Avis de marché (2020-04-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France
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Courrier Ă©lectronique:
ugc@chu-bordeaux.fr đ§
RĂ©gion:
Gironde
đïž
URL:
https://www.chu-bordeaux.fr đ
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.marches-publics.info đ
Communication
URL des documents:
https://www.marches-publics.info đ
URL de participation:
https://www.marches-publics.info đ
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
âPrestations de transports sanitaires en ambulance pour les besoins du GHT Alliance Gironde
19fhpsga452/Joâ
Produits/services:
Services de transport routier
đŠ
BrĂšve description:
âL'accord-cadre s'exĂ©cute au profit du GHT Alliance Gironde. L'Ă©tablissement support du GHT Alliance Gironde est le CHU de Bordeaux. Il a en charge la...â
BrĂšve description
L'accord-cadre s'exécute au profit du GHT Alliance Gironde. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le CHU de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. Les lieux d'exécution des établissements (support et partie) sont fixés en annexe 3 du CCP.
Attribution d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, conclu de la date de notification au 15.5.2021 reconductible trois fois pour une durée d'un an.
Les lots 1 à 6 et 8 (CHU Bordeaux) seront attribués à un maximum de quinze opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le lot 11 (CH Libourne) sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). les lots 7, 9 à 10, 12 à 17 relatif aux autres établissements seront attribués à un maximum de cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
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Valeur estimĂ©e hors TVA: EUR 18 680 000 đ°
Informations sur les lots
Des offres peuvent ĂȘtre soumises pour tous les lots
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Champ d'application du marché
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes ou enfants (accompagnĂ©s ou non) intra CHU au dĂ©part du GH Pellegrinâ
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires:
Services de transport routier
đŠ
Produits/services supplémentaires:
Services ambulanciers
đŠ
Lieu d'exécution:
Gironde
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Description du marché:
âTransports en ambulance de patients adultes ou enfants (accompagnĂ©s ou non) intra CHU au dĂ©part du GH Pellegrin.â
CritĂšres d'attribution
Le prix n'est pas le seul critÚre d'attribution et tous les critÚres ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 4 đ°
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'ĂȘtre renouvelĂ©
â
Description
Description des renouvellements:
âL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'Ă son terme. Le nombre de pĂ©riodes de reconduction est fixĂ© Ă trois pour une durĂ©e d'un an.â
Informations sur les options
Options
â
Description des options: Possibilité de prestations similaires.
Description
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pour la pĂ©riode initiale 5 449. La durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 5 449. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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2ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes ou enfants (accompagnĂ©s ou non) intra CHU au dĂ©part du GH Sudâ
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
âTransports en ambulance de patients adultes ou enfants (accompagnĂ©s ou non) intra CHU au dĂ©part du GH Sud.â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 4 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pĂ©riode initiale 8 744 la durĂ©e initiale n'est pas de onzemois mais de la date de notification au...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative période initiale 8 744 la durée initiale n'est pas de onzemois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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3ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes ou enfants (accompagnĂ©s ou non) intra CHU au dĂ©part du GH St AndrĂ©â
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
âTransports en ambulance de patients adultes ou enfants (accompagnĂ©s ou non) intra CHU au dĂ©part du GH St AndrĂ©.â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 4 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pĂ©riode initiale 356 la durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative période initiale 356 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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4ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre:
âTransports pĂ©diatriques de nourrissons non mĂ©dicalisĂ©s en ambulance avec incubateur, intra CHU au dĂ©part de tout service du CHUâ
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
âTransports pĂ©diatriques de nourrissons non mĂ©dicalisĂ©s en ambulance avec incubateur, intra CHU au dĂ©part de tout service du CHU.â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 4 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pĂ©riode initiale 48. La durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative période initiale 48. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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5ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre:
âTransports en ambulance dans le cadre d'une recherche clinique de participants du domicile vers un ou plusieurs sites du CHU de Bordeaux (aller-retour)â
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
âTransports en ambulance dans le cadre d'une recherche clinique de participants du domicile vers un ou plusieurs sites du CHU au de Bordeaux (aller-retour)â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 48 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pĂ©riode initiale 12. La durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative période initiale 12. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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6ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes ou enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation Ă l'extĂ©rieur du Chu et retour au CHUâ
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
âTransports en ambulance de patients adultes ou enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation Ă l'extĂ©rieur du CHU et retour au CHUâ
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 4 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pĂ©riode initiale 2 880. La durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative période initiale 2 880. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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7ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: Transports bariatriques en ambulance prescrits par un Ă©tablissement du GHT
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Transports bariatriques en ambulance prescrits par un établissement du GHT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 4 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pĂ©riode initiale 77. La durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative période initiale 77. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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8ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CHU de Bordeaux (hors lots 1, 2, 3 et 6)â
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CHU de Bordeaux (hors lots 1, 2, 3 et 6).â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 4 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pĂ©riode initiale 13 298. La durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative période initiale 13 298. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Champ d'application du marché
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH d'Arcachonâ
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH d'Arcachon.â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 4 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pĂ©riode initiale 1 556. La durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative période initiale 1 556. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Champ d'application du marché
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH de Haute Gironde (Blaye)â
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH de Haute Gironde (Blaye).â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 4 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pĂ©riode initiale 641. La durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative période initiale 641. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Champ d'application du marché
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH de Libourneâ
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH de Libourne.â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 4 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pĂ©riode initiale 6 782. La durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative période initiale 6 782. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Champ d'application du marché
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH de Ste Foy la Grandeâ
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH de Ste Foy la Grande.â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 4 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pĂ©riode initiale 570. La durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative période initiale 570. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Champ d'application du marché
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH Sud Girondeâ
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH Sud Gironde.â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 4 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pĂ©riode initiale 1 794. La durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative période initiale 1 794. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Champ d'application du marché
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH de Bazasâ
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH de Bazas.â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 4 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pĂ©riode initiale 290. La durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative période initiale 290. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Champ d'application du marché
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH de Cadillacâ
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH de Cadillac.â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 4 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pĂ©riode initiale 65. La durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative période initiale 65. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Champ d'application du marché
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH Charles Perrensâ
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH Charles Perrens.â
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 4 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pĂ©riode initiale 274. La durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative période initiale 274. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Champ d'application du marché
Titre:
âTransports pĂ©diatriques de nourrissons non mĂ©dicalisĂ©s en ambulance avec incubateur, prescrits par tout Ă©tablissement du Ght Alliance de Girondeâ
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
âTransports pĂ©diatriques de nourrissons non mĂ©dicalisĂ©s en ambulance avec incubateur, prescrits par tout Ă©tablissement du Ght Alliance de Girondeâ
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 4 đ°
Description
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pĂ©riode initiale 208. La durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative période initiale 208. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Informations juridiques, Ă©conomiques, financiĂšres et techniques
Conditions de participation
Liste et brĂšve description des conditions:
ââ preuve de l'inscription sur un registre professionnel;
â dĂ©claration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...â
Liste et brĂšve description des conditions
â preuve de l'inscription sur un registre professionnel;
â dĂ©claration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnĂ©s aux articles L. 2141-1 Ă L. 2141-5 et L. 2141-7 Ă L. 2141-11 du code de la commande publique;
â renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnĂ©e aux articles L. 5212-1 Ă L. 5212-11 du code du travail;
â la lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opĂ©rateurs Ă©conomiques.
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Situation Ă©conomique et financiĂšre
Liste et brÚve description des critÚres de sélection:
ââ dĂ©claration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, rĂ©alisĂ©es au cours des trois...â
Liste et brÚve description des critÚres de sélection
â dĂ©claration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, rĂ©alisĂ©es au cours des trois derniers exercices disponibles;
â preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brÚve description des critÚres de sélection:
ââ dĂ©claration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois derniĂšres annĂ©es;
â liste...â
Liste et brÚve description des critÚres de sélection
â dĂ©claration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois derniĂšres annĂ©es;
â liste des principales prestations effectuĂ©es au cours des trois derniĂšres annĂ©es, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvĂ©es par des attestations du destinataire ou, Ă dĂ©faut, par une dĂ©claration du candidat.
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Informations sur une profession particuliĂšre
Réservé à une profession particuliÚre
Référence à la loi, au rÚglement ou à la disposition administrative pertinente:
âAvant tout dĂ©but d'exĂ©cution: - pour les sociĂ©tĂ©s d'ambulance, les titulaires devront transmettre l'agrĂ©ment remis aux transporteurs sanitaires agrĂ©Ă©s dans...â
Référence à la loi, au rÚglement ou à la disposition administrative pertinente
Avant tout début d'exécution: - pour les sociétés d'ambulance, les titulaires devront transmettre l'agrément remis aux transporteurs sanitaires agréés dans les conditions définies à l'article R. 6312-1 du code de la santé publique et bénéficiant d'une autorisation de mise en service délivrée dans les conditions définies à l'article R. 6312-13 du code de la santé publique.
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
âDĂ©but d'exĂ©cution de l'accord-cadre Ă compter de la date de notification du contrat. Prestations rĂ©glĂ©es par des prix unitaires. Prix rĂ©visables...â
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours.aucune clause de garantie financiÚre prévue. Aucune garantie financiÚre prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 15
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-27
12:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
đŁïž
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-27
12:05 đ
Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
â
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier trimestre 2024.
Informations complémentaires
âLes dĂ©pĂŽts de plis doivent ĂȘtre impĂ©rativement remis par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e. Pour retrouver cet avis intĂ©gral, accĂ©der au DCE, poser des questions Ă ...â
Les dĂ©pĂŽts de plis doivent ĂȘtre impĂ©rativement remis par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e. Pour retrouver cet avis intĂ©gral, accĂ©der au DCE, poser des questions Ă l'acheteur, dĂ©poser un pli, allez sur
https://www.marches-publics.info
Les dĂ©pĂŽts de plis doivent ĂȘyre impĂ©rativement remise par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e. Pour retrouver cet avis intĂ©gral, accĂ©der au DCE, poser des questions Ă l'acheteur, dĂ©poser un pli, allez sur
https://ww.marches-publics.info
ModalitĂ©s d'ouverture des offres la date du 27.5.2020 Ă 12 h 05 est prĂ©cisĂ©e Ă titre indicatif. La rĂ©glementation impose la transmission des plis par voie Ă©lectronique. Par consĂ©quent, la transmission par voie papier n'est pas autorisĂ©e. La transmission des documents par voie Ă©lectronique est effectuĂ©e sur le profil d'acheteur (Les plis ne peuvent pas ĂȘtre remis par courrier Ă©lectronique). Les modalitĂ©s de transmission des plis par voie Ă©lectronique sont dĂ©finies dans le rĂšglement de la consultation. Les frais d'accĂšs au rĂ©seau et de recours Ă la signature Ă©lectronique sont Ă la charge des candidats. NumĂ©ro de la consultation: 19fhpsga452.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
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Téléphone:
+33 556993800 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-bordeaux@juradm.fr đ§
Fax: +33 556243903
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
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Téléphone:
+33 556692718 đ
Courrier Ă©lectronique:
claire.gachet@direccte.gouv.fr đ§
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
â1) RĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel prĂ©vu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) RĂ©fĂ©rĂ© contractuel prĂ©vu aux articles L. 551-13 et...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) Recours de plein contentieux en contestation de la validitĂ© du contrat issu des arrĂȘts du Conseil d'Ătat «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) Recours pour excÚs de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2020/S 078-184436 (2020-04-16)
Avis d'attribution de marché (2021-03-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalierâ universitaire de Bordeaux
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
âPrestations de transports sanitaires en ambulance pour les besoins du GHT alliance Gironde
19fhpsga452/Joâ
BrĂšve description:
âL'accord-cadre s'exĂ©cute au profit du GHT alliance Gironde.
L'Ă©tablissement support du GHT alliance Gironde est le Centre hospitalierâ universitaire de...â
BrĂšve description
L'accord-cadre s'exécute au profit du GHT alliance Gironde.
L'Ă©tablissement support du GHT alliance Gironde est le Centre hospitalierâ universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre.
Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. Les lieux d'exécution des établissements (support et partie) sont fixés en annexe 3 du CCP.
Attribution d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum, conclu de la date de notification au 15.5.2021 reconductible trois fois pour une durée d'un an.
Les lots 1 Ă 6 et 8 (Centre hospitalierâ universitaire de Bordeaux) seront attribuĂ©s Ă un maximum de quinze opĂ©rateurs Ă©conomiques (sous rĂ©serve d'un nombres suffisant d'offres). Le lot 11 (Centre hospitalier de Libourne) sera attribuĂ© Ă un maximum de trois opĂ©rateurs Ă©conomiques (sous rĂ©serve d'un nombre suffisant d'offres).
Les lots 7, 9 à 10, 12 à 17 relatif aux autres établissements seront attribués à un maximum de cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
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Valeur totale du marchĂ© (hors TVA): EUR 18 680 000 đ°
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
â
CritĂšres d'attribution
CritÚre de coût (nom):
âLe prix n'est pas le seul critĂšre d'attribution et tous les critĂšres sont Ă©noncĂ©s uniquement dans les documents du marchĂ©.â
CritÚre de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pour la pĂ©riode initiale 5449.
La durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 5449.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pĂ©riode initiale 8744 la durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative période initiale 8744 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Champ d'application du marché
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes ou enfants (accompagnĂ©s ou non) intra CHU au dĂ©part du GH Saint-AndrĂ©â
Description
Description du marché:
âTransports en ambulance de patients adultes ou enfants (accompagnĂ©s ou non) intra CHU au dĂ©part du GH Saint-AndrĂ©.â
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pour la pĂ©riode initiale 356 la durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 356 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pour la pĂ©riode initiale 48 la durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 48 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Description du marché:
âTransports en ambulance dans le cadre d'une recherche clinique de participants du domicile vers un ou plusieurs sites du CHU de Bordeaux (aller-retour).â
Informations complémentaires:
âLe chiffre 48 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pour la pĂ©riode initiale 12 la durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...â
Informations complémentaires
Le chiffre 48 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 12 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Champ d'application du marché
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes ou enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation Ă l'extĂ©rieur du CHU et retour au CHUâ
Description
Description du marché:
âTransports en ambulance de patients adultes ou enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation Ă l'extĂ©rieur du CHU et retour au CHU.â
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pour la pĂ©riode initiale 2880 la durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 2880 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pour la pĂ©riode initiale 77 la durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 77 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pour la pĂ©riode initiale 13 298 la durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 13 298 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pour la pĂ©riode initiale 1556 la durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 1556 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pour la pĂ©riode initiale 641 la durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 641 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pour la pĂ©riode initiale 6782 la durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 6782 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Champ d'application du marché
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH de Sainte-Foy-la-Grandeâ
Description
Description du marché:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH de Sainte-Foy-la-Grande.â
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pour la pĂ©riode initiale 570 la durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 570 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pour la pĂ©riode initiale 1794 la durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 1794 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pour la pĂ©riode initiale 290 la durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 290 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pour la pĂ©riode initiale 65.â
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pour la pĂ©riode initiale 274 la durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 274 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Champ d'application du marché
Titre:
âTransports pĂ©diatriques de nourrissons non mĂ©dicalisĂ©s en ambulance avec incubateur, prescrits par tout Ă©tablissement du GHT alliance de Girondeâ
Description
Description du marché:
âTransports pĂ©diatriques de nourrissons non mĂ©dicalisĂ©s en ambulance avec incubateur, prescrits par tout Ă©tablissement du GHT alliance de Gironde.â
Informations complémentaires:
âLe chiffre 4 est erronĂ©e il faut lire: quantitĂ© estimative pour la pĂ©riode initiale 208 la durĂ©e initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...â
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 208 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
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Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 078-184436
Attribution du marché
1ïžâŁ
Numéro de contrat: 202186
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes ou enfants (accompagnĂ©s ou non) intra CHU au dĂ©part du Gh Pellegrinâ
Date de conclusion du contrat: 2020-08-31 đ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Jussieu secours Bordeaux
Adresse postale: 10 impasse du Bois de la Grange
Commune postale: Canéjan
Code postal: 33610
Pays: France
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RĂ©gion:
Gironde
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Le contractant est une PME
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Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 449 đ°
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'ĂȘtre sous-traitĂ©
2ïžâŁ
Numéro de contrat: 202187
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes ou enfants (accompagnĂ©s ou non) intra CHU au dĂ©part du GH Sudâ
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 744 đ°
3ïžâŁ
Numéro de contrat: 202188
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes ou enfants (accompagnĂ©s ou non) intra CHU au dĂ©part du GH Saint-AndrĂ©â
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 đ°
4ïžâŁ
Numéro de contrat: 202189
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
âTransports pĂ©diatriques de nourrissons non mĂ©dicalisĂ©s en ambulance avec incubateur, intra CHU au dĂ©part de tout service du CHUâ
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 đ°
5ïžâŁ
Numéro de contrat: 202190
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
âTransports en ambulance dans le cadre d'une recherche clinique de participants du domicile vers un ou plusieurs sites du CHU de Bordeaux (aller-retour)â
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 đ°
6ïžâŁ
Numéro de contrat: 202191
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes ou enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation Ă l'extĂ©rieur du CHU et retour au CHUâ
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 880 đ°
7ïžâŁ
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Transports bariatriques en ambulance prescrits par un Ă©tablissement du GHT
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
8ïžâŁ
Numéro de contrat: 202192
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CHU de Bordeaux (hors lots 1, 2, 3 et 6)â
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 298 đ°
9ïžâŁ
Numéro de contrat: 202193
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH d'Arcachonâ
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 556 đ°
1ïžâŁ0ïžâŁ
Numéro de contrat: 202194
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH de Haute Gironde (Blaye)â
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 641 đ°
1ïžâŁ1ïžâŁ
Numéro de contrat: 202195
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH de Libourneâ
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 10 Impasse du Bois de la Grange
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 782 đ°
1ïžâŁ2ïžâŁ
Numéro de contrat: 202196
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH de Sainte-Foy-la-Grandeâ
Nom et adresse du contractant
Nom: ambulances réunies
Adresse postale: 32-34 rue des FrĂšres LumiĂšre
Commune postale: Pineuilh
Code postal: 33220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 570 đ°
1ïžâŁ3ïžâŁ
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 570 đ°
1ïžâŁ4ïžâŁ
Numéro de contrat: 202197
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH Sud Girondeâ
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 794 đ°
1ïžâŁ5ïžâŁ
Numéro de contrat: 202198
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH de Bazasâ
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 đ°
1ïžâŁ6ïžâŁ
Numéro de contrat: 202199
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH de Cadillacâ
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 đ°
1ïžâŁ7ïžâŁ
Numéro de contrat: 202200
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
âTransports en ambulance de patients adultes et enfants hospitalisĂ©s, prescrits par le CH Charles Perrensâ
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 274 đ°
1ïžâŁ8ïžâŁ
Numéro de contrat: 202201
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
âTransports pĂ©diatriques de nourrissons non mĂ©dicalisĂ©s en ambulance avec incubateur, prescrits par tout Ă©tablissement du GHT alliance de Girondeâ
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 đ°
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âLe montant exprimĂ© Ă la valeur totale du marchĂ© (hors TVA) correspond au montant estimatif de la procĂ©dure pour toute la durĂ©e de l'accord-cadre.
Les...â
Le montant exprimé à la valeur totale du marché (hors TVA) correspond au montant estimatif de la procédure pour toute la durée de l'accord-cadre.
Les nombres exprimés aux montants par lots correspondent aux quantités estimatives pour la période initiale de l'accord-cadre.
Les quantités pour les lots 1 à 17 seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est sans minimum ni maximum.
L'original du marchĂ© pourra ĂȘtre consultĂ© Ă l'unitĂ© d'achats FHPS-Prestations â 12 rue Dubernat 33404 Talence Cedex France.
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Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
â1) rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©-contractuel prĂ©vu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) rĂ©fĂ©rĂ© contractuel prĂ©vu aux articles L. 551-13 et...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validitĂ© du contrat issu des arrĂȘts du Conseil d'Ătat «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excÚs de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2021/S 053-134189 (2021-03-12)