Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum divisé en trois lots:
— lot 1: fourniture de repas en liaison froide pour les scolaires et les ALSH;
— lot 2: fourniture de repas en liaison froide pour la petite enfance;
— lot 3: fourniture de repas en liaison froide pour les seniors une clause sociale est imposée au lot 1.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de restauration en liaison froide et prestations connexes pour la ville de Vaulx-en-Velin
Restauration”
Produits/services: Services de restauration scolaire📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum divisé en trois lots:
— lot 1: fourniture de repas en liaison froide pour les scolaires et les...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum divisé en trois lots:
— lot 1: fourniture de repas en liaison froide pour les scolaires et les ALSH;
— lot 2: fourniture de repas en liaison froide pour la petite enfance;
— lot 3: fourniture de repas en liaison froide pour les seniors une clause sociale est imposée au lot 1.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas en liaison froide pour les scolaires et les ALSH
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de restauration scolaire📦
Produits/services supplémentaires: Services de cantine et service traiteur📦
Produits/services supplémentaires: Services de livraison de repas📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. À titre indicatif les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:
— repas principaux: 417...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. À titre indicatif les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:
— repas principaux: 417 000;
— pique-niques: 4 000 goûters;
— collations: 27 000.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La décision de reconduction sera prise au plus tard dans un délai de 3 mois avant la fin de la période initiale de 24 mois. Le nombre de reconduction est...”
Description des renouvellements
La décision de reconduction sera prise au plus tard dans un délai de 3 mois avant la fin de la période initiale de 24 mois. Le nombre de reconduction est fixé à 1 pour une période de 24 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R. 2122-7 CCP.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas en liaison froide pour la petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. À titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:
— repas principaux: 37...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. À titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:
— repas principaux: 37 300 goûters;
— collations: 28 800.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“La décision de reconduction sera prise au plus tard dans un délai de 3 mois avant la fin de la période initiale de 24 mois. Le nombre de reconduction est...”
Description des renouvellements
La décision de reconduction sera prise au plus tard dans un délai de 3 mois avant la fin de la période initiale de 24 mois. Le nombre de reconduction est fixé à 1 pour une période de 24 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas en liaison froide pour les seniors
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. À titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:
— repas principaux: 37...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. À titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:
— repas principaux: 37 400;
— potages soir: 2 400.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent).
En cas de...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent).
En cas de groupement, le DC1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remplissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant.
NB: le DC1 à jour est dans le DCE.
— si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à
L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
NB: une attestation sur l'honneur est jointe au DCE;
— la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l' imprimé DC2 à jour ou document équivalent.
NB: le DC2 à jour est dans le DCE.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début de l'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années.
Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années.
Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
— agrément vétérinaire de la cuisine centrale prévue pour l'exécution du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'entreprise retenue pour l'exécution du lot 1 s'engage à mettre en œuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés...”
Conditions d'exécution du contrat
L'entreprise retenue pour l'exécution du lot 1 s'engage à mettre en œuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. L'ensemble du dispositif est décrit en annexe nº 1 du CCAP, joint au DCE.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Le marché est conclu pour une durée ferme de 24 mois. Il est reconductible une fois pour une même période de 24 mois par décision expresse intervenue au plus tard trois mois avant la fin de la période initiale. Les missions confiées sont les suivantes et sont identiques aux trois lots:
— les approvisionnements en denrées spécifiques à l'exécution des présentes;
— la confection et la livraison de repas en liaison froide;
— la formation des agents liés au service de la restauration et notamment aux tâches spécifiques à la liaison froide sur les offices, la découpe des fruits, la décoration;
— l'information et la communication dans le domaine des informations légales, d'usage et d'éducation à la nutrition des convives.
Les critères et leurs sous-critères sont énoncés dans le RC, joint dans le DCE en ligne sur AWS et librement téléchargeable.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 056-133076 (2020-03-16)
Informations complémentaires (2020-03-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum divisé en trois lots:
— lot 1: fourniture de repas en liaison froide pour les scolaires et les...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum divisé en trois lots:
— lot 1: fourniture de repas en liaison froide pour les scolaires et les Alsh;
— lot 2: fourniture de repas en liaison froide pour la petite enfance;
— lot 3: fourniture de repas en liaison froide pour les seniors une clause sociale est imposée au lot 1.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 056-133076
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: Lot nº 1 Fourniture de repas en liaison froide pour les scolaires et les Alsh Valeur estimée en EUR HT: Ajouter: 2 372 000 EUR HT pour les...”
Texte
Après la mention: Lot nº 1 Fourniture de repas en liaison froide pour les scolaires et les Alsh Valeur estimée en EUR HT: Ajouter: 2 372 000 EUR HT pour les deux premières années fermes du marché.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: Lot nº 2 Fourniture de repas en liaison froide pour la petite enfance Valeur estimée en EUR HT: Ajouter: 333 000 EUR HT pour les deux...”
Texte
Après la mention: Lot nº 2 Fourniture de repas en liaison froide pour la petite enfance Valeur estimée en EUR HT: Ajouter: 333 000 EUR HT pour les deux premières années fermes du marché.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: Lot nº 3 Fourniture de repas en liaison froide pour les seniors valeur estimée en EUR HT: Ajouter: 266 160 EUR HT pour les deux premières...”
Texte
Après la mention: Lot nº 3 Fourniture de repas en liaison froide pour les seniors valeur estimée en EUR HT: Ajouter: 266 160 EUR HT pour les deux premières années fermes du marché.
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Source: OJS 2020/S 060-144366 (2020-03-20)
Avis d'attribution de marché (2020-09-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum divisé en trois lots:
— lot 1: fourniture de repas en liaison froide pour les scolaires et les...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum divisé en trois lots:
— lot 1: fourniture de repas en liaison froide pour les scolaires et les ALSH;
— lot 2: fourniture de repas en liaison froide pour la petite enfance;
— lot 3: fourniture de repas en liaison froide pour les seniors.
Une clause sociale est imposée au lot 1.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 971 160 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. À titre indicatif les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:
— repas principaux: 417...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. À titre indicatif les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:
— repas principaux: 417 000;
— pique-niques: 4 000;
— goûters/collations: 27 000.
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Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. À titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:
— repas principaux: 37...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. À titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:
— repas principaux: 37 300;
— goûters/collations: 28 800.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. À titre indicatif les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:
— repas principaux: 37...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. À titre indicatif les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:
— repas principaux: 37 400;
— potages soir: 2 400.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 056-133076
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de repas en liaison froide pour les scolaires et les ALSH
Date de conclusion du contrat: 2020-08-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Shcb
Adresse postale: 100 rue de Luzais
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Code postal: 38070
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 372 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de repas en liaison froide pour la petite enfance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de repas en liaison froide pour les seniors
Date de conclusion du contrat: 2020-08-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Elres
Adresse postale: tour Égée
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92032
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 266 160 💰
“Durée des accord-cadres: 24 mois à compter du 1.9.2020. L'accord-cadre est reconductible une fois pour une période de 24 mois. La durée maximale du contrat,...”
Durée des accord-cadres: 24 mois à compter du 1.9.2020. L'accord-cadre est reconductible une fois pour une période de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montants minimaux et maximaux. La valeur totale du marché correspond à l'estimation des trois lots pour les deux premières années fermes du marché. Le montant HT de chaque lot correspond à l'estimation du lot pour les deux premières années fermes du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 179-432655 (2020-09-10)