L'accord-cadre s'exécute au profit du GHT Alliance Gironde. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le CHU de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.les lieux d'exécution des établissements (support et partie) sont fixés en annexe 3 du CCP.
Attribution d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, conclu de la date de notification au 15.5.2021 reconductible trois fois pour une durée d'un an.
Les lots 1 à 6 et 8 (CHU Bordeaux) seront attribués à un maximum de quinze opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le lot 11 (CH Libourne) sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots 7, 9 à 10, 12 à 17 relatif aux autres établissements seront attribués à un maximum de cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports sanitaires assis avec conducteur pour les besoins du GHT Alliance Gironde
19fhpsga453/Jo”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“L'accord-cadre s'exécute au profit du GHT Alliance Gironde. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le CHU de Bordeaux. Il a en charge la...”
Brève description
L'accord-cadre s'exécute au profit du GHT Alliance Gironde. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le CHU de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.les lieux d'exécution des établissements (support et partie) sont fixés en annexe 3 du CCP.
Attribution d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, conclu de la date de notification au 15.5.2021 reconductible trois fois pour une durée d'un an.
Les lots 1 à 6 et 8 (CHU Bordeaux) seront attribués à un maximum de quinze opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le lot 11 (CH Libourne) sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots 7, 9 à 10, 12 à 17 relatif aux autres établissements seront attribués à un maximum de cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 10 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH Pellegrin” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH Pellegrin.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Trois reconductions d'une durée d'un an.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Possibilité de prestations similaires.
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 2 666. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 2 666. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH Sud.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 4 910. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 4 910. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH St André” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH St André.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale1 008. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale1 008. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (en fauteuil roulant non pliable) en TPMR prescrits intra CHU de Bordeaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes ou enfants (en fauteuil roulant non pliable) en TPMR prescrits intra CHU de Bordeaux.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 983. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 983. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC protocole recherche clinique domicile vers un ou plusieurs sites...”
Titre
Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC protocole recherche clinique domicile vers un ou plusieurs sites du CHU Bordeaux (aller-retour)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC dans le cadre d'un protocole de recherche clinique du domicile...”
Description du marché
Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC dans le cadre d'un protocole de recherche clinique du domicile vers un ou plusieurs sites du CHU de Bordeaux (aller-retour).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 400 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 66. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 400 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 66. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAac prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation à...”
Titre
Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAac prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation à l'extérieur du CHU et retour au CHU
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation à...”
Description du marché
Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation à l'extérieur du CHU et retour au CHU.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 264 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 66. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 264 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 66. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports bariatriques en TAAC prescrits un établissements du GHT
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Transports bariatriques en TAAC prescrits un établissements du GHT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 212 . La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 212 . La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CHU de Bordeaux (hors lots 1, 2, 3 et 6)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CHU de Bordeaux (hors lots 1, 2, 3 et 6).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 3 928. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 3 928. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH d'Arcachon” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH d'Arcachon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 159. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 159. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Haute Gironde (Blaye)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Haute Gironde (Blaye).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 173. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 173. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Libourne” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Libourne.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Informations sur les options
Description des options: Possibilité de prestations similaires..
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 6 950. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 6 950. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Ste Foy la Grande” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en Taac prescrits par le CH de Ste Foy la Grande.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 174. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 174. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH Sud Gironde” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH Sud Gironde.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 1 162. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 1 162. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Bazas” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Bazas” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 50. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 50. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Cadillac” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Cadillac.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 784. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 784. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH Charles Perrens” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH Charles Perrens.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 11 442. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 11 442. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (en fauteuil roulant non pliable) en TPMR prescrits par tt étb du GHT pour toute destination” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (en fauteuil roulant non pliable) en TPMR prescrits par tout établissement du GHT pour toute...”
Description du marché
Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (en fauteuil roulant non pliable) en TPMR prescrits par tout établissement du GHT pour toute destination y compris en consultation à l'extérieur de l'établissement demandeur et retour dans celui-ci.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 2 536. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erroné, il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 2 536. La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— preuve de l'inscription sur un registre professionnel;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
— preuve de l'inscription sur un registre professionnel;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— la lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Avant tout début d'exécution:
— pour les sociétés d'ambulance, les titulaires devront transmettre l'agrément remis aux transporteurs sanitaires agréés dans...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Avant tout début d'exécution:
— pour les sociétés d'ambulance, les titulaires devront transmettre l'agrément remis aux transporteurs sanitaires agréés dans les conditions définies à l'article R. 6312-1 du code de la santé publique et bénéficiant d'une autorisation de mise en service délivrée dans les conditions définies à l'article R. 6312-13 du code de la santé publique;
— pour les sociétés de taxi, les titulaires devront transmettre le conventionnement, conformément aux dispositions de la décision du
8.9.2018 relative à l'établissement d'une convention type à destination des entreprises de taxi et des organismes locaux d'assurance maladie.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 15
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-26
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier trimestre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Les dépôts de plis doivent être impérativement remise par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://ww.marches-publics.info.
Modalités d'ouverture des offres: la date du 26.5.2020 à 12 h 05 est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (Les plis ne peuvent pas être remis par courrier électronique). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 19fhpsga452.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 078-184456 (2020-04-16)
Avis d'attribution de marché (2021-04-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports sanitaires assis avec conducteur pour les besoins du GHT alliance Gironde
19fhpsga453/Jo”
Brève description:
“L'accord-cadre s'exécute au profit du GHT alliance Gironde. L'établissement support du GHT alliance Gironde est le CHU de Bordeaux. Il a en charge la...”
Brève description
L'accord-cadre s'exécute au profit du GHT alliance Gironde. L'établissement support du GHT alliance Gironde est le CHU de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre.
Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.les lieux d'exécution des établissements (support et partie) sont fixés en annexe 3 du CCP.
Attribution d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum, conclu de la date de notification au 15.5.2021 reconductible trois fois pour une durée d'un an.
Les lots 1 à 6 et 8 (CHU Bordeaux) seront attribués à un maximum de quinze opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le lot 11 (CH Libourne) sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les lots 7, 9 à 10, 12 à 17 relatif aux autres établissements seront attribués à un.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 520 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 2666.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 2666.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 4910.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 4910.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH Saint-André” Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH Saint-André.”
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 1008 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 1008 la durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 983.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 983.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC protocole recherche clinique domicile vers un ou plusieurs sites...”
Titre
Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC protocole recherche clinique domicile vers un ou plusieurs sites du CHU Bordeaux (A-R)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 400 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 66.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 400 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 66.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation à...”
Titre
Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation à l'extérieur du CHU et retour au CHU
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 264 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 66.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 264 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 66.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 212.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 212.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 3928.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 3928.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 159.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 159.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Haute-Gironde (Blaye)” Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Haute-Gironde (Blaye).”
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale: 173.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale: 173.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 6950.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 6950.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Sainte-Foy-la-Grande” Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Sainte-Foy-la-Grande.”
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 174.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 174.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 1162.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 1162.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
Afficher plus
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Bazas.”
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 50.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 50.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 784.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 784.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH Charles-Perrens” Description
Description du marché:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH Charles-Perrens.”
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 11442.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 11442.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (en fauteuil roulant non pliable) en TPMR prescrits par TT ÉTB du GHT pour toute destination” Description
Informations complémentaires:
“Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 2536.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de...”
Informations complémentaires
Le chiffre 4 est erronée il faut lire: quantité estimative pour la période initiale 2536.
La durée initiale n'est pas de onze mois mais de la date de notification au 15.5.2021.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 078-184456
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202202
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH Pellegrin”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Jussieu secours Bordeaux
Adresse postale: 10 impasse du Bois de la Grange
Commune postale: Canéjan
Code postal: 33610
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 666 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ameyo
Adresse postale: 125 route de la Garenne
Commune postale: La Lande-de-Fronsac
Code postal: 33240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 666 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202203
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH Sud” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 910 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 910 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202204
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du Gh Saint-André” Nom et adresse du contractant
Nom: SAS AR33
Adresse postale: 6 allée Castiglione
Commune postale: Cenon
Code postal: 33150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 008 💰
6️⃣
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC intra CHU au départ du GH Saint-André” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 008 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 008 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202205
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (en fauteuil roulant non pliable) en TPMR prescrits intra CHU de Bordeaux” Nom et adresse du contractant
Nom: Microbus
Adresse postale: 47 rue des Vignes
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 983 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 983 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ameyo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 983 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202206
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC protocole recherche clinique domicile vers un ou plusieurs sites...”
Titre
Transports de patients adultes ou enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC protocole recherche clinique domicile vers un ou plusieurs sites du CHU Bordeaux (A-R)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 💰
1️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202207
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation à...”
Titre
Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation à l'extérieur du CHU et retour au CHU
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Transports bariatriques en TAAC prescrits un établissements du GHT
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 202208
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CHU de Bordeaux (hors lots 1, 2, 3 et 6)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 928 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 928 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH d'Arcachon” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202210
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Haute-Gironde (Blaye)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 💰
2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 💰
2️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202211
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Libourne” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 950 💰
2️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 950 💰
2️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 950 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 202212
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Sainte-Foy-la-Grande” Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances réunies
Adresse postale: 32-34 rue des Frères Lumière
Commune postale: Pineuilh
Code postal: 33220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174 💰
2️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174 💰
3️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174 💰
3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202213
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH Sud Gironde” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 162 💰
3️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 162 💰
3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202214
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Bazas” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 💰
3️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 💰
3️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202215
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH de Cadillac” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 784 💰
3️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 784 💰
3️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 202216
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) en TAAC prescrits par le CH Charles Perrens” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 442 💰
3️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 442 💰
3️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 202217
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Transports de patients adultes et enfants hospitalisés (en fauteuil roulant non pliable) en TPMR prescrits par tout établissement du GHT pour toute destination” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 536 💰
4️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 536 💰
4️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 536 💰
“Le montant exprimé à la valeur totale du marché (hors TVA) correspond au montant estimatif de la procédure pour toute la durée de l'accord-cadre.
Les...”
Le montant exprimé à la valeur totale du marché (hors TVA) correspond au montant estimatif de la procédure pour toute la durée de l'accord-cadre.
Les nombres exprimés aux montants par lots correspondent aux quantités estimatives pour la période initiale de l'accord-cadre.
Les quantités pour les lots 1 à 17 seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est sans minimum ni maximum.
L'original du marché pourra être consulté à l'unité d'Achats FHPS-Prestations — 12 rue Dubernat 33404 Talence Cedex France.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014. 4 — recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 069-176338 (2021-04-06)