Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur
203102
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description: Prestations de traiteur.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cocktail pour 100 personnes maximales
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: Cocktail pour 100 personnes maximales.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Réactivité et disponibilité du prestataire (prestations à fournir y compris dimanches et jours fériés)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé, par tacite reconduction, par période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé, par tacite reconduction, par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les prestations issues du lot nº 1 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires, avec un montant minimal et sans montant maximal...”
Informations complémentaires
Les prestations issues du lot nº 1 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires, avec un montant minimal et sans montant maximal passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Les titulaires du lot nº 1 seront au nombre de trois (3), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cocktail pour plus de 100 personnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Cocktail pour plus de 100 personnes.
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé, par tacite reconduction, par période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé, par tacite reconduction, par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans; le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prestations issues du lot nº 2 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires, avec un montant minimal et sans montant maximal...”
Informations complémentaires
Les prestations issues du lot nº 2 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires, avec un montant minimal et sans montant maximal passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Les titulaires du lot nº 2 seront au nombre de trois (3), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cocktail vœux à la population et élections
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Cocktail vœux à la population et élections.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations issues du lot nº 3 fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimal ni maximal passé en...”
Informations complémentaires
Les prestations issues du lot nº 3 fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimal ni maximal passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Repas des retraités (sans les desserts)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Repas des retraités (sans les desserts).
Informations complémentaires:
“Les prestations issues du lot nº 4 fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimal ni maximal passé en...”
Informations complémentaires
Les prestations issues du lot nº 4 fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimal ni maximal passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Repas/vœux du personnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Repas/vœux du personnel.
Informations complémentaires:
“Les prestations issues du lot nº 5 fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimal ni maximal passé en...”
Informations complémentaires
Les prestations issues du lot nº 5 fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimal ni maximal passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent); les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent); les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (DC2 ou équivalent);
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (DC1 ou équivalent);
— renseignements sur le respect de l'obligation de respecter l'égalité entre les femmes et les hommes mentionnée à l'article L. 1146-1 du code du travail et à l'article L. 2242-5 du code de travail (DC1 ou équivalent);
— le pouvoir dûment signé et daté (y compris le cachet de l'entreprise) de la personne habilitée à engager l'entreprise, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2142-6 à R. 2142-12 du code de la commande...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2142-6 à R. 2142-12 du code de la commande publique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent);
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 à R. 2142-14...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 à R. 2142-14 de la commande publique (DC2 ou équivalent):
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé en lien avec l'objet de l'accord-cadre;
— la présentation de quelques références significatives;
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— justificatif du respect de la norme NF V01-006 «hygiène des aliments»;
— système HACCP ou équivalent;
— le (s) numéros d'agrément vétérinaire sanitaire ou le(s) numéro(s) de dispense pour les établissements non agréés.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché est soumis à une clause d'insertion par l'activité économique.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-07
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent marché est passé sur une durée maximale de quatre ans. La prochaine publication sera donc à cette échéance.” Informations complémentaires
“Concernant les lots nº 1 et 2: le critère de la valeur technique (35 %) est sous-pondéré de la manière suivante:
— qualité des produits (jugée lors de la...”
Concernant les lots nº 1 et 2: le critère de la valeur technique (35 %) est sous-pondéré de la manière suivante:
— qualité des produits (jugée lors de la dégustation): 25 %;
— diversité des produits (jugée lors de la dégustation): 5 %;
— qualité globale de la prestation (jugée sur la base du mémoire technique, le descriptif des mets/ menus, de l'organisation): 5 %.
Le critère du développement durable (10 %) est sous-pondéré de la manière suivante:
— qualité de l'action environnementale: 5 %;
— qualité des actions d'insertion sociale: 5 %.
Concernant les lots nº 3, 4 et 5: le critère de la valeur technique (40 %) est sous-pondéré de la manière suivante:
— qualité des produits (jugée lors de la dégustation): 30 %;
— qualité globale de la prestation (jugée sur la base de la note méthodologique le descriptif des mets/menus, de l'organisation, du matériel mis à disposition): 10 %.
Le critère du développement durable (10 %) est sous-pondéré de la manière suivante:
— qualité de l'action environnementale: 5 %;
— qualité des actions d'insertion sociale: 5 %.
La remise des échantillons est obligatoire sous peine de rejet de l'offre. La liste des échantillons à remettre figure à l'article 4.2 du règlement de consultation. Les échantillons seront utilisés pour juger de la qualité des produits proposés lors de l'analyse des offres. La remise d'échantillon concerne l'ensemble des lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente procédure peut faire l'objet des recours suivants:
1) référé précontractuel: selon les articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente procédure peut faire l'objet des recours suivants:
1) référé précontractuel: selon les articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), la requête devant être introduite avant la signature du contrat;
2) référé contractuel: selon les articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA). Il pourra être exercé dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat);
3) recours en contestation de validité du contrat selon la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par des tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2020/S 144-354907 (2020-07-24)
Avis d'attribution de marché (2020-12-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, esplanade Claude Fuzier
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 350 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Cocktail pour 100 personnes maximaux
Description
Description du marché: Cocktail pour 100 personnes maximaux.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 144-354907
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 203102
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Cocktails pour 100 personnes maximaux
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: La Framboisine Events
Adresse postale: 33 rue de la Folie
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Le petit gourmet traiteur
Adresse postale: 1 rue de Villé
Commune postale: Tournan-en-Brie
Code postal: 77220
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: Dominique Thomine traiteur
Adresse postale: 30 rue de Buffon
Commune postale: La Varenne-Saint-Hilaire
Code postal: 94210
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Cocktails pour plus de 100 personnes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Bonnaire traiteur
Adresse postale: parc de la Vente Olivier, 555 rue du Noyer des Bouttières
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Cocktails vœux à la population et élections
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Repas des retraités (sans les desserts)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Repas/cocktails vœux du personnel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Source: OJS 2020/S 255-642181 (2020-12-29)