Prestations de restauration traiteur pour la Région Hauts-de-France

Région Hauts-de-France

Prestations de restauration traiteur pour la Région Hauts-de-France (lots «plateaux-repas sandwichs et viennoiseries», lots «cocktails, buffets, repas et pause accueil») — 4 lots. Pour chaque lot: accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Période initiale de 1 an à compter de la date de notification.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Hauts-de-France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Hauts-de-France › Nord-Pas de Calais
• Hauts-de-France › Picardie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-21	Avis de marché
2020-01-24	Informations complémentaires
2020-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 2019.249
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Picardie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Hauts-de-France
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://www.hautsdefrance.fr/ 🌏
Courrier électronique: contactachatpublic@hautsdefrance.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-21 📅
Date limite de soumission: 2020-02-19 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-036791
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Réunion non publique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 330 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plateaux-repas sandwichs et viennoiseries sur dépt 59 et 62
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de restauration — traiteur plateaux-repas sandwichs et viennoiseries, avec des livraisons sur les sites situés dans le Nord (59) et le Pas-de-Calais (62) — pas de service pour ce lot. Lieu principal de livraison: Siège de Région à Lille.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Cocktails, buffets, repas et pause accueil sur dépt 62 et 59
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de restauration — traiteur — cocktails, buffets, repas et pause accueil, avec des livraisons sur les sites du conseil régional situés dans le Nord (59) et le Pas-de-Calais (62), avec ou sans service. Lieu principal de livraison: siège de Région à Lille.

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plateaux-repas sandwichs et viennoiseries 90 km autour hotel de Région Amiens
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations de restauration — traiteur. Plateaux-repas sandwichs et viennoiseries, avec des livraisons sur les sites situés dans un périmètre de 90 km autour de l'hôtel de Région à Amiens et dans la limite des territoires de la Somme (80), l'Oise (60) et l'Aisne (02). Pas de service pour ce lot. Lieu principal de livraison: Hôtel de Région à Amiens.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cocktails buffets repas et pause accueil 90 km autour hotel de Région Amiens
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestations de restauration — traiteur: cocktails, buffets, repas et pause accueil, avec des livraisons sur les sites situés dans un périmètre de 90 km autour de l'hôtel de Région à Amiens et dans la limite des territoires de la Somme (80), l'Oise (60) et l'Aisne (02). Avec ou sans service. Lieu principal de livraison: hôtel de Région à Amiens.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Siège de Région à Lille.

L'hôtel de Région à Amiens.

Hôtel de Région à Amiens.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 et R. 2142-1 à R. 2142-27 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (proposée dans le formulaire DC joint au DCE ou partie III du DUME).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Chaque bon de commande fixe le délai de livraison ou la date de réalisation. Prestations réglées par des prix unitaires (BPU et carte traiteur avec éventuel taux de remise). Prix fermes. Délai global de paiement: 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Réunion non publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président Bertrand
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme du formulaire déclaration du candidat joint au DCE, soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation (dépôt sur le profil acheteur de la région). Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Aucune signature électronique n'est demandée pour le dépôt des plis. Toutes les questions doivent être saisies sur le profil acheteur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele.

Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application «Télérecours citoyen» accessible par le site https://www.telerecours.fr/

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 017-036791 (2020-01-21)

Informations complémentaires (2020-01-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de boulangerie 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date limite de soumission: 2020-02-24 📅
Date de publication: 2020-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 020-044997
Se réfère à l'avis: 2020/S 017-036791
Numéro JO-S: 20
Source: OJS 2020/S 020-044997 (2020-01-24)

Avis d'attribution de marché (2020-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de restauration traiteur pour la Région Hauts-de-France.
Valeur totale du marché: 1 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date de publication: 2020-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 131-321765
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Les marchés sont conclus pour une période un an, renouvelables trois fois. Le montant de 1 330 000 EUR HT correspond au montant estimatif, toutes reconductions comprises. Les marchés sont conclus sans montant minimal et sans montant maximal. Le montant indiqué à la rubrique V.2.4) correspond à l'estimation annuelle du lot.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plateaux-repas sandwichs et viennoiseries sur département 59 et 62
Cocktails, buffets, repas et pause accueil sur département 62 et 59
Plateaux-repas sandwichs et viennoiseries 90 km autour Hotel de région Amiens
Cocktails buffets repas et pause accueil 90 km autour Hotel de région Amiens

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-05 📅
Nom: Société Nouvelle Lecocq
Commune postale: Hem
Code postal: 59510
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: Hochart Frères
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Date de conclusion du contrat: 2020-06-08 📅
Nom: Au moulin d'Or
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Nom: Yanka
Gourmet reception
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Valeur totale du marché: 7 500 EUR 💰
Nom: Dupont restauration
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Nom: Corner Class Amiens
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
12

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le président Bertrand

Référence
Informations complémentaires

Les marchés sont conclus pour une période un an, renouvelables trois fois.

Le montant de 1 330 000 EUR HT correspond au montant estimatif, toutes reconductions comprises.

Les marchés sont conclus sans montant minimal et sans montant maximal.

Le montant indiqué à la rubrique V.2.4) correspond à l'estimation annuelle du lot.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application «Télérecours citoyen» accessible par le site https://www.telerecours.fr/

Source: OJS 2020/S 131-321765 (2020-07-07)

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