Prestations de transport départemental des personnes
RRTP 66
Prestations de transport départemental des personnes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-19.
Qui ?- • RRTP 66
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2020-06
Brève description: Prestations de transport départemental des personnes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: RRTP 66
Adresse postale: 500 rue Pierre Pascale Fauvelle
Code postal: 66000
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://rrtp66.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: annie.vicente@cd66.fr 📧
Téléphone: +33 468556811 📞
Fax: +33 468556811 📠
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-19 📅
Date limite de soumission: 2020-06-24 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-240996
Numéro JO-S: 100
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fenouille des Vallée de l'Agly
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Vallespir
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Conflent riberal
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Côte Albères
Numéro du lot: 5
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Pyrénées-Orientales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52772416500024
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Petitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 100-240996 (2020-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2020-06
Brève description: Prestations de transport départemental des personnes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: RRTP 66
Adresse postale: 500 rue Pierre Pascale Fauvelle
Code postal: 66000
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://rrtp66.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: annie.vicente@cd66.fr 📧
Téléphone: +33 468556811 📞
Fax: +33 468556811 📠
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-19 📅
Date limite de soumission: 2020-06-24 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-240996
Numéro JO-S: 100
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fenouille des Vallée de l'Agly
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de un an du 1.9.2020 au 31.8.2021.
Le marché peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2024.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Conflent riberal
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2024.
Intitulé du lot: Aspres Côte Radieuse
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Côte Albères
Numéro du lot: 5
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Pyrénées-Orientales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Références des dispositions de l'article L. 1411-1 du code des transports: inscription à un registre tenu par l'autorité administrative compétente de l'État. L'attestation de capacité professionnelle de transport routier de voyageurs sur véhicules transportant plus de neuf personnes, une licence de transport intérieur (article R. 3113-8 du code des transports).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52772416500024
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Petitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 100-240996 (2020-05-19)
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