La présente consultation porte sur le transports par autocars des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques de Nantes vers les sites sportifs.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transport par autocars des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques de Nantes vers des équipements sportifs
2020-983”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur le transports par autocars des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques de Nantes vers les sites...”
Brève description
La présente consultation porte sur le transports par autocars des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques de Nantes vers les sites sportifs.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“La présente consultation porte sur le transports par autocars des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques de Nantes vers les sites...”
Description du marché
La présente consultation porte sur le transports par autocars des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques de Nantes vers les sites sportifs.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Procédure formalisée soumise aux articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique.
Aucun allotissement n'est prévu.
L'accord-cadre est dénué de tout minimum et de tout maximum.
À titre d'information, les seuils de dépenses des années précédentes sont:
— dépenses n-1: 255 000 EUR;
— dépenses n-2: 232 000 EUR;
— dépenses n-3: 252 000 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 (lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années: montant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années: montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-14
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Durée — délais d'exécution.
La durée du marché est de 4 ans et prendra effet à compter du 1.8.2020 ou, s'il n'était pas notifié.
Avant cette date, à compter...”
Durée — délais d'exécution.
La durée du marché est de 4 ans et prendra effet à compter du 1.8.2020 ou, s'il n'était pas notifié.
Avant cette date, à compter de la date de sa notification.
Transmission obligatoire des plis par voie électronique. Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est à dire déposées sur le profil acheteur à l'adresse suivante: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 041-097156 (2020-02-26)
Informations complémentaires (2020-04-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de transport par autocars des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques de Nantes vers des équipements sportifs.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 041-097156
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-28 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-28 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 071-169496 (2020-04-07)
Avis d'attribution de marché (2020-06-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— prestations de transport par autocars des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques de Nantes vers des équipements sportifs.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1131536.40 💰
Description
Description du marché:
“— prestations de transport par autocars des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques de Nantes vers des équipements sportifs.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Démarche RSE
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 041-097156
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-70720
Titre:
“Prestations de transport par autocars des élèves des écoles élémentaires et maternelles publiques de Nantes vers des équipements sportifs”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis Atlantique
Adresse postale: 3 rue de la Garde
Commune postale: Nantes Cedex 3
Code postal: 44335
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1131536.40 💰
“Section V:
— attribution du marché: la date indiquée est celle de la notification du marché;
— le montant attribué est un montant estimatif global selon...”
Section V:
— attribution du marché: la date indiquée est celle de la notification du marché;
— le montant attribué est un montant estimatif global selon DQE;
— durée du marché: quatre ans;
— date de signature du marché: 3.6.2020.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 126-308720 (2020-06-30)