Prestations de services d'insertion professionnelle de type «Atelier conseil» pour les demandeurs d'emploi de la région Nouvelle-Aquitaine

Pôle emploi — dr Alpc

Les marchés à conclure prennent la forme d'accords cadres conclus avec un titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge. Ce minimum est défini pour chaque lot au présent avis pour la 1 période contractuelle d'exécution du marché. Pour les 2 et 3 périodes contractuelles d'un an d'exécution du marché en cas de reconduction, les minimums sont indiqués dans la décision de reconduction dans les conditions fixées dans les documents de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-19 Avis de marché
2020-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'orientation et de conseil professionnel
Numéro de référence: 2008-DRPE-NA-SOP-27
Brève description:
Les marchés à conclure prennent la forme d'accords cadres conclus avec un titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge. Ce minimum est défini pour chaque lot au présent avis pour la 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'orientation et de conseil professionnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'orientation et de conseil professionnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Poitou-Charentes 🏙️
Limousin 🏙️
Gironde 🏙️
Landes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle emploi — DR ALPC
Adresse postale: 87 rue Nuyens
Code postal: 33056
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pole-emploi.fr 🌏
Courrier électronique: drmarches.33312@pole-emploi.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=626173&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-19 📅
Date limite de soumission: 2020-09-29 📅
Date de publication: 2020-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 163-397089
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimum de capacité financière: 652 900 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Atelier conseil — atelier conseil — départements de la Charente, de la Charente-Maritime, des Deux-Sèvres et de la Vienne
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lieux d'intervention obligatoires: commune d'Angoulême, commune d'Aytré ou commune de La Rochelle ou commune de Lagord ou commune de Périgny ou commune de Puilboreau, commune de Châtellerault, commune de Niort, commune de Poitiers, commune de Thouars. Nombre minimum de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 1435.
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Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 871.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimum de capacité financière: 652 900 EUR.
Intitulé du lot: Atelier conseil — atelier conseil — départements de la Corrèze, de la Creuse, de la Dordogne et de la Haute-Vienne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieux d'intervention obligatoires: commune de Limoges, commune de Périgueux.
Nombre minimum de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 591.
Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 351.
Informations complémentaires:
Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimum de capacité financière: 263 100 EUR
Intitulé du lot: Atelier conseil — atelier conseil — département de la Gironde
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieux d'intervention obligatoires: commune de Bègles ou commune de Villenave-d'Ornon; commune de Blaye, commune de Bordeaux, commune de Cenon ou commune de Lormont, commune d'Eysines ou commune de Mérignac ou commune de Saint-Médard-en-Jalles, commune de La Teste-de-Buch, commune de Langon, commune de Lesparre-Médoc; commune de Libourne, commune de Pessac. Nombre minimum de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 3805.
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Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 2232.
Informations complémentaires:
Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimum de capacité financière: 1 675 900 EUR.
Intitulé du lot: Atelier conseil — atelier conseil — départements des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lieux d'intervention obligatoires: commune d'Agen, commune de Bayonne ou commune de Biarritz, commune de Dax ou commune de Saint-Paul-lès-Dax, commune de Pau, commune de Villeneuve-sur-Lot.
Nombre minimum de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 1364.
Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 813.
Informations complémentaires:
Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimum de capacité financière: 609 700 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les critères de capacité économique et financière, techniques et professionnelles sont mentionnés dans les documents de la consultation. Dans l'examen des candidatures, Pôle emploi accorde une attention particulière au chiffre d'affaires: ne sont pas admises les candidatures des candidats dont le chiffre annuel global moyen sur les trois derniers exercices, disponibles communiqués est strictement inférieur au niveau minimum de capacité financière indiqué au présent avis pour chaque lot.
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Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le Titulaire est tenu de se conformer aux dispositions applicables aux actions de formation professionnelle continue, en particulier le livre III de la sixième partie du code du travail, notamment son article L. 6351-1 relatif à la déclaration d'activité.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les lieux d'intervention obligatoires (communes sur le territoire desquelles le Titulaire doit disposer de locaux pour l'exécution du marché) sont indiqués au présent avis pour chaque lot. Les candidats ont la possibilité d'affecter à l'exécution du marché des locaux additionnels en dehors des lieux d'intervention obligatoires et dans des communes distinctes entre elles ainsi que des lieux mobiles ou éphémères dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. Pour certains lots, le Titulaire est également tenu d'exécuter des prestations dans les locaux de Pôle emploi.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution: Procédure adaptée prévue à l'article R. 2123-1 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: emploi
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
1. Les demandes de renseignements sont adressées via le profil d'acheteur jusqu'au 17 .9.2020;
2. Les plis sont transmis par voie électronique ou sous la forme papier dans les conditions fixées dans les documents de la consultation;
3. Une offre ne présentant pas de locaux dans un lieu d'intervention obligatoire sera en particulier déclarée irrégulière; la proposition méthodologique et relative aux moyens est limitée à 100 pages au format A4;
4. Les marchés sont à conclure à compter de leur date de notification pour une période ferme courant jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire; la date de prise d'effet du marché est fixée au 1.1.2021.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://Tabordeaux.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
Après la conclusion du contrat:
1. recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;
2. recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction régionale Pôle emploi Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: 87 rue Nuyens , TSA 90001
Code postal: 33065
Source: OJS 2020/S 163-397089 (2020-08-19)
Avis d'attribution de marché (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet la mise en œuvre auprès des demandeurs d'emploi de la région Nouvelle-Aquitaine de prestations de services d'insertion professionnelle de type «Atelier Conseil» à destination des demandeurs d'emploi, telle que cette prestation est décrite au Contrat et au cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
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Valeur totale du marché: 2489482.34 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-626095
Se réfère à l'avis: 2020/S 163-397089
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Néant.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieux d'intervention obligatoires: commune d'Angoulême; commune d'Aytré ou commune de La Rochelle ou commune de Lagord ou commune de Périgny ou commune de Puilboreau; commune de Châtellerault; commune de Niort; commune de Poitiers; commune de Thouars. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 1435 — nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 871.
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Nom du projet ou programme financé par l’UE: Les marchés sont susceptibles d'un cofinancement par le Fonds social européen (FSE) sur les programmations 2014-2020 et 2021-2027.
Brève description:
Lieux d'intervention obligatoires: commune…
… de Limoges; commune de Périgueux. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 591. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 351.
… de Bègles ou commune de Villenave-d'Ornon; commune de Blaye; commune de Bordeaux; commune de Cenon ou commune de Lormont; commune d'Eysines ou commune de Mérignac ou commune de Saint-Médard-en-Jalles; commune de La Teste-de-Buch; commune de Langon; commune de Lesparre-Médoc; commune de Libourne; commune de Pessac. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 3805. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 2232.
… d'Agen; commune de Bayonne ou commune de Biarritz; commune de Dax ou commune de Saint-Paul-lès-Dax; commune de Pau; commune de Villeneuve-sur-Lot. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 1364. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 813.

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Procédure adaptée prévue à l'article R. 2123-1 3º) du code de la commande publique selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur. Sous réserve de la recevabilité des offres, Pôle emploi engage des négociations avec l'ensemble des candidats ayant présenté une offre. Pôle emploi se réserve cependant la possibilité d'attribuer le marché sans négociation.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Nom: Ligue de l'enseignement Nouvelle Aquitaine/Irfrep
Adresse postale: 33 rue Saint-Denis
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://Irfrep.org 🌏
Nom: Indigo Formation
Adresse postale: 144 rue de la Gibauderie
Adresse Internet: http://www.indigo-formation.fr 🌏
Nom: Axys
Adresse postale: 33 rue du Rempart Saint-Claude
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://axysformation.com 🌏
Nom: Association pour la promotion de l'emploi des jeunes de la région de Cognac — APEJ
Adresse postale: 72 rue de Pons
Commune postale: Cognac
Code postal: 16100
Pays: Charente 🏙️
Adresse Internet: http://www.apej-app.fr 🌏
Nom: SAS Hommes et Savoirs
Adresse postale: 27 chemin de la Garenne
Commune postale: Royan
Code postal: 17200
Adresse Internet: https://www.hommes-et-savoirs.fr/ 🌏
Nom: Centre de formation FARE 16
Adresse postale: 6 boulevard des Grands Rocs
Commune postale: Ruffec
Code postal: 16700
Adresse Internet: https://fare16.fr/ 🌏
Nom: Association accueil information sud Charente
Adresse postale: 32 rue de la Motte
Commune postale: Barbezieux-Saint-Hilaire
Code postal: 16300
Adresse Internet: https://www.aaisc.fr/version_fr/index.php 🌏
Valeur totale du marché: 486355.94 EUR 💰
Nom: Retravailler Sud Ouest
Adresse postale: 31 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Pays: Dordogne 🏙️
Adresse Internet: http://www.retravailler.org 🌏
Nom: Institut supérieur de formation permanente
Adresse postale: 37 rue Labottière
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.insup.org 🌏
Nom: Fel sas
Adresse postale: 52 rue Turgot, BP 261
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Adresse Internet: https://www.groupe-fel.fr/ 🌏
Nom: Association service formation emploi Limousin
Adresse postale: 52 rue Turgot
Adresse Internet: https://www.inae-nouvelleaquitaine.org/structures/asfel_87_fr 🌏
Nom: Infrep
Adresse postale: 53 rue du President Wilson
Commune postale: Périgueux
Code postal: 24000
Adresse Internet: http://WWW.INFREP.ORG 🌏
Nom: MFR Nontron
Adresse postale: place des Droits de l'Homme
Commune postale: Nontron
Code postal: 24300
Adresse Internet: http://www.mfr.perigord-limousin.com 🌏
Nom: BGE Sud-Ouest
Adresse postale: 1 rue Ragueneau — hôtel d'entreprise
Adresse Internet: https://bgeso.fr/ 🌏
Nom: BGE Limousin
Adresse postale: 25 cours Jean Penicaud
Adresse Internet: http://www.bge-limousin.fr 🌏
Valeur totale du marché: 219715.83 EUR 💰
Nom: Creder
Adresse postale: 1 avenue Neil Armstrong, CS 90004
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33692
Adresse Internet: http://www.creder.com 🌏
Adresse postale: 110 rue Achard
Code postal: 33300
Adresse Internet: http://www.infrep.org 🌏
Nom: Association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli
Adresse postale: 40 rue de Marseille
Adresse Internet: http://www.afept.fr 🌏
Nom: AIM — Actions inter médiation
Adresse postale: 23 rue Calvimont
Code postal: 33100
Adresse Internet: https://www.aim-formation.fr/ 🌏
Nom: Socrate Conseil et Formation
Adresse postale: 189 avenue du Maréchal Foch, les berges de l'Isle
Commune postale: Libourne
Code postal: 33500
Adresse Internet: http://socrateconseil.com/ 🌏
Adresse postale: 37 rue du Général de Larminat
Adresse Internet: http://www.creer.fr 🌏
Nom: CIBC 33
Adresse postale: 15-17 avenue Thiers
Adresse Internet: http://www.cibc33.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1343706.07 EUR 💰
Adresse Internet: https://www.insup.org/ 🌏
Nom: SAS Infrep
Adresse postale: 2 avenue de l'Université, Centre Mercure
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom: Cfpvi
Adresse postale: avenue Henri Barbusse, marché Gare
Commune postale: Villeneuve-sur-Lot
Code postal: 47300
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.cfpvi.fr 🌏
Adresse postale: rue du Trech, ZAC Agen Sud
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Nom: BGE Landes TEC GE COOP
Adresse postale: ZA de Pémégnan, BP 57
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40001
Pays: Landes 🏙️
Adresse Internet: http://www.bge-tecgecoop.com/ 🌏
Nom: BGE Pyrénées-Atlantiques
Adresse postale: 131 avenue Jean Mermoz, Résidence Croix du Sud
Commune postale: Billère
Code postal: 64140
Adresse Internet: http://www.tecgecoop.fr 🌏
Nom: Espace gestion 64
Adresse postale: 10 place André Emlinger, Central Forum
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
Adresse Internet: https://www.reseau-ecna.com/espace-gestion-bayonne-entrepreneuriat/ 🌏
Nom: Scop Atelier Lan Berri
Adresse postale: 46 route d'Aritxague, ZA Chikitoys
Commune postale: Anglet
Code postal: 64600
Adresse Internet: http://www.alb-formation.eu 🌏
Valeur totale du marché: 439704.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) Sur la base de l'article L. 551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE;
2) Sur la base d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution précité, le cas échéant assorti d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de Pôle emploi Nouvelle-Aquitaine, 87 rue de Nuyens — TSA 90001 — 33056 Bordeaux Cedex, le recours de pleine juridiction doit être formé dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction régionale — Pôle emploi Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: 87 rue Nuyens, TSA 90001
Source: OJS 2020/S 250-626095 (2020-12-18)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Dordogne Gironde Landes Lot-et-Garonne Pyrénées-Atlantiques Limousin Poitou-Charentes
Fournisseurs:
AIM — Actions inter médiation Association accueil information Sud Charente Association pour la formation et... Association pour la promotion de l'emploi... Association service formation emploi Limousin Axys bge landes tec ge coop BGE Limousin BGE Pyrénées-Atlantiques BGE Sud-Ouest
Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services de formation Services de formation professionnelle Services de santé et services sociaux Services d'action sociale et services connexes Services d'action sociale Services sociaux sans hébergement Services d'orientation et de conseil...