Prestations de tétésurveillance, intervention de sûreté et sécurité du territoire de Montpellier Méditerranée

Montpellier Méditerranée Métropole

La présente consultation concerne les prestations de télésurveillance, intervention de sûreté et sécurité du territoire de Montpellier Méditerranée Métropole.
Ce contrat comprend des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires donnant lieu à l'émission de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il s'agit donc pour ces prestations à prix unitaires d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique donnant lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-22 Avis de marché
2020-05-06 Informations complémentaires
2020-06-05 Informations complémentaires
2020-07-03 Informations complémentaires
2020-07-20 Informations complémentaires
2020-10-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gardiennage
Numéro de référence: M0D0005MG
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations de télésurveillance, intervention de sûreté et sécurité du territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. Ce contrat comprend des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires donnant lieu à l'émission de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il s'agit donc pour ces prestations à prix unitaires d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique donnant lieu à l'émission de bons de commande.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gardiennage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gardiennage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50 place Zeus
Code postal: 34267
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.montpellier.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33 467348763 📞
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-22 📅
Date limite de soumission: 2020-05-28 📅
Date de publication: 2020-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 081-191325
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Ce marché comporte des clauses sociales et une obligation de reprise du personnel dont les exigences sont inscrites au CCAP.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations de télésurveillance, intervention de sûreté et sécurité du territoire de Montpellier Méditerranée Métropole.
Ce contrat comprend des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires donnant lieu à l'émission de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il s'agit donc pour ces prestations à prix unitaires d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique donnant lieu à l'émission de bons de commande.
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Valeur totale estimée: 4 000 000 EUR 💰
Brève description:
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L. 2112-2 à L. 2112-4 du code de la commande publique.
Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par les articles L. 2113-12 à L. 2113-16 du code.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de un an et 36 mois.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations complémentaires:
Ce marché comporte des clauses sociales et une obligation de reprise du personnel dont les exigences sont inscrites au CCAP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
L'autorisation d'exercer des activités de surveillance et de gardiennage délivrée par le Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS), ou à défaut l'autorisation préfectorale et l'avis de réception de la demande d'autorisation faite au CNAPS (l'exercice de ces activités est subordonné à une autorisation distincte pour l'établissement principal et pour chaque établissement secondaire. Agrément personnel des dirigeants (y compris les associés) des entreprises exerçant une activité de surveillance-gardiennage.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Si le marché arrive à terme 2024, sinon 2021, 2022 ou 2023.
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur htpps://marches.montpellier3m.fr — en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci-dessus. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plate-forme internet. La signature électronique des documents n'est pas requise.
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Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont précisées au règlement de la consultation. Consultation sur place de la documentation du logiciel de télésurveillance lors de la visite.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 081-191325 (2020-04-22)
Informations complémentaires (2020-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations de télésurveillance, intervention de sûreté et sécurité du territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. Ce contrat comprend des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires donnant lieu à l'émission de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il s'agit donc pour ces prestations à prix unitaires d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-06 📅
Date limite de soumission: 2020-06-18 📅
Date de publication: 2020-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 090-215375
Se réfère à l'avis: 2020/S 081-191325
Numéro JO-S: 90
Source: OJS 2020/S 090-215375 (2020-05-06)
Informations complémentaires (2020-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations de télésurveillance, intervention de sûreté et sécurité du territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. Ce contrat comprend des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires donnant lieu à l'émission de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il s'agit donc pour ces prestations à prix unitaires d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique donnant lieu à l'émission de bons de commande.
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Montpellier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-05 📅
Date limite de soumission: 2020-07-10 📅
Date de publication: 2020-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 110-267905
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2020/S 110-267905 (2020-06-05)
Informations complémentaires (2020-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations de télésurveillance, intervention de sûreté et sécurité du territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. Ce contrat comprend des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires donnant lieu à l'émission de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il s'agit donc pour ces prestations à prix unitaires d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique donnant lieu à l'émission de bons de commande.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-03 📅
Date limite de soumission: 2020-07-27 📅
Date de publication: 2020-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-317368
Numéro JO-S: 129

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce contrat comprend des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires donnant lieu à l'émission de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il s'agit donc pour ces prestations à prix unitaires d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique donnant lieu à l'émission de bons de commande.
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Source: OJS 2020/S 129-317368 (2020-07-03)
Informations complémentaires (2020-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations de télésurveillance, intervention de sûreté et sécurité du territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. Ce contrat comprend des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires donnant lieu à l'émission de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il s'agit donc pour ces prestations à prix unitaires d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique donnant lieu à l'émission de bons de commande.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-20 📅
Date limite de soumission: 2020-08-06 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-350255
Numéro JO-S: 142
Source: OJS 2020/S 142-350255 (2020-07-20)
Avis d'attribution de marché (2020-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations de télésurveillance, intervention de sûreté et sécurité du territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. Ce contrat comprend des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires donnant lieu à l'émission de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il s'agit donc pour ces prestations à prix unitaires d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique donnant lieu à l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marché: 3714011.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-19 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-504520
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Lors de l'analyse des offres, a été retenu le montant de la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) et du Détail quantitatif estimatif (DQE).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations de télésurveillance, intervention de sûreté et sécurité du territoire de
Montpellier Méditerranée Métropole. Ce contrat comprend des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires donnant lieu à l'émission de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il s'agit donc pour ces prestations à prix unitaires d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique donnant lieu à l'émission de bons de commande.
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La présente consultation concerne les prestations de télésurveillance, intervention de sûreté et sécurité du territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L. 2112-2 à
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L. 2112-4 du code de la commande publique. Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par les articles L. 2113-12 à L. 2113-16 du code.
Informations complémentaires:
Lors de l'analyse des offres, a été retenu le montant de la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) et du Détail quantitatif estimatif (DQE).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Nom: GLCE Littoral
Commune postale: Saint-Gely-du-Fesc
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 3714011.44 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Référence
Informations complémentaires
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Direction des affaires juridiques, Virginie Peris, tél. +33 467136242/courriel: v.peris@montpellier3m.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2020/S 207-504520 (2020-10-19)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Hérault
Produits/services:
Services de l'administration... Prestations de services pour la collectivité Services de défense Services de protection civile Services aux entreprises: droit,... Services d'enquête et de sécurité Services de sécurité Services de gardiennage