Prestations de travail temporaire et de placement de personnel paramédical pour les CH de Saintonge, Boscmanant, Jonzac, Royan, Saint-Jean d'Angély ainsi que pour les établissements publics départementaux Les Deux Monts et Matha et les établissements médico-sociaux de Saint- Savinien.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-03-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CH de Saintonge — GHT de Saintonge
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré, BP 10326
Commune postale: Saintes
Code postal: 17108
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule juridique des contrats
Téléphone: +33 546951230📞
Courrier électronique: ght.contrat@ch-saintonge.fr📧
Région: Charente-Maritime🏙️
URL: http://www.ch-saintonge.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Boscamnant
Adresse postale: Les Bruyères
Commune postale: Boscamnant
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Saint-Jean d'Angély
Adresse postale: 18 avenue du Port
Commune postale: Saint-Jean D'Angely
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Établissement public départemental Les 2 Monts
Adresse postale: Rue Saint Roch
Commune postale: Montlieu-la-Garde
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Établissement public départemental de Matha
Adresse postale: 2 rue de Saint Hérie
Commune postale: Matha
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 17160
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Établissements médico-sociaux de Saint-Savinien
Adresse postale: Chemin de la Longée
Commune postale: Saint-Savinien
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de travail temporaire et de placement de personnel paramedical
20-RH-02”
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire📦
Brève description:
“Prestations de travail temporaire et de placement de personnel paramédical pour les CH de Saintonge, Boscmanant, Jonzac, Royan, Saint-Jean d'Angély ainsi...”
Brève description
Prestations de travail temporaire et de placement de personnel paramédical pour les CH de Saintonge, Boscmanant, Jonzac, Royan, Saint-Jean d'Angély ainsi que pour les établissements publics départementaux Les Deux Monts et Matha et les établissements médico-sociaux de Saint- Savinien.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical des CH de Saintonge et Saint-Jean d'Angély, l'EMS de Saint-Savinien, l'EPD de Matha, les CH...”
Titre
Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical des CH de Saintonge et Saint-Jean d'Angély, l'EMS de Saint-Savinien, l'EPD de Matha, les CH de Royan et Jonzac et l'EPD Les Deux Monts
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel infirmier📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical des CH de Saintonge et Saint-Jean d'Angély, les EMS de Saint-Savinien, l'EPD de Matha, les...”
Description du marché
Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical des CH de Saintonge et Saint-Jean d'Angély, les EMS de Saint-Savinien, l'EPD de Matha, les CH de Royan et Jonzac et l'EPD Les Deux Monts. Liste non exhaustive des catégories concernées: IDE, AS, IBODE, IADE, manipulateur radio, masseur kinésithérapeute, préparateur en pharmacie hospitalière, sage-femme, moniteur-éducateur, éducateur spécialisé.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 920 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une période de 24 mois du 16.7.2022 au 15.7.2024. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune...”
Description des renouvellements
Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une période de 24 mois du 16.7.2022 au 15.7.2024. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée initiale du marché public. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Réalisation de prestations similaires: en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la...”
Description des options
Réalisation de prestations similaires: en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement un ou plusieurs nouveaux marchés publics, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, avec les titulaires du présent marché public. Ces nouveaux marchés publics doivent être conclus dans les 3 ans à compter de la notification du marché public initial.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: La valeur estimée euro(s) HT est sur 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical du CH de Boscamnant” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical du CH de Boscamnant. Liste non exhaustive des catégories concernées: IDE, AS, IBODE, IADE,...”
Description du marché
Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical du CH de Boscamnant. Liste non exhaustive des catégories concernées: IDE, AS, IBODE, IADE, manipulateur radio, masseur kinésithérapeute, préparateur en pharmacie hospitalière, Sage-Femme.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de placement de personnel paramédical pour l'ensemble des établissements” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de placement de personnel📦
Description du marché:
“Prestations de placement de personnel paramédical pour l ensemble des établissements. Liste non exhaustive de catégories concernées: IBODE, IADE,...”
Description du marché
Prestations de placement de personnel paramédical pour l ensemble des établissements. Liste non exhaustive de catégories concernées: IBODE, IADE, manipulateur radio, masseur kinésithérapeute, préparateur en pharmacie hospitalière, cadre de santé, moniteur-éducateur, éducateur spécialisé.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec plusieurs opérateurs économiques [lot 1: 4 (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures); lot 2:...”
Conditions d'exécution du contrat
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec plusieurs opérateurs économiques [lot 1: 4 (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures); lot 2: 4 (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures); lot 3: 3 (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures)] dont les modalités d'attribution des bons de commandes sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et 30 jours pour les établissements sociaux et médico-sociaux, les groupements d'intérêt public et de coopération sanitaire à compter de la date de réception de la facture. Modalités de financement: ressources propres des établissements acheteurs. Modalités de paiement: rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-16
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“En cas de reconduction, la prochaine consultation devrait être publiée premier trimestre 2024.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Un groupement de commandes a été constitué entre 8 établissements avec pour coordonnateur le CH de Saintonge. Le coordonnateur assure la passation des...”
Un groupement de commandes a été constitué entre 8 établissements avec pour coordonnateur le CH de Saintonge. Le coordonnateur assure la passation des marchés publics ainsi que de leurs éventuels reconductions, avenants et résiliations. Chaque établissement membre en assure l'exécution pour ce qui le concerne.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1et s. du code de justice administrative — CJA). Un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1et s. du code de justice administrative — CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 053-126140 (2020-03-11)
Informations complémentaires (2020-04-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré — BP 10326
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill — BP 80109
Adresse postale: 20 avenue de Saint Sordelin
Nom: Centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angély
Commune postale: Saint-Jean-d'Angély
Adresse postale: rue Saint Roch
Nom: Établissements médico-sociaux de Saint Savinien
Adresse postale: chemin de la Longée
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de travail temporaire et de placement de personnel paramédical
20-RH-02”
Brève description:
“Prestations de travail temporaire et de placement de personnel paramédical pour les CH de Saintonge, Boscmanant, Jonzac, Royan, Saint-Jean-d'Angély ainsi...”
Brève description
Prestations de travail temporaire et de placement de personnel paramédical pour les CH de Saintonge, Boscmanant, Jonzac, Royan, Saint-Jean-d'Angély ainsi que pour les établissements publics départementaux Les Deux Monts et Matha et les établissements médico-sociaux de Saint- Savinien.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 053-126140
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 24.
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 22.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-14 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-16 📅
L'heure: 12:05
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-14 📅
L'heure: 12:05
Autres informations complémentaires
“Une version 2 du RC et du CCAP ont été publiées sur le profil d'acheteur dans le dossier de consultation des entreprises pour prendre en compte ces modifications.”
Une version 2 du RC et du CCAP ont été publiées sur le profil d'acheteur dans le dossier de consultation des entreprises pour prendre en compte ces modifications.
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Source: OJS 2020/S 079-187154 (2020-04-18)
Avis d'attribution de marché (2020-07-24) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Établissement public départemental Les Deux Monts
Adresse postale: rue Saint-Roch
Adresse postale: 2 rue de Saint-Hérie
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de travail temporaire et de placement de personnel paramédical pour les CH de Saintonge, Boscmanant, Jonzac, Royan, Saint-Jean-d'Angély ainsi...”
Brève description
Prestations de travail temporaire et de placement de personnel paramédical pour les CH de Saintonge, Boscmanant, Jonzac, Royan, Saint-Jean-d'Angély ainsi que pour les Établissements publics départementaux Les Deux Monts et Matha et les Établissements médico-sociaux de Saint-Savinien.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical des CH de Saintonge et Saint-Jean-d'Angély, l'EMS de Saint-Savinien, l'EPD de Matha, les CH...”
Titre
Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical des CH de Saintonge et Saint-Jean-d'Angély, l'EMS de Saint-Savinien, l'EPD de Matha, les CH de Royan et Jonzac et l'EPD Les Deux Monts
Afficher plus Description
Description du marché:
“Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical des CH de Saintonge et Saint-Jean-d'Angély, les EMS de Saint-Savinien, l'EPD de Matha, les...”
Description du marché
Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical des CH de Saintonge et Saint-Jean-d'Angély, les EMS de Saint-Savinien, l'EPD de Matha, les CH de Royan et Jonzac et l'EPD Les Deux Monts. Liste non exhaustive des catégories concernées: IDE, AS, IBODE, IADE, manipulateur radio, masseur kinésithérapeute, préparateur en pharmacie hospitalière, sage-femme, moniteur-éducateur, éducateur spécialisé.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour répondre au besoin
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Vivier du candidat
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Qualité du recrutement
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“Réalisation de prestations similaires: en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la...”
Description des options
Réalisation de prestations similaires: en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement un ou plusieurs nouveaux marchés publics, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, avec les titulaires du présent marché public. Ces nouveaux marchés publics doivent être conclus dans les trois ans à compter de la notification du marché public initial.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical du CH de Boscamnant. Liste non exhaustive des catégories concernées: IDE, AS, IBODE, IADE,...”
Description du marché
Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical du CH de Boscamnant. Liste non exhaustive des catégories concernées: IDE, AS, IBODE, IADE, manipulateur radio, masseur kinésithérapeute, préparateur en pharmacie hospitalière, sage-femme.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 053-126140
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020171
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical des CH de Saintonge et Saint-Jean-d'Angély, l'EMS de Saint-Savinien, l'EPD de Matha, les CH...”
Titre
Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical des CH de Saintonge et Saint-Jean-d'Angély, l'EMS de Saint-Savinien, l'EPD de Matha, les CH de Royan et Jonzac et l'EPD Les Deux Monts
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Select TT
Adresse postale: Direction pôle public — 276 avenue du Président Wilson
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine
Code postal: 93211
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.appelmedical.com/🌏
Le contractant est une PME
Nom: Adecco médical
Adresse postale: 2 rue Henri Legay
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69626
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
URL: http://www.adecco.fr🌏
Nom: SARL Vitalis médical
Adresse postale: 85 rue Jouffroy d'Abbans
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
URL: http://www.vitalis-poitiers.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Médical RH
Adresse postale: rue Cantelaudette, immeuble le Titanium
Commune postale: Lormont
Code postal: 33310
Région: Aquitaine🏙️
URL: http://www.medical-rh.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 920 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 920 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20200172
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical du CH de Boscamnant” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 276 avenue du Président Wilson
URL: http://www.appelmedical.com🌏
Nom: SARL Vitalis Médical
Adresse postale: rue Cantelaudette, immeuble Le Titanium
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20200173
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations de placement de personnel paramédical pour l'ensemble des établissements” Nom et adresse du contractant
Nom: Select tt
Adresse postale: Direction pole public, 276 avenue du Président Wilson
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac — BP 541
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. du Code de justice administrative — CJA). Un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. du Code de justice administrative — CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac — BP 541
Source: OJS 2020/S 144-355263 (2020-07-24)