Prestations de transport par autocars des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques de Nantes vers des équipements sportifs
Ville de Nantes
La présente consultation porte sur le transports par autocars des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques de Nantes vers les sites sportifs.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Le délai de réception des offres était de 2020-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-26 | Avis de marché |
| 2020-04-07 | Informations complémentaires |
| 2020-06-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2020-983
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://nantes.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-26 📅
Date limite de soumission: 2020-04-14 📅
Date de publication: 2020-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 041-097156
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurence Jouneau
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 041-097156 (2020-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2020-983
Brève description:
La présente consultation porte sur le transports par autocars des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques de Nantes vers les sites sportifs.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://nantes.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-26 📅
Date limite de soumission: 2020-04-14 📅
Date de publication: 2020-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 041-097156
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Durée — délais d'exécution.
La durée du marché est de 4 ans et prendra effet à compter du 1.8.2020 ou, s'il n'était pas notifié.
Avant cette date, à compter de la date de sa notification.
Transmission obligatoire des plis par voie électronique. Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est à dire déposées sur le profil acheteur à l'adresse suivante: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur le transports par autocars des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques de Nantes vers les sites sportifs.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Procédure formalisée soumise aux articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique.
Aucun allotissement n'est prévu.
L'accord-cadre est dénué de tout minimum et de tout maximum.
À titre d'information, les seuils de dépenses des années précédentes sont:
— dépenses n-1: 255 000 EUR;
— dépenses n-2: 232 000 EUR;
— dépenses n-3: 252 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 (lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années: montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurence Jouneau
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Durée — délais d'exécution.
La durée du marché est de 4 ans et prendra effet à compter du 1.8.2020 ou, s'il n'était pas notifié.
Avant cette date, à compter de la date de sa notification.
Transmission obligatoire des plis par voie électronique. Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est à dire déposées sur le profil acheteur à l'adresse suivante: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 041-097156 (2020-02-26)
Informations complémentaires (2020-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-07 📅
Date limite de soumission: 2020-04-28 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-169496
Se réfère à l'avis: 2020/S 041-097156
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2020/S 071-169496 (2020-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de transport par autocars des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques de Nantes vers des équipements sportifs.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-07 📅
Date limite de soumission: 2020-04-28 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-169496
Se réfère à l'avis: 2020/S 041-097156
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2020/S 071-169496 (2020-04-07)
Avis d'attribution de marché (2020-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 126-308720
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Démarche RSE
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-12 📅
Nom: Keolis Atlantique
Adresse postale: 3 rue de la Garde
Commune postale: Nantes Cedex 3
Code postal: 44335
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 1131536.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 126-308720 (2020-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— prestations de transport par autocars des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques de Nantes vers des équipements sportifs.
Valeur totale du marché: 1131536.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 126-308720
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Section V:
— attribution du marché: la date indiquée est celle de la notification du marché;
— le montant attribué est un montant estimatif global selon DQE;
— durée du marché: quatre ans;
— date de signature du marché: 3.6.2020.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Démarche RSE
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-12 📅
Nom: Keolis Atlantique
Adresse postale: 3 rue de la Garde
Commune postale: Nantes Cedex 3
Code postal: 44335
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 1131536.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Section V:
— attribution du marché: la date indiquée est celle de la notification du marché;
— le montant attribué est un montant estimatif global selon DQE;
— durée du marché: quatre ans;
— date de signature du marché: 3.6.2020.
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