Prestations de téléradiologie pour certains établissements du GHT Caux-Maritime et prestations associées de mise en œuvre

Centre hospitalier de Dieppe

Activités de téléradiologie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CGTR
• Cloud imaging

Qui ?

• Centre hospitalier de Dieppe

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire › Services de mise à disposition de personnel médical

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-06	Avis de marché
2020-03-18	Informations complémentaires
2020-06-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel médical
Numéro de référence: 2020-Chd-0006/Jo
Brève description: Activités de téléradiologie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel médical 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel médical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Dieppe
Adresse postale: avenue Pasteur, CS 20219
Code postal: 76200
Commune postale: Dieppe
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-dieppe.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 232147517 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-06 📅
Date limite de soumission: 2020-03-31 📅
Date de publication: 2020-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 049-116508
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestation de téléradiologie en jours ouvrés de 8 h à 18 h
Numéro du lot: 1
Brève description:

Activité entre 8 h et 18 h les jours ouvrés (lundi au vendredi) pour interpréter:

— de l'imagerie de projection réalisée pour…

… les services des urgences,

… l'activité externe,

— de l'imagerie de coupe IRM et TDM en vacations programmées ou semi urgente de 8 h à18 h volume annuel: d'imagerie de projection:

—— externes = 10 710 passages,

—— urgences = 15 430 passages,

— TDM = 15 739 passages,

— IRM = 5 268 passages.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Prestation de téléradiologie dans le cadre de la permanence des soins soirs, nuits, WE et JF
Numéro du lot: 2
Brève description:

Permanence des soins démarre en semaine à 18 h jusqu'à 8 h le lendemain + les samedis, les dimanches et jours fériés de 8 h à 18 h soit 83 TDM x 52 semaines = 4 316 TDM sur la PDS/an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: pertinence du protocole de prise en charge téléradiologique du patient (indication, protocole d'acquisition)
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité de la prestation et modalité de mise en œuvre (composition de l'équipe médicale, localisation spécifique, système des relectures des examens complexes...)
Valeur technique: présentiel (nombre de vacations et spécialités des intervenants)
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité de l'installation du système informatique, notamment l'architecture de l'hébergement, la qualité technique, la compatibilité avec le SIH, complexité de la solution

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26760161500011
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Eu
Adresse postale: 2 rue Clèves
Commune postale: Eu
Code postal: 76260
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 227282222 📞
Courrier électronique: marchespublics@ch-dieppe.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Adresse postale: avenue Pasteur
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: CH Dieppe, avenue Pasteur, CS 20219, 76202 Dieppe Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: traitement de texte (.doc, .rtf, .odt), tableur (.xls, .ods), Diaporama (.ppt, .odp), format Acrobat «Pdf», images (.jpg, .gif, .png), dossiers compressés (.zip), Autocad lecture seule. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020-chd-0006.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 049-116508 (2020-03-06)

Informations complémentaires (2020-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Activités de téléradiologie
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136987
Se réfère à l'avis: 2020/S 049-116508
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-136987 (2020-03-18)

Avis d'attribution de marché (2020-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — activités de téléradiologie.
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Avenue Pasteur, CS 20219

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-03 📅
Date de publication: 2020-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 108-262602
Numéro JO-S: 108

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestation de téléradiologie en jours ouvrés de 8 h 00 à 18 h 00
Brève description:

Activité entre 8 h 00 et 18 h 00 les jours ouvrés (Lundi au Vendredi) pour interpréter:

— de l'imagerie de projection réalisée pour…

… les services des urgences;

… l'activité externe;

— de l'imagerie de coupe IRM et TDM en vacations programmées ou semi-urgente de 8 h 00 à 18 h 00;

— volume annuel d'imagerie de projection:

—— externes = 10710 passages;

—— urgences = 15430 passages — TDM = 15739 passages — IRM= 5268 passages.

— permanence des soins démarre en semaine à 18 h 00 jusqu'à 8 h 00 le lendemain + les samedis, les dimanches et jours fériés de 8 h 00 à 8 h 00 soit 83 TDM × 52 semaines = 4316 TDM sur la PDS/an.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-28 📅
Nom: Cloud imaging
Adresse postale: Parc du Millénaire
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 1 887 456 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-05-29 📅
Nom: Cgtr
Adresse postale: Cap Omega, rond point Benjamin Franklin
Valeur totale du marché: 1 127 444 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Eu
Adresse postale: 2, rue Clèves

Informations complémentaires
Organe de révision
53, avenue Gustave Flaubert
Source: OJS 2020/S 108-262602 (2020-06-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Services de recrutement (>20)

Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire (16)