)

Avis d'attribution de marché (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de travail temporaire et de placement de personnel paramédical pour les CH de Saintonge, Boscmanant, Jonzac, Royan, Saint-Jean-d'Angély ainsi que pour les Établissements publics départementaux Les Deux Monts et Matha et les Établissements médico-sociaux de Saint-Savinien.

Valeur totale du marché: 2 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-355263
Numéro JO-S: 144

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical des CH de Saintonge et Saint-Jean-d'Angély, l'EMS de Saint-Savinien, l'EPD de Matha, les CH de Royan et Jonzac et l'EPD Les Deux Monts
Brève description:

Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical des CH de Saintonge et Saint-Jean-d'Angély, les EMS de Saint-Savinien, l'EPD de Matha, les CH de Royan et Jonzac et l'EPD Les Deux Monts. Liste non exhaustive des catégories concernées: IDE, AS, IBODE, IADE, manipulateur radio, masseur kinésithérapeute, préparateur en pharmacie hospitalière, sage-femme, moniteur-éducateur, éducateur spécialisé.

Description des options:

Réalisation de prestations similaires: en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement un ou plusieurs nouveaux marchés publics, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, avec les titulaires du présent marché public. Ces nouveaux marchés publics doivent être conclus dans les trois ans à compter de la notification du marché public initial.

Brève description:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour répondre au besoin
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Vivier du candidat
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Qualité du recrutement
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Nom: Select TT
Adresse postale: Direction pôle public — 276 avenue du Président Wilson
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine
Code postal: 93211
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.appelmedical.com/ 🌏
Nom: Adecco médical
Adresse postale: 2 rue Henri Legay
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69626
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.adecco.fr 🌏
Nom: SARL Vitalis médical
Adresse postale: 85 rue Jouffroy d'Abbans
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Adresse Internet: http://www.vitalis-poitiers.fr 🌏
Nom: Médical RH
Adresse postale: rue Cantelaudette, immeuble le Titanium
Commune postale: Lormont
Code postal: 33310
Pays: Aquitaine 🏙️
Adresse Internet: http://www.medical-rh.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 920 000 EUR 💰
Adresse postale: 276 avenue du Président Wilson
Adresse Internet: http://www.appelmedical.com 🌏
Nom: SARL Vitalis Médical
Adresse postale: rue Cantelaudette, immeuble Le Titanium
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Select tt
Adresse postale: Direction pole public, 276 avenue du Président Wilson
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public départemental Les Deux Monts
Adresse postale: rue Saint-Roch
2 rue de Saint-Hérie

Informations complémentaires
Organe de révision
Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac — BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. du Code de justice administrative — CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 144-355263 (2020-07-24)

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