Prestations de transports sanitaires des patients pour le Groupement hospitalier de territoire du Loiret — AO 2020-55

Centre hospitalier régional d'Orléans

Prestations de transports sanitaires des patients pour le Groupement hospitalier de territoire du Loiret — AO 2020-55.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier régional d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-21	Avis de marché
2021-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: AO2020-55
Brève description:

Prestations de transports sanitaires des patients pour le Groupement hospitalier de territoire du Loiret — AO 2020-55.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: Direction des achats, de la logistique et du patrimoine, 14 avenue de l'Hôpital, CS 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://chr-orleans.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches-dal@chr-orleans.fr 📧
Téléphone: +33 238744394 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=656122&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=656122&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-21 📅
Date limite de soumission: 2020-11-19 📅
Date de publication: 2020-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 208-507913
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet d'assurer les transferts en ambulance ou en TAP (Transports assis professionnalisés) de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par l'un des établissements constituant le GHT 45, suivant les dispositions de l'article 80 de la loi de financement de la sécurité sociale.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de transports sanitaires des patients pour le Groupement hospitalier de territoire du Loiret — AO 2020-55
Numéro du lot: 20
Brève description:

La procédure comporte 20 lots détaillés à la section VI.3) Informations complémentaires.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Marché prenant effet à compter du 1.1.2021, ou sa date de notification si postérieure, pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois un an ne pouvant excéder quatre ans. Le pouvoir adjudicateur ou son représentant prendra la décision de ne pas reconduire le marché par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois avant la date anniversaire du marché.

Informations complémentaires:

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=656122&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Fin d'année 2024.

Accord à bons de commande conclu en mono titularisation sans montant ni quantité.

— lot nº 1: transports sanitaires en ambulance à la charge du Centre hospitalier régional d'Orléans;

— lot nº 2: transports sanitaires en ambulance à la charge du Centre hospitalier de l'agglomération Montargoise d'Amilly;

— lot nº 3: transports sanitaires en ambulance à la charge du Centre hospitalier de Pithiviers;

— lot nº 4: transports sanitaires en ambulance à la charge du Centre hospitalier Pierre Dezarnaulds de Gien;

— lot nº 5: transports sanitaires en ambulance à la charge de l'Établissement public de santé mentale Georges Daumézon de Fleury-les-Aubrais;

— lot nº 6: transports sanitaires en ambulance à la charge du Centre hospitalier Lour Picou de Beaugency;

— lot nº 7: transports sanitaires en ambulance à la charge du Centre hospitalier Paul Cabanis de Beaune-la-Rolande;

— lot nº 8: transports sanitaires en ambulance à la charge du Centre hospitalier Pierre Lebrun de Neuville-aux-Bois;

— lot nº 9: transports sanitaires en ambulance à la charge de l'hôpital de Sully-sur-Loire;

— lot nº 10: transports sanitaires en ambulance à la charge du site Jeanne d'Arc de Gien;

— lot nº 11: transports assis professionnalisés à la charge du Centre hospitalier régional d'Orléans;

— lot nº 12: transports assis professionnalisés à la charge du Centre hospitalier de l'agglomération Montargoise d'Amilly;

— lot nº 13: transports assis professionnalisés à la charge du Centre hospitalier de Pithiviers;

— lot nº 14: transports assis professionnalisés à la charge du Centre hospitalier Pierre Dezarnaulds de Gien;

— lot nº 15: transports assis professionnalisés à la charge de l'Établissement public de santé mentale Georges Daumézon de Fleury-les-Aubrais;

— lot nº 16: transports assis professionnalisés à la charge du Centre hospitalier Lour Picou de Beaugency;

— lot nº 17: transports assis professionnalisés à la charge du Centre hospitalier Paul Cabanis de Beaune-la-Rolande;

— lot nº 18: transports assis professionnalisés à la charge du Centre hospitalier Pierre Lebrun de Neuville-aux-Bois;

— lot nº 19: transports assis professionnalisés à la charge de l'hôpital de Sully-sur-Loire;

— lot nº 20: transports assis professionnalisés à la charge du site Jeanne d'Arc de Gien.

Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées ci-dessous, transmis par voie dématérialisée. L'utilisation de la signature électronique n'est pas imposée. Pièces relatives à la candidature:

— lettre de candidature ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment rempli;

— déclaration du candidat ou formulaire DC2 ou équivalent, dûment rempli complétée de:

1) la liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années. Cette liste doit faire apparaître le montant, la période d'exécution, le nom des donneurs d'ordre des marchés correspondants ainsi que leurs coordonnées téléphoniques (références clients);

2) le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices en indiquant le chiffre d'affaires réalisé pour des services du même type que ceux faisant l'objet du marché; 3) les effectifs permanents de la société (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement) pour chacune des trois dernières années.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 208-507913 (2020-10-21)

Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de transports sanitaires des patients pour le Groupement hospitalier de territoire du Loiret AO 2020-55.

Valeur totale du marché: 6 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-007424
Se réfère à l'avis: 2020/S 208-507913
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Accord à bons de commande conclu en mono titularisation sans montant ni quantité. Marché prenant effet à compter du 1.1.2021, ou sa date de notification si postérieure, pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois un an ne pouvant excéder quatre ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de transports sanitaires des patients pour le Groupement Hospitalier de Territoire du Loiret AO 2020-55.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique (pour les lots 1, 2, 3, 4 et 11, 12, 13, 14)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère technique (pour les lots 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 15, 16, 17, 18, 19 20)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (nom): Critère de prix (pour les lots 1, 2, 3, 4 et 11, 12, 13, 14)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Critère de prix (pour les lots 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 15, 16, 17, 18, 19 20)
Critère de coût (pondération): 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-01 📅
Nom: Europe Ambulances
Adresse postale: 64 avenue de Verdun
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Nom: Ambulance de l'Ouest orléanais
Adresse postale: 115 rue Jean-Bordier
Commune postale: Baule
Code postal: 45130
Nom: Alex Ambulance
Adresse postale: 13 rue de la Pillardière
Commune postale: Sully-sur-Loire
Code postal: 45600
Nom: SARL Transport Andesquard
Adresse postale: 191 avenue du Général-Leclerc
Commune postale: La Ferté-Saint-Aubin
Code postal: 45240
Nom: ASP Fay
Adresse postale: Chez Transport Andesquard, 191 avenue du Général-Leclerc
Nom: Sarl atb
Adresse postale: 16 rue de Châteaudun
Commune postale: Meung-sur-Loire
Nom: Ambulance de Loire
Adresse postale: 17 rue Verte
Commune postale: Vieilles-Maison-sur-Joudry
Code postal: 45260
Nom: SARL Ambulances la Forêt
Adresse postale: 3 rue des Bruyères
Commune postale: Vitry-aux-Loges
Code postal: 45330
Nom: Ambulances du Lys
Adresse postale: 33 avenue du Chemin-Blanc
Commune postale: Château-Renard
Code postal: 45220
Nom: Taxis Ambulances Lequatre SARL
Adresse postale: 2 B rue Robert-Bothereau
Commune postale: Beaugency
Code postal: 45190
Nom: SARL Taxis Ambulances Saint-Charles
Adresse postale: 396 rue de la Cornaillère
Commune postale: Saint-Jean-le-Blanc
Code postal: 45650
Valeur totale du marché: 4 200 000 EUR 💰
Nom: Ambulance Bellisima
Adresse postale: 1 rue de la Grande-Prairie
Commune postale: Chalette-sur-Loing
Code postal: 45120
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Nom: Abeilles Ambulances Pithiviers
Adresse postale: 9 boulevard Beauvallet
Commune postale: Pithiviers
Code postal: 45300
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Ambulance Ayasofya
Adresse postale: 130 route de Briare-les-Combes
Commune postale: Briare
Code postal: 45250
Nom: Fraizy SAS
Adresse postale: Route de Bouzonville en Beauce
Nom: Gatineo SAS
Adresse postale: Zone industrielle, 1 avenue des Grands-Champs
Commune postale: Beaune-la-Rolande
Code postal: 45340
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Ambulance de Beauce
Adresse postale: 15 rue de Neuville
Commune postale: Teillay-Saint-Benoit
Code postal: 45170
Nom: A et M Ambulances
Adresse postale: 417 rue Henri-Millet
Commune postale: Ouzouer-sur-Loire
Code postal: 45570
Nom: Augé Ambulances
Adresse postale: 2 b rue du Grenier à Sel
Nom: Ambler
Adresse postale: 26 quai Charles-Pasqua
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: SARL Ambulances giennoises
Adresse postale: 90 bis rue de la République
Commune postale: Gien
Code postal: 45500
Nom: SARL Alliance Ambulances
Adresse postale: ZA Paul-Doumer, 11 rue des Métiers
Commune postale: Montargis
Code postal: 45200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Source: OJS 2021/S 005-007424 (2021-01-05)

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