Les présents marchés ont pour objet la réalisation de prestations de reprographie et d'impression. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique (ci-après dénommé le code). Chaque marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur maximale des marchés est fixée à 2 972 000 EUR HTVA sur leur durée totale, reconductions comprises.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de reprographie et d'impression
Dv2005
Produits/services: Services de reprographie📦
Brève description:
“Les présents marchés ont pour objet la réalisation de prestations de reprographie et d'impression. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande...”
Brève description
Les présents marchés ont pour objet la réalisation de prestations de reprographie et d'impression. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique (ci-après dénommé le code). Chaque marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur maximale des marchés est fixée à 2 972 000 EUR HTVA sur leur durée totale, reconductions comprises.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 972 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Reprographie spécifique haute qualité de documents et de plans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de reprographie📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne principalement les travaux de reproduction et d'impression de documents couleurs ou noir et blanc, tous formats, de plans tous formats,...”
Description du marché
Ce lot concerne principalement les travaux de reproduction et d'impression de documents couleurs ou noir et blanc, tous formats, de plans tous formats, confection de dossiers reliés ou chemisés et la constitution de dossiers dans des pochettes, chemises, mallettes de présentation sur-mesure. Est comprise dans ce lot la reproduction de documents sur CD et DVD, avec étui cristal ou pochette papier neutre. Il concerne également la réalisation de bandeaux pour les pupitres lors des prises de paroles officielles.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une période d'un an. Conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une période d'un an. Conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, il pourra être reconduit tacitement pour une même durée, dans la limite de trois fois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de prestations...”
Description des options
Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de prestations similaires (article R. 2122-7 du code).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression spécifique haute qualité pour les expositions
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne des travaux d'impression de haute qualité pour les expositions. Il s'agit notamment de tirages et impressions directes sur différents...”
Description du marché
Ce lot concerne des travaux d'impression de haute qualité pour les expositions. Il s'agit notamment de tirages et impressions directes sur différents supports semi-souples (carton, PVC, plexiglas, Viscom, support alvéolaire, carton plume/mousse...) de plans, photos agrandies, panneaux de présentation, en vue de la réalisation d'expositions organisées par la Ville.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression de travaux divers de moins de huit pages
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les travaux d'impression de plaquettes de moins de huit pages, finition mat, satinée ou brillante, tracts, affichettes, programmes, chemises...”
Description du marché
Ce lot concerne les travaux d'impression de plaquettes de moins de huit pages, finition mat, satinée ou brillante, tracts, affichettes, programmes, chemises avec formes de découpe (rabat) avec impression sur une ou deux faces, calendriers... Il concerne également la conception d'autocollants devant résister aux intempéries (notamment «stop pub»).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La remise d'échantillons est requise dans le cadre de ce lot, il s'agit d'exemples de plaquettes de moins de huit pages, flyers et chemises bristols.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression de guides, livres et plaquettes de plus de huit pages
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les travaux d'impression et de façonnage de guides, livres et de plaquettes supérieures à huit pages de finition mat, satinée ou brillante.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La remise d'échantillons est requise dans le cadre de ce lot, il s'agit d'exemples de guides, de plaquettes supérieures à huit pages et de livres.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression de cartes de vœux et d'invitation, impression en gaufrage de cartes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce marché concerne les travaux d'impression de cartes de vœux et d'invitation, de bristols, d'enveloppes et de coupons réponse. Des réalisations sur papier...”
Description du marché
Ce marché concerne les travaux d'impression de cartes de vœux et d'invitation, de bristols, d'enveloppes et de coupons réponse. Des réalisations sur papier vélin, des impressions différentes faites en relief, notamment en gaufrage, des impressions à chaud trois couleurs pourront être commandées. Des impressions, notamment d'en-tête, sur des enveloppes pourront être commandées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La remise d'échantillons est requise dans le cadre de ce lot, il s'agit d'exemple de carte en gaufrage, d'exemple de bristol, de papier à en-tête et...”
Informations complémentaires
La remise d'échantillons est requise dans le cadre de ce lot, il s'agit d'exemple de carte en gaufrage, d'exemple de bristol, de papier à en-tête et d'enveloppe imprimés à chaud et d'un bon à tirer ou une maquette de l'impression à chaud avec gravure, pour le modèle communiqué au sein du dossier de consultation.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression d'affiches grand format quadri-sérigraphie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne le tirage régulier d'affiches grand format, essentiellement 120 ×176 quadri, en petit nombre d'exemplaires et le tirage d'affiches format...”
Description du marché
Ce lot concerne le tirage régulier d'affiches grand format, essentiellement 120 ×176 quadri, en petit nombre d'exemplaires et le tirage d'affiches format senior (320 × 240 cm).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de supports imprimés pour l'extérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la réalisation de supports de communication à installer en extérieur: kakemonos, bannières, oriflammes sur bâches...” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression de stickers grand format
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne l'impression de stickers grand format, pour recouvrir des panneaux, boîtes à livres... Les stickers devront être résistants aux intempéries...”
Description du marché
Ce lot concerne l'impression de stickers grand format, pour recouvrir des panneaux, boîtes à livres... Les stickers devront être résistants aux intempéries pour être installés en extérieur. Des stickers à installer au sol pourront également être commandés.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code et notamment...”
Liste et brève description des conditions
Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs du candidat;
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs du candidat;
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à assurer des prestations de même nature que celles objet du présent marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-23
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Une nouvelle procédure sera lancée au plus tard dans le courant du 2 semestre 2024.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — Des échantillons sont à remettre pour les lots 3, 4 et 5. Se référer à l'article 13 b) du RC. Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes:
— www.ville-levallois.fr - www.marches-publics.info
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se référer au chapitre 4 du RC. La date limite pour poser les questions est fixée au 9.11.2020 (12h00). La date limite pour répondre aux questions est fixée au 16.11.2020. En application des dispositions de l'article R. 2123-1 2º du code, les prestations du lot nº 9 «Impression sur bois» feront l'objet d'une procédure adaptée. Les marchés seront financés sur le budget communal de la Ville de Levallois-Perret de l'exercice concerné, sans concours de fonds européens.
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Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution;
— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2020/S 203-493843 (2020-10-14)
Avis d'attribution de marché (2021-03-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les présents marchés ont pour objet la réalisation de prestations de reprographie et d'impression. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande...”
Brève description
Les présents marchés ont pour objet la réalisation de prestations de reprographie et d'impression. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique (ci-après dénommé le code).
Chaque marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.
La valeur maximum des marchés est fixée à 2 972 000 EUR HTVA sur leur durée totale, reconductions comprises.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Ce lot concerne principalement les travaux de reproduction et d'impression de documents couleurs ou noir et blanc, tous formats, de plans tous formats,...”
Description du marché
Ce lot concerne principalement les travaux de reproduction et d'impression de documents couleurs ou noir et blanc, tous formats, de plans tous formats, confection de dossiers reliés ou chemisés et la constitution de dossiers dans des pochettes, chemises, mallettes de présentation sur-mesure.
Est comprise dans ce lot la reproduction de documents sur CD et DVD, avec étui cristal ou pochette papier neutre. Il concerne également la réalisation de bandeaux pour les pupitres lors des prises de paroles officielles.
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Description du marché:
“Ce lot concerne des travaux d'impression de haute qualité pour les expositions. Il s'agit notamment de tirages et impressions directes sur différents...”
Description du marché
Ce lot concerne des travaux d'impression de haute qualité pour les expositions. Il s'agit notamment de tirages et impressions directes sur différents supports semi-souples (carton, PVC, plexiglas, Viscom, support alvéolaire, carton plume/mousse) de plans, photos agrandies, panneaux de présentation, en vue de la réalisation d'expositions organisées par la ville.
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Description du marché:
“Ce lot concerne les travaux d'impression de plaquettes de moins de huit pages finition mat, satinée ou brillante, tracts, affichettes, programmes, chemises...”
Description du marché
Ce lot concerne les travaux d'impression de plaquettes de moins de huit pages finition mat, satinée ou brillante, tracts, affichettes, programmes, chemises avec formes de découpe (Rabat) avec impression sur une ou deux faces, calendriers... Il concerne également la conception d'autocollants devant résister aux intempéries (notamment «stop pub»).
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Description du marché:
“Ce marché concerne les travaux d'impression de cartes de vœux et d'invitation, de bristols, d'enveloppes et de coupons réponse.
Des réalisations sur papier...”
Description du marché
Ce marché concerne les travaux d'impression de cartes de vœux et d'invitation, de bristols, d'enveloppes et de coupons réponse.
Des réalisations sur papier vélin, des impressions différentes faites en relief, notamment en gaufrage, des impressions à chaud trois couleurs pourront être commandées.
Des impressions, notamment d'en-tête, sur des enveloppes pourront être commandées.
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Description du marché:
“Ce lot concerne le tirage régulier d'affiches grand format, essentiellement 120×176 quadri, en petit nombre d'exemplaires et le tirage d'affiches format...”
Description du marché
Ce lot concerne le tirage régulier d'affiches grand format, essentiellement 120×176 quadri, en petit nombre d'exemplaires et le tirage d'affiches format senior (320 × 240 cm).
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Description du marché:
“Ce lot concerne la réalisation de supports de communication à installer en extérieur: kakemonos, bannières, oriflammes sur bâches.”
Description du marché:
“Ce lot concerne l'impression de stickers grand format, pour recouvrir des panneaux, boîtes à livres, les stickers devront être résistants aux intempéries...”
Description du marché
Ce lot concerne l'impression de stickers grand format, pour recouvrir des panneaux, boîtes à livres, les stickers devront être résistants aux intempéries pour être installés en extérieur.
Des stickers à installer au sol pourront également être commandés.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 203-493843
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Dv2005
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Reprographie spécifique haute qualité de documents et de plans
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Defigraph
Adresse postale: 122_130 rue Marcel Hartmann
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Impression spécifique haute qualité pour les expositions
Date de conclusion du contrat: 2021-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 122-130 rue Marcel Hartmann
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Impression de travaux divers de moins de huit pages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lescure graphic
Adresse postale: la Heunière
Commune postale: Douains
Code postal: 27120
Région: Eure🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Impression de guides, livres et plaquettes de plus de huit pages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Desbouis Gresil
Adresse postale: ZI du Bac d'Ablon
Commune postale: Montgeron
Code postal: 91230
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Impression de cartes de vœux et d'invitation, impression en gaufrage de cartes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Impression d'affiches grand format quadri-sérigraphie
Date de conclusion du contrat: 2021-01-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Delaroche publicités
Adresse postale: ZI rue de l'Artisanat — BP 40117
Commune postale: Vire
Code postal: 14500
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Réalisation de supports imprimés pour l'extérieur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Dupligrafic
Adresse postale: 20 avenue Graham Bell
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77776
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Impression de stickers grand format
Nom et adresse du contractant
Nom: Exhibit
Adresse postale: Complexe le Broc Center
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“Chacun des marchés constitue un accord cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont les montants maximaux annuels sont fixés comme suit,...”
Chacun des marchés constitue un accord cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont les montants maximaux annuels sont fixés comme suit, sans minimal:
— lot nº 1 : 40 000 HTVA,
— lot nº 2 : 130 000 HTVA,
— lot nº 3 : 80 000 HTVA,
— lot nº 4 : 175 000 HTVA,
— lot nº 5 100 000 HTVA,
— lot nº 6 : 60 000 HTVA,
— lot nº 7 : 80 000 HTVA,
— lot nº 8: 60 000 HTVA.
Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification, pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits tacitement, pour une période annuelle, dans la limite de trois fois. Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service de la documentation — sis 26 rue Clément Bayard 92300 Levallois.
Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 hors jours fériés — fermeture le jeudi matin. Tél.: +33 0147157417 — fax: +33 0147157566.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 045-112863 (2021-03-02)