Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de téléradiologie pour certains établissements du GHT Caux-Maritime et prestations associées de mise en œuvre
2020-Chd-0006/Jo”
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel médical📦
Brève description: Activités de téléradiologie.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestation de téléradiologie en jours ouvrés de 8 h à 18 h
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel médical📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Activité entre 8 h et 18 h les jours ouvrés (lundi au vendredi) pour interpréter:
— de l'imagerie de projection réalisée pour les services des urgences,
—...”
Description du marché
Activité entre 8 h et 18 h les jours ouvrés (lundi au vendredi) pour interpréter:
— de l'imagerie de projection réalisée pour les services des urgences,
— de l'imagerie de projection réalisée pour l'activité externe,
— de l'imagerie de coupe IRM et TDM en vacations programmées ou semi urgente de 8 h à18 h volume annuel: d'imagerie de projection:
—— externes = 10 710 passages,
—— urgences = 15 430 passages,
— TDM = 15 739 passages,
— IRM = 5 268 passages.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: pertinence du protocole de prise en charge téléradiologique du patient (indication, protocole d'acquisition)”
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité de la prestation et modalité de mise en œuvre (composition de l'équipe médicale, localisation spécifique, système des relectures...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique: qualité de la prestation et modalité de mise en œuvre (composition de l'équipe médicale, localisation spécifique, système des relectures des examens complexes...)
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Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: présentiel (nombre de vacations et spécialités des intervenants)”
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de téléradiologie dans le cadre de la permanence des soins soirs, nuits, WE et JF” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Permanence des soins démarre en semaine à 18 h jusqu'à 8 h le lendemain + les samedis, les dimanches et jours fériés de 8 h à 18 h soit 83 TDM x 52 semaines...”
Description du marché
Permanence des soins démarre en semaine à 18 h jusqu'à 8 h le lendemain + les samedis, les dimanches et jours fériés de 8 h à 18 h soit 83 TDM x 52 semaines = 4 316 TDM sur la PDS/an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité de l'installation du système informatique, notamment l'architecture de l'hébergement, la qualité technique, la compatibilité avec...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique: qualité de l'installation du système informatique, notamment l'architecture de l'hébergement, la qualité technique, la compatibilité avec le SIH, complexité de la solution
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-31
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-31
15:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: CH Dieppe, avenue Pasteur, CS 20219, 76202 Dieppe Cedex. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: traitement de texte (.doc, .rtf, .odt), tableur (.xls, .ods), Diaporama (.ppt, .odp), format Acrobat «Pdf», images (.jpg, .gif, .png), dossiers compressés (.zip), Autocad lecture seule. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020-chd-0006.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2020/S 049-116508 (2020-03-06)
Informations complémentaires (2020-03-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de téléradiologie pour certains établissements du GHT Caux Maritime et prestations associées de mise en œuvre
2020-Chd-0006/Jo”
Brève description: Activités de téléradiologie
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 049-116508
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-17 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2020/S 057-136987 (2020-03-18)
Avis d'attribution de marché (2020-06-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Avenue Pasteur, CS 20219
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier d'Eu
Adresse postale: 2, rue Clèves
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de téléradiologie pour certains établissements du GHT Caux maritime et prestations associées de mise en œuvre
2020-Chd-0006/Jo”
Brève description: — activités de téléradiologie.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Prestation de téléradiologie en jours ouvrés de 8 h 00 à 18 h 00
Description
Description du marché:
“Activité entre 8 h 00 et 18 h 00 les jours ouvrés (Lundi au Vendredi) pour interpréter:
— de l'imagerie de projection réalisée pour les services des...”
Description du marché
Activité entre 8 h 00 et 18 h 00 les jours ouvrés (Lundi au Vendredi) pour interpréter:
— de l'imagerie de projection réalisée pour les services des urgences;
— de l'imagerie de projection réalisée pour l'activité externe;
— de l'imagerie de coupe IRM et TDM en vacations programmées ou semi-urgente de 8 h 00 à 18 h 00;
— volume annuel d'imagerie de projection:
—— externes = 10710 passages;
—— urgences = 15430 passages — TDM = 15739 passages — IRM= 5268 passages.
Afficher plus
Description du marché:
“— permanence des soins démarre en semaine à 18 h 00 jusqu'à 8 h 00 le lendemain + les samedis, les dimanches et jours fériés de 8 h 00 à 8 h 00 soit 83 TDM...”
Description du marché
— permanence des soins démarre en semaine à 18 h 00 jusqu'à 8 h 00 le lendemain + les samedis, les dimanches et jours fériés de 8 h 00 à 8 h 00 soit 83 TDM × 52 semaines = 4316 TDM sur la PDS/an.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 049-116508
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestation de téléradiologie en jours ouvrés de 8 h 00 à 18 h 00
Date de conclusion du contrat: 2020-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Cloud imaging
Adresse postale: Parc du Millénaire
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 887 456 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestation de téléradiologie dans le cadre de la permanence des soins soirs, nuits, WE et JF”
Date de conclusion du contrat: 2020-05-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cgtr
Adresse postale: Cap Omega, rond point Benjamin Franklin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 127 444 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 53, avenue Gustave Flaubert
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 53, avenue Gustave Flaubert
Source: OJS 2020/S 108-262602 (2020-06-03)