Prestations de restauration traiteur pour la Région Hauts-de-France (lots «plateaux-repas sandwichs et viennoiseries», lots «cocktails, buffets, repas et pause accueil») — 4 lots. Pour chaque lot: accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Période initiale de 1 an à compter de la date de notification.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de restauration traiteur pour la Région Hauts-de-France
2019.249
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“Prestations de restauration traiteur pour la Région Hauts-de-France (lots «plateaux-repas sandwichs et viennoiseries», lots «cocktails, buffets, repas et...”
Brève description
Prestations de restauration traiteur pour la Région Hauts-de-France (lots «plateaux-repas sandwichs et viennoiseries», lots «cocktails, buffets, repas et pause accueil») — 4 lots. Pour chaque lot: accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Période initiale de 1 an à compter de la date de notification.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 330 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plateaux-repas sandwichs et viennoiseries sur dépt 59 et 62
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Siège de Région à Lille.
Description du marché:
“Prestations de restauration — traiteur plateaux-repas sandwichs et viennoiseries, avec des livraisons sur les sites situés dans le Nord (59) et le...”
Description du marché
Prestations de restauration — traiteur plateaux-repas sandwichs et viennoiseries, avec des livraisons sur les sites situés dans le Nord (59) et le Pas-de-Calais (62) — pas de service pour ce lot. Lieu principal de livraison: Siège de Région à Lille.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cocktails, buffets, repas et pause accueil sur dépt 62 et 59
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de restauration — traiteur — cocktails, buffets, repas et pause accueil, avec des livraisons sur les sites du conseil régional situés dans le...”
Description du marché
Prestations de restauration — traiteur — cocktails, buffets, repas et pause accueil, avec des livraisons sur les sites du conseil régional situés dans le Nord (59) et le Pas-de-Calais (62), avec ou sans service. Lieu principal de livraison: siège de Région à Lille.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plateaux-repas sandwichs et viennoiseries 90 km autour hotel de Région Amiens
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Picardie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: L'hôtel de Région à Amiens.
Description du marché:
“Prestations de restauration — traiteur. Plateaux-repas sandwichs et viennoiseries, avec des livraisons sur les sites situés dans un périmètre de 90 km...”
Description du marché
Prestations de restauration — traiteur. Plateaux-repas sandwichs et viennoiseries, avec des livraisons sur les sites situés dans un périmètre de 90 km autour de l'hôtel de Région à Amiens et dans la limite des territoires de la Somme (80), l'Oise (60) et l'Aisne (02). Pas de service pour ce lot. Lieu principal de livraison: Hôtel de Région à Amiens.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cocktails buffets repas et pause accueil 90 km autour hotel de Région Amiens
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de Région à Amiens.
Description du marché:
“Prestations de restauration — traiteur: cocktails, buffets, repas et pause accueil, avec des livraisons sur les sites situés dans un périmètre de 90 km...”
Description du marché
Prestations de restauration — traiteur: cocktails, buffets, repas et pause accueil, avec des livraisons sur les sites situés dans un périmètre de 90 km autour de l'hôtel de Région à Amiens et dans la limite des territoires de la Somme (80), l'Oise (60) et l'Aisne (02). Avec ou sans service. Lieu principal de livraison: hôtel de Région à Amiens.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 et R. 2142-1 à R. 2142-27...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 et R. 2142-1 à R. 2142-27 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (proposée dans le formulaire DC joint au DCE ou partie III du DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Chaque bon de commande fixe le délai de livraison ou la date de réalisation. Prestations réglées par des prix unitaires (BPU et carte traiteur avec éventuel...”
Conditions d'exécution du contrat
Chaque bon de commande fixe le délai de livraison ou la date de réalisation. Prestations réglées par des prix unitaires (BPU et carte traiteur avec éventuel taux de remise). Prix fermes. Délai global de paiement: 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Réunion non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme du formulaire déclaration du candidat joint au DCE, soit sous la forme d'un Document Unique de Marché...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme du formulaire déclaration du candidat joint au DCE, soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation (dépôt sur le profil acheteur de la région). Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Aucune signature électronique n'est demandée pour le dépôt des plis. Toutes les questions doivent être saisies sur le profil acheteur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application «Télérecours citoyen» accessible par le site https://www.telerecours.fr/
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 017-036791 (2020-01-21)
Informations complémentaires (2020-01-24)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 017-036791
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-02-19 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-02-24 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 020-044997 (2020-01-24)
Avis d'attribution de marché (2020-07-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Monsieur le président Bertrand
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de restauration traiteur pour la Région Hauts-de-France.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 330 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Plateaux-repas sandwichs et viennoiseries sur département 59 et 62
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Description du marché: Prestations de restauration traiteur pour la Région Hauts-de-France.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Cocktails, buffets, repas et pause accueil sur département 62 et 59
Titre: Plateaux-repas sandwichs et viennoiseries 90 km autour Hotel de région Amiens
Titre: Cocktails buffets repas et pause accueil 90 km autour Hotel de région Amiens
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 017-036791
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202009469M
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Plateaux repas sandwichs et viennoiseries départements 59 et 62
Date de conclusion du contrat: 2020-06-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Nouvelle Lecocq
Commune postale: Hem
Code postal: 59510
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 330 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Hochart Frères
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 330 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-06-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Au moulin d'Or
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 330 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202009470M
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Cocktails, buffets, repas et pause accueil sur les départements 59 et 62
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 330 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 330 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Yanka
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 330 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202009463M
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Plateaux repas sandwichs et viennoiseries 90 km autour Hôtel de Région Amiens
Nom et adresse du contractant
Nom: Gourmet reception
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 330 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 500 💰
8️⃣ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Dupont restauration
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 330 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 500 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Corner Class Amiens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 330 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 500 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Cocktails, buffets, repas et pause accueil 90 km autour de l'Hôtel de Région Amiens” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Les marchés sont conclus pour une période un an, renouvelables trois fois.
Le montant de 1 330 000 EUR HT correspond au montant estimatif, toutes reconductions comprises.
Les marchés sont conclus sans montant minimal et sans montant maximal.
Le montant indiqué à la rubrique V.2.4) correspond à l'estimation annuelle du lot.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application «Télérecours citoyen» accessible par le site https://www.telerecours.fr/
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 131-321765 (2020-07-07)