Les marchés à conclure prennent la forme d'accords cadres conclus avec un titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge. Ce minimum est défini pour chaque lot au présent avis pour la 1 période contractuelle d'exécution du marché. Pour les 2 et 3 périodes contractuelles d'un an d'exécution du marché en cas de reconduction, les minimums sont indiqués dans la décision de reconduction dans les conditions fixées dans les documents de la consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de services d'insertion professionnelle de type «Atelier conseil» pour les demandeurs d'emploi de la région Nouvelle-Aquitaine
2008-DRPE-NA-SOP-27”
Produits/services: Services d'orientation et de conseil professionnel📦
Brève description:
“Les marchés à conclure prennent la forme d'accords cadres conclus avec un titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en...”
Brève description
Les marchés à conclure prennent la forme d'accords cadres conclus avec un titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge. Ce minimum est défini pour chaque lot au présent avis pour la 1 période contractuelle d'exécution du marché. Pour les 2 et 3 périodes contractuelles d'un an d'exécution du marché en cas de reconduction, les minimums sont indiqués dans la décision de reconduction dans les conditions fixées dans les documents de la consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Atelier conseil — atelier conseil — départements de la Charente, de la Charente-Maritime, des Deux-Sèvres et de la Vienne” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'orientation et de conseil professionnel📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Poitou-Charentes🏙️
Description du marché:
“Lieux d'intervention obligatoires: commune d'Angoulême, commune d'Aytré ou commune de La Rochelle ou commune de Lagord ou commune de Périgny ou commune de...”
Description du marché
Lieux d'intervention obligatoires: commune d'Angoulême, commune d'Aytré ou commune de La Rochelle ou commune de Lagord ou commune de Périgny ou commune de Puilboreau, commune de Châtellerault, commune de Niort, commune de Poitiers, commune de Thouars. Nombre minimum de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 1435.
Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 871.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimum de capacité financière: 652 900 EUR.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Atelier conseil — atelier conseil — départements de la Corrèze, de la Creuse, de la Dordogne et de la Haute-Vienne” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Limousin🏙️
Lieu d'exécution: Dordogne🏙️
Description du marché:
“Lieux d'intervention obligatoires: commune de Limoges, commune de Périgueux.
Nombre minimum de sessions à prendre en charge pour la première période...”
Description du marché
Lieux d'intervention obligatoires: commune de Limoges, commune de Périgueux.
Nombre minimum de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 591.
Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 351.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimum de capacité financière: 263 100 EUR”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Atelier conseil — atelier conseil — département de la Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Lieux d'intervention obligatoires: commune de Bègles ou commune de Villenave-d'Ornon; commune de Blaye, commune de Bordeaux, commune de Cenon ou commune de...”
Description du marché
Lieux d'intervention obligatoires: commune de Bègles ou commune de Villenave-d'Ornon; commune de Blaye, commune de Bordeaux, commune de Cenon ou commune de Lormont, commune d'Eysines ou commune de Mérignac ou commune de Saint-Médard-en-Jalles, commune de La Teste-de-Buch, commune de Langon, commune de Lesparre-Médoc; commune de Libourne, commune de Pessac. Nombre minimum de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 3805.
Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 2232.
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Informations complémentaires:
“Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimum de capacité financière: 1 675 900 EUR.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Atelier conseil — atelier conseil — départements des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché:
“Lieux d'intervention obligatoires: commune d'Agen, commune de Bayonne ou commune de Biarritz, commune de Dax ou commune de Saint-Paul-lès-Dax, commune de...”
Description du marché
Lieux d'intervention obligatoires: commune d'Agen, commune de Bayonne ou commune de Biarritz, commune de Dax ou commune de Saint-Paul-lès-Dax, commune de Pau, commune de Villeneuve-sur-Lot.
Nombre minimum de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 1364.
Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 813.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimum de capacité financière: 609 700 EUR.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères de capacité économique et financière, techniques et professionnelles sont mentionnés dans les documents de la consultation. Dans l'examen des...”
Liste et brève description des règles et critères
Les critères de capacité économique et financière, techniques et professionnelles sont mentionnés dans les documents de la consultation. Dans l'examen des candidatures, Pôle emploi accorde une attention particulière au chiffre d'affaires: ne sont pas admises les candidatures des candidats dont le chiffre annuel global moyen sur les trois derniers exercices, disponibles communiqués est strictement inférieur au niveau minimum de capacité financière indiqué au présent avis pour chaque lot.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Le Titulaire est tenu de se conformer aux dispositions applicables aux actions de formation professionnelle continue, en particulier le livre III de la...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Le Titulaire est tenu de se conformer aux dispositions applicables aux actions de formation professionnelle continue, en particulier le livre III de la sixième partie du code du travail, notamment son article L. 6351-1 relatif à la déclaration d'activité.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les lieux d'intervention obligatoires (communes sur le territoire desquelles le Titulaire doit disposer de locaux pour l'exécution du marché) sont indiqués...”
Conditions d'exécution du contrat
Les lieux d'intervention obligatoires (communes sur le territoire desquelles le Titulaire doit disposer de locaux pour l'exécution du marché) sont indiqués au présent avis pour chaque lot. Les candidats ont la possibilité d'affecter à l'exécution du marché des locaux additionnels en dehors des lieux d'intervention obligatoires et dans des communes distinctes entre elles ainsi que des lieux mobiles ou éphémères dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. Pour certains lots, le Titulaire est également tenu d'exécuter des prestations dans les locaux de Pôle emploi.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Procédure adaptée prévue à l'article R. 2123-1 3 du code de la commande publique selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur. Sous...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Procédure adaptée prévue à l'article R. 2123-1 3 du code de la commande publique selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur. Sous réserve de la recevabilité des offres, Pôle emploi engage des négociations avec l'ensemble des candidats ayant présenté une offre. Pôle emploi se réserve cependant la possibilité d'attribuer le marché sans négociation.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“1. Les demandes de renseignements sont adressées via le profil d'acheteur jusqu'au 17 .9.2020;
2. Les plis sont transmis par voie électronique ou sous la...”
1. Les demandes de renseignements sont adressées via le profil d'acheteur jusqu'au 17 .9.2020;
2. Les plis sont transmis par voie électronique ou sous la forme papier dans les conditions fixées dans les documents de la consultation;
3. Une offre ne présentant pas de locaux dans un lieu d'intervention obligatoire sera en particulier déclarée irrégulière; la proposition méthodologique et relative aux moyens est limitée à 100 pages au format A4;
4. Les marchés sont à conclure à compter de leur date de notification pour une période ferme courant jusqu'au 31.12.2022, puis reconductibles expressément deux fois pour une période d'un an calendaire; la date de prise d'effet du marché est fixée au 1.1.2021.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://Tabordeaux.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
Après la conclusion du contrat:
1. recours sur...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
Après la conclusion du contrat:
1. recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de trente-et-un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;
2. recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction régionale Pôle emploi Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: 87 rue Nuyens , TSA 90001
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33065
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 163-397089 (2020-08-19)
Avis d'attribution de marché (2020-12-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de services d'insertion professionnelle de type «Atelier Conseil» pour les demandeurs d'emploi de la région Nouvelle-Aquitaine
2008-DRPE-NA-SOP-27”
Brève description:
“La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet la mise en œuvre auprès des demandeurs d'emploi de la région Nouvelle-Aquitaine de...”
Brève description
La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet la mise en œuvre auprès des demandeurs d'emploi de la région Nouvelle-Aquitaine de prestations de services d'insertion professionnelle de type «Atelier Conseil» à destination des demandeurs d'emploi, telle que cette prestation est décrite au Contrat et au cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2489482.34 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lieux d'intervention obligatoires: commune d'Angoulême; commune d'Aytré ou commune de La Rochelle ou commune de Lagord ou commune de Périgny ou commune de...”
Description du marché
Lieux d'intervention obligatoires: commune d'Angoulême; commune d'Aytré ou commune de La Rochelle ou commune de Lagord ou commune de Périgny ou commune de Puilboreau; commune de Châtellerault; commune de Niort; commune de Poitiers; commune de Thouars. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 1435 — nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 871.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Les marchés sont susceptibles d'un cofinancement par le Fonds social européen (FSE) sur les programmations 2014-2020 et 2021-2027.” Description
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Description du marché:
“Lieux d'intervention obligatoires: commune de Limoges; commune de Périgueux. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la première période...”
Description du marché
Lieux d'intervention obligatoires: commune de Limoges; commune de Périgueux. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 591. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 351.
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Description du marché:
“Lieux d'intervention obligatoires: commune de Bègles ou commune de Villenave-d'Ornon; commune de Blaye; commune de Bordeaux; commune de Cenon ou commune de...”
Description du marché
Lieux d'intervention obligatoires: commune de Bègles ou commune de Villenave-d'Ornon; commune de Blaye; commune de Bordeaux; commune de Cenon ou commune de Lormont; commune d'Eysines ou commune de Mérignac ou commune de Saint-Médard-en-Jalles; commune de La Teste-de-Buch; commune de Langon; commune de Lesparre-Médoc; commune de Libourne; commune de Pessac. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 3805. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 2232.
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Description du marché:
“Lieux d'intervention obligatoires: commune d'Agen; commune de Bayonne ou commune de Biarritz; commune de Dax ou commune de Saint-Paul-lès-Dax; commune de...”
Description du marché
Lieux d'intervention obligatoires: commune d'Agen; commune de Bayonne ou commune de Biarritz; commune de Dax ou commune de Saint-Paul-lès-Dax; commune de Pau; commune de Villeneuve-sur-Lot. Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 1364. Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion professionnelle pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 813.
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Procédure adaptée prévue à l'article R. 2123-1 3º) du code de la commande publique selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur. Sous...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Procédure adaptée prévue à l'article R. 2123-1 3º) du code de la commande publique selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur. Sous réserve de la recevabilité des offres, Pôle emploi engage des négociations avec l'ensemble des candidats ayant présenté une offre. Pôle emploi se réserve cependant la possibilité d'attribuer le marché sans négociation.
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 163-397089
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 14794
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Atelier Conseil — départements de la Charente, de la Charente-Maritime, des Deux-Sèvres et de la Vienne des Deux-Sèvres et de la Vienne”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Ligue de l'enseignement Nouvelle Aquitaine/Irfrep
Adresse postale: 33 rue Saint-Denis
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Région: Vienne🏙️
URL: http://Irfrep.org🌏
Nom: Indigo Formation
Adresse postale: 144 rue de la Gibauderie
URL: http://www.indigo-formation.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Axys
Adresse postale: 33 rue du Rempart Saint-Claude
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Région: Charente-Maritime🏙️
URL: https://axysformation.com🌏
Nom:
“Association pour la promotion de l'emploi des jeunes de la région de Cognac — APEJ”
Adresse postale: 72 rue de Pons
Commune postale: Cognac
Code postal: 16100
Région: Charente🏙️
URL: http://www.apej-app.fr🌏
Nom: SAS Hommes et Savoirs
Adresse postale: 27 chemin de la Garenne
Commune postale: Royan
Code postal: 17200
URL: https://www.hommes-et-savoirs.fr/🌏
Nom: Centre de formation FARE 16
Adresse postale: 6 boulevard des Grands Rocs
Commune postale: Ruffec
Code postal: 16700
URL: https://fare16.fr/🌏
Nom: Association accueil information sud Charente
Adresse postale: 32 rue de la Motte
Commune postale: Barbezieux-Saint-Hilaire
Code postal: 16300
URL: https://www.aaisc.fr/version_fr/index.php🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 486355.94 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 14795
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Atelier Conseil — départements de la Corrèze, de la Creuse, de la Dordogne et de la Haute-Vienne” Nom et adresse du contractant
Nom: Retravailler Sud Ouest
Adresse postale: 31 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Région: Dordogne🏙️
URL: http://www.retravailler.org🌏
Nom: Institut supérieur de formation permanente
Adresse postale: 37 rue Labottière
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.insup.org🌏
Nom: Fel sas
Adresse postale: 52 rue Turgot, BP 261
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Région: Haute-Vienne🏙️
URL: https://www.groupe-fel.fr/🌏
Nom: Association service formation emploi Limousin
Adresse postale: 52 rue Turgot
URL: https://www.inae-nouvelleaquitaine.org/structures/asfel_87_fr🌏
Nom: Infrep
Adresse postale: 53 rue du President Wilson
Commune postale: Périgueux
Code postal: 24000
URL: http://WWW.INFREP.ORG🌏
Nom: MFR Nontron
Adresse postale: place des Droits de l'Homme
Commune postale: Nontron
Code postal: 24300
URL: http://www.mfr.perigord-limousin.com🌏
Nom: BGE Sud-Ouest
Adresse postale: 1 rue Ragueneau — hôtel d'entreprise
URL: https://bgeso.fr/🌏
Nom: BGE Limousin
Adresse postale: 25 cours Jean Penicaud
URL: http://www.bge-limousin.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 219715.83 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 14796
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Atelier Conseil — département de la Gironde
Nom et adresse du contractant
Nom: Creder
Adresse postale: 1 avenue Neil Armstrong, CS 90004
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33692
URL: http://www.creder.com🌏
Adresse postale: 110 rue Achard
Code postal: 33300
URL: http://www.infrep.org🌏
Nom: Association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli
Adresse postale: 40 rue de Marseille
URL: http://www.afept.fr🌏
Nom: AIM — Actions inter médiation
Adresse postale: 23 rue Calvimont
Code postal: 33100
URL: https://www.aim-formation.fr/🌏
Nom: Socrate Conseil et Formation
Adresse postale: 189 avenue du Maréchal Foch, les berges de l'Isle
Commune postale: Libourne
Code postal: 33500
URL: http://socrateconseil.com/🌏
Adresse postale: 37 rue du Général de Larminat
URL: http://www.creer.fr🌏
Nom: CIBC 33
Adresse postale: 15-17 avenue Thiers
URL: http://www.cibc33.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1343706.07 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 14797
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Atelier Conseil — départements des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques” Nom et adresse du contractant
URL: https://www.insup.org/🌏
Nom: SAS Infrep
Adresse postale: 2 avenue de l'Université, Centre Mercure
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Nom: Cfpvi
Adresse postale: avenue Henri Barbusse, marché Gare
Commune postale: Villeneuve-sur-Lot
Code postal: 47300
Région: Lot-et-Garonne🏙️
URL: http://www.cfpvi.fr🌏
Adresse postale: rue du Trech, ZAC Agen Sud
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Nom: BGE Landes TEC GE COOP
Adresse postale: ZA de Pémégnan, BP 57
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40001
Région: Landes🏙️
URL: http://www.bge-tecgecoop.com/🌏
Nom: BGE Pyrénées-Atlantiques
Adresse postale: 131 avenue Jean Mermoz, Résidence Croix du Sud
Commune postale: Billère
Code postal: 64140
URL: http://www.tecgecoop.fr🌏
Nom: Espace gestion 64
Adresse postale: 10 place André Emlinger, Central Forum
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
URL: https://www.reseau-ecna.com/espace-gestion-bayonne-entrepreneuriat/🌏
Nom: Scop Atelier Lan Berri
Adresse postale: 46 route d'Aritxague, ZA Chikitoys
Commune postale: Anglet
Code postal: 64600
URL: http://www.alb-formation.eu🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 439704.50 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Néant.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) Sur la base de l'article L. 551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) Sur la base de l'article L. 551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE;
2) Sur la base d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution précité, le cas échéant assorti d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur régional de Pôle emploi Nouvelle-Aquitaine, 87 rue de Nuyens — TSA 90001 — 33056 Bordeaux Cedex, le recours de pleine juridiction doit être formé dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction régionale — Pôle emploi Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: 87 rue Nuyens, TSA 90001
Source: OJS 2020/S 250-626095 (2020-12-18)