Prestations de transports sanitaires assis avec conducteur pour les besoins du GHT Alliance Gironde

CHU de Bordeaux

L'accord-cadre s'exécute au profit du GHT Alliance Gironde. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le CHU de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.les lieux d'exécution des établissements (support et partie) sont fixés en annexe 3 du CCP.
Attribution d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, conclu de la date de notification au 15.5.2021 reconductible trois fois pour une durée d'un an.
Les lots 1 à 6 et 8 (CHU Bordeaux) seront attribués à un maximum de quinze opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le lot 11 (CH Libourne) sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots 7, 9 à 10, 12 à 17 relatif aux autres établissements seront attribués à un maximum de cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-16 Avis de marché
2021-04-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
Région: Gironde 🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports sanitaires assis avec conducteur pour les besoins du GHT Alliance Gironde 19fhpsga453/Jo”
Produits/services: Services de transport routier 📦
Brève description:
“L'accord-cadre s'exécute au profit du GHT Alliance Gironde. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le CHU de Bordeaux. Il a en charge la...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 10 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH Pellegrin”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Description du marché:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH Pellegrin.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Trois reconductions d'une durée d'un an.”
Informations sur les options
Options
Description des options: Possibilité de prestations similaires.
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 2 666. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH Sud”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH Sud.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 4 910. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH St André”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH St André.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale1 008. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (en fauteuil roulant non pliable) en TPMR prescrits intra CHU de Bordeaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes ou enfants (en fauteuil roulant non pliable) en TPMR prescrits intra CHU de Bordeaux.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 983. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC protocole recherche clinique domicile vers un ou plusieurs sites...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC dans le cadre d'un protocole de recherche clinique du domicile...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 400 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 66. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAac prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation à...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation à...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 264 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 66. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports bariatriques en TAAC prescrits un établissements du GHT
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Transports bariatriques en TAAC prescrits un établissements du GHT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 212 . La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CHU de Bordeaux (hors lots 1, 2, 3 et 6)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CHU de Bordeaux (hors lots 1, 2, 3 et 6).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 3 928. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH d'Arcachon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH d'Arcachon.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 159. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Haute Gironde (Blaye)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Haute Gironde (Blaye).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 173. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Libourne”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Libourne.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Informations sur les options
Description des options: Possibilité de prestations similaires..
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 6 950. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Ste Foy la Grande”
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en Taac prescrits par le CH de Ste Foy la Grande.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 174. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH Sud Gironde”
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH Sud Gironde.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 1 162. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Bazas”
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Bazas”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 50. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Cadillac”
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Cadillac.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 784. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH Charles Perrens”
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH Charles Perrens.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 11 442. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (en fauteuil roulant non pliable) en TPMR prescrits par tt étb du GHT pour toute destination”
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (en fauteuil roulant non pliable) en TPMR prescrits par tout établissement du GHT pour toute...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 2 536. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— preuve de l'inscription sur un registre professionnel; — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — liste...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Avant tout début d'exécution: — pour les sociétés d'ambulance, les titulaires devront transmettre l'agrément remis aux transporteurs sanitaires agréés dans...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 15
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-26 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-26 12:05 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier trimestre 2024.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; 2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 078-184456 (2020-04-16)
Avis d'attribution de marché (2021-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports sanitaires assis avec conducteur pour les besoins du GHT alliance Gironde 19fhpsga453/Jo”
Brève description:
“L'accord-cadre s'exécute au profit du GHT alliance Gironde. L'établissement support du GHT alliance Gironde est le CHU de Bordeaux. Il a en charge la...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 2666. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 4910. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH Saint-André”
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH Saint-André.”
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 1008 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 983. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC protocole recherche clinique domicile vers un ou plusieurs sites...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 400 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 66. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation à...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 264 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 66. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 212. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 3928. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 159. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Haute-Gironde (Blaye)”
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Haute-Gironde (Blaye).”
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale: 173. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 6950. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Sainte-Foy-la-Grande”
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Sainte-Foy-la-Grande.”
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 174. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 1162. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Bazas.”
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 50. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 784. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH Charles-Perrens”
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH Charles-Perrens.”
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 11442. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (en fauteuil roulant non pliable) en TPMR prescrits par TT ÉTB du GHT pour toute destination”
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 2536. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 078-184456

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 202202
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH Pellegrin”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Jussieu secours Bordeaux
Adresse postale: 10 impasse du Bois de la Grange
Commune postale: Canéjan
Code postal: 33610
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 666 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Ameyo
Adresse postale: 125 route de la Garenne
Commune postale: La Lande-de-Fronsac
Code postal: 33240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 666 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 202203
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH Sud”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 910 💰

4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 910 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 202204
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du Gh Saint-André”
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS AR33
Adresse postale: 6 allée Castiglione
Commune postale: Cenon
Code postal: 33150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 008 💰

6️⃣
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH Saint-André”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 008 💰

7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 008 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 202205
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (en fauteuil roulant non pliable) en TPMR prescrits intra CHU de Bordeaux”
Nom et adresse du contractant
Nom: Microbus
Adresse postale: 47 rue des Vignes
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 983 💰

9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 983 💰

1️⃣0️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Ameyo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 983 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202206
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC protocole recherche clinique domicile vers un ou plusieurs sites...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 💰

1️⃣2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 💰

1️⃣3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202207
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation à...”    Afficher plus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 💰

1️⃣5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 💰

1️⃣6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 💰

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Transports bariatriques en TAAC prescrits un établissements du GHT
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 202208
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CHU de Bordeaux (hors lots 1, 2, 3 et 6)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 928 💰

1️⃣9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 928 💰

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH d'Arcachon”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159 💰

2️⃣1️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159 💰

2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202210
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Haute-Gironde (Blaye)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 💰

2️⃣3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 💰

2️⃣4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 💰

2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202211
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Libourne”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 950 💰

2️⃣6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 950 💰

2️⃣7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 950 💰

2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 202212
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Sainte-Foy-la-Grande”
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances réunies
Adresse postale: 32-34 rue des Frères Lumière
Commune postale: Pineuilh
Code postal: 33220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174 💰

2️⃣9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174 💰

3️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174 💰

3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202213
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH Sud Gironde”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 162 💰

3️⃣2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 162 💰

3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202214
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Bazas”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 💰

3️⃣4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 💰

3️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202215
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Cadillac”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 784 💰

3️⃣6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 784 💰

3️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 202216
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH Charles Perrens”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 442 💰

3️⃣8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 442 💰

3️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 202217
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (en fauteuil roulant non pliable) en TPMR prescrits par tout établissement du GHT pour toute destination”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 536 💰

4️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 536 💰

4️⃣1️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 536 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant exprimé à la valeur totale du marché (hors TVA) correspond au montant estimatif de la procédure pour toute la durée de l'accord-cadre. Les...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; 2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 069-176338 (2021-04-06)