Prestations de transports sanitaires des patients pour le Groupement hospitalier de territoire du Loiret — AO 2020-55

Centre hospitalier régional d'Orléans

Prestations de transports sanitaires des patients pour le Groupement hospitalier de territoire du Loiret — AO 2020-55.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier régional d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-21	Avis de marché
2021-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale:
“Direction des achats, de la logistique et du patrimoine, 14 avenue de l'Hôpital, CS 86709”
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45067
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238744394 📞
Courrier électronique: cellule.marches-dal@chr-orleans.fr 📧
Région: Loiret 🏙️
URL: http://chr-orleans.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=656122&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=656122&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement de santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports sanitaires des patients pour le Groupement hospitalier de territoire du Loiret — AO 2020-55 AO2020-55”
Produits/services: Services de transport routier 📦
Brève description:
“Prestations de transports sanitaires des patients pour le Groupement hospitalier de territoire du Loiret — AO 2020-55.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports sanitaires des patients pour le Groupement hospitalier de territoire du Loiret — AO 2020-55”
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Description du marché:
“La procédure comporte 20 lots détaillés à la section VI.3) Informations complémentaires.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Marché prenant effet à compter du 1.1.2021, ou sa date de notification si postérieure, pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois un an ne...”
Informations complémentaires:
“Le présent marché a pour objet d'assurer les transferts en ambulance ou en TAP (Transports assis professionnalisés) de patients hospitalisés dont le...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-19 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-20 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Fin d'année 2024.
Informations complémentaires

“Accord à bons de commande conclu en mono titularisation sans montant ni quantité. — lot nº 1: transports sanitaires en ambulance à la charge du Centre...”

Accord à bons de commande conclu en mono titularisation sans montant ni quantité.
— lot nº 1: transports sanitaires en ambulance à la charge du Centre hospitalier régional d'Orléans;
— lot nº 2: transports sanitaires en ambulance à la charge du Centre hospitalier de l'agglomération Montargoise d'Amilly;
— lot nº 3: transports sanitaires en ambulance à la charge du Centre hospitalier de Pithiviers;
— lot nº 4: transports sanitaires en ambulance à la charge du Centre hospitalier Pierre Dezarnaulds de Gien;
— lot nº 5: transports sanitaires en ambulance à la charge de l'Établissement public de santé mentale Georges Daumézon de Fleury-les-Aubrais;
— lot nº 6: transports sanitaires en ambulance à la charge du Centre hospitalier Lour Picou de Beaugency;
— lot nº 7: transports sanitaires en ambulance à la charge du Centre hospitalier Paul Cabanis de Beaune-la-Rolande;
— lot nº 8: transports sanitaires en ambulance à la charge du Centre hospitalier Pierre Lebrun de Neuville-aux-Bois;
— lot nº 9: transports sanitaires en ambulance à la charge de l'hôpital de Sully-sur-Loire;
— lot nº 10: transports sanitaires en ambulance à la charge du site Jeanne d'Arc de Gien;
— lot nº 11: transports assis professionnalisés à la charge du Centre hospitalier régional d'Orléans;
— lot nº 12: transports assis professionnalisés à la charge du Centre hospitalier de l'agglomération Montargoise d'Amilly;
— lot nº 13: transports assis professionnalisés à la charge du Centre hospitalier de Pithiviers;
— lot nº 14: transports assis professionnalisés à la charge du Centre hospitalier Pierre Dezarnaulds de Gien;
— lot nº 15: transports assis professionnalisés à la charge de l'Établissement public de santé mentale Georges Daumézon de Fleury-les-Aubrais;
— lot nº 16: transports assis professionnalisés à la charge du Centre hospitalier Lour Picou de Beaugency;
— lot nº 17: transports assis professionnalisés à la charge du Centre hospitalier Paul Cabanis de Beaune-la-Rolande;
— lot nº 18: transports assis professionnalisés à la charge du Centre hospitalier Pierre Lebrun de Neuville-aux-Bois;
— lot nº 19: transports assis professionnalisés à la charge de l'hôpital de Sully-sur-Loire;
— lot nº 20: transports assis professionnalisés à la charge du site Jeanne d'Arc de Gien.
Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées ci-dessous, transmis par voie dématérialisée. L'utilisation de la signature électronique n'est pas imposée. Pièces relatives à la candidature:
— lettre de candidature ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment rempli;
— déclaration du candidat ou formulaire DC2 ou équivalent, dûment rempli complétée de:
1) la liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années. Cette liste doit faire apparaître le montant, la période d'exécution, le nom des donneurs d'ordre des marchés correspondants ainsi que leurs coordonnées téléphoniques (références clients);
2) le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices en indiquant le chiffre d'affaires réalisé pour des services du même type que ceux faisant l'objet du marché; 3) les effectifs permanents de la société (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement) pour chacune des trois dernières années.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2020/S 208-507913 (2020-10-21)

Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports sanitaires des patients pour le Groupement hospitalier de territoire du Loiret AO 2020-55 AO2020-55”
Brève description:
“Prestations de transports sanitaires des patients pour le Groupement hospitalier de territoire du Loiret AO 2020-55.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Description du marché:
“Prestations de transports sanitaires des patients pour le Groupement Hospitalier de Territoire du Loiret AO 2020-55.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique (pour les lots 1, 2, 3, 4 et 11, 12, 13, 14)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère technique (pour les lots 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 15, 16, 17, 18, 19 20)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (nom): Critère de prix (pour les lots 1, 2, 3, 4 et 11, 12, 13, 14)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Critère de prix (pour les lots 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 15, 16, 17, 18, 19 20)
Critère de coût (pondération): 65

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 208-507913

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 216-062
Numéro d'identification du lot: 1-6
Titre:
“Lots: n 1: transports sanitaires en ambulance à la charge du Centre hospitalier régional d'Orléans, n 6: transports sanitaires en ambulance à la charge du...”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe Ambulances
Adresse postale: 64 avenue de Verdun
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Ambulance de l'Ouest orléanais
Adresse postale: 115 rue Jean-Bordier
Commune postale: Baule
Code postal: 45130
Nom: Alex Ambulance
Adresse postale: 13 rue de la Pillardière
Commune postale: Sully-sur-Loire
Code postal: 45600
Nom: SARL Transport Andesquard
Adresse postale: 191 avenue du Général-Leclerc
Commune postale: La Ferté-Saint-Aubin
Code postal: 45240
Nom: ASP Fay
Adresse postale: Chez Transport Andesquard, 191 avenue du Général-Leclerc
Nom: Sarl atb
Adresse postale: 16 rue de Châteaudun
Commune postale: Meung-sur-Loire
Nom: Ambulance de Loire
Adresse postale: 17 rue Verte
Commune postale: Vieilles-Maison-sur-Joudry
Code postal: 45260
Nom: SARL Ambulances la Forêt
Adresse postale: 3 rue des Bruyères
Commune postale: Vitry-aux-Loges
Code postal: 45330
Nom: Ambulances du Lys
Adresse postale: 33 avenue du Chemin-Blanc
Commune postale: Château-Renard
Code postal: 45220
Nom: Taxis Ambulances Lequatre SARL
Adresse postale: 2 B rue Robert-Bothereau
Commune postale: Beaugency
Code postal: 45190
Nom: SARL Taxis Ambulances Saint-Charles
Adresse postale: 396 rue de la Cornaillère
Commune postale: Saint-Jean-le-Blanc
Code postal: 45650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 200 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 216-063
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot n 2: transports sanitaires en Ambulance à la charge du Centre hospitalier de l'agglomération Montargoise d'Amilly”
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulance Bellisima
Adresse postale: 1 rue de la Grande-Prairie
Commune postale: Chalette-sur-Loing
Code postal: 45120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 216-064
Numéro d'identification du lot: 313
Titre:
“Lots: n 3: transports sanitaires en ambulance à la charge du Centre hospitalier de Pithiviers, n 13: transports assis professionnalisés à la charge du...”
Nom et adresse du contractant
Nom: Abeilles Ambulances Pithiviers
Adresse postale: 9 boulevard Beauvallet
Commune postale: Pithiviers
Code postal: 45300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 216-065
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Lot n 4: transports sanitaires en ambulance à la charge du Centre hospitalier Pierre-Dézarnaulds de Gien”
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulance Ayasofya
Adresse postale: 130 route de Briare-les-Combes
Commune postale: Briare
Code postal: 45250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 216-066
Numéro d'identification du lot: 717
Titre:
“Lots: n 7: transports sanitaires en ambulance à la charge du CH Paul Cabanis de Beaune-la-Rolande, n 17: transports assis professionnalisés à la charge du...”
Nom et adresse du contractant
Nom: Fraizy SAS
Adresse postale: Route de Bouzonville en Beauce
Nom: Gatineo SAS
Adresse postale: Zone industrielle, 1 avenue des Grands-Champs
Commune postale: Beaune-la-Rolande
Code postal: 45340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 216-067
Numéro d'identification du lot: 818
Titre:
“Lots: n 8: transports sanitaires en ambulance à la charge du CH Pierre-Lebrun de Neuville-aux-Bois, n 18: transports assis professionnalisés à la charge du...”
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulance de Beauce
Adresse postale: 15 rue de Neuville
Commune postale: Teillay-Saint-Benoit
Code postal: 45170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 216-068
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Lot n 9: transports sanitaires en Ambulance à la charge de l'hôpital de Sully-sur-Loire”
Nom et adresse du contractant
Nom: A et M Ambulances
Adresse postale: 417 rue Henri-Millet
Commune postale: Ouzouer-sur-Loire
Code postal: 45570
Nom: Augé Ambulances
Adresse postale: 2 b rue du Grenier à Sel
Nom: Ambler
Adresse postale: 26 quai Charles-Pasqua
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 216-069
Numéro d'identification du lot: 19
Titre:
“Lot 19: transports assis professionnalisés à la charge de l'hôpital de Sully-sur-Loire”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 216-070
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Lot n 10: transports sanitaires en Ambulance à la charge du site Jeanne d'Arc de Gien”
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Ambulances giennoises
Adresse postale: 90 bis rue de la République
Commune postale: Gien
Code postal: 45500
Nom: SARL Alliance Ambulances
Adresse postale: ZA Paul-Doumer, 11 rue des Métiers
Commune postale: Montargis
Code postal: 45200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“5 — transports sanitaires en ambulance à la charge de l'Établissement public de santé mentale Georges-Daumézon de Fleury-les-Aubrais”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“11 — TAP du CHR d'Orléans 12 — TAP du CHAM d'Amilly 14 — TAP du CH de Gien 15 — TAP de L'EPSM de Fleury-les-Aubrais 16 — TAP du CH Lour-Picou de Beaugency...”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accord à bons de commande conclu en mono titularisation sans montant ni quantité. Marché prenant effet à compter du 1.1.2021, ou sa date de notification si...”
Source: OJS 2021/S 005-007424 (2021-01-05)

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