La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet des prestations de numérisation de documents des collections de la direction des bibliothèques et de la documentation du Muséum national d'Histoire naturelle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de numérisation de documents des collections de la direction des bibliothèques et de la documentation du MNHN
20043-S-AC-BC”
Produits/services: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels📦
Brève description:
“La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet des prestations de numérisation de documents des...”
Brève description
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet des prestations de numérisation de documents des collections de la direction des bibliothèques et de la documentation du Muséum national d'Histoire naturelle.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels📦
Produits/services supplémentaires: Services de scanning📦
Produits/services supplémentaires: Services de conversion de données📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Muséum national d'Histoire naturelle — 57 rue Cuvier — 75005 Paris ou locaux du prestataire retenu.”
Description du marché:
“Les prestations du présent accord-cadre comprennent:
1) la numérisation de documents: tests d'échantillon pour mise au point technique, capture et...”
Description du marché
Les prestations du présent accord-cadre comprennent:
1) la numérisation de documents: tests d'échantillon pour mise au point technique, capture et traitement de l'image, contrôle de production, génération des fichiers selon les formats demandés, enregistrement, nommage et organisation des fichiers, livraison sur disque dur et rapports de production;
2) la reconnaissance Optique de caractères (OCR) non corrigée permettant la recherche en texte intégral, le cas échéant;
3) La fourniture de données d'indexation dans un fichier Excel (modèle et exemple fournis), le cas échéant.
Les prestations comprennent aussi dans les conditions générales d'exécution, la prise en charge des documents originaux durant les opérations:
— transport aller et retour;
— stockage et préservation.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le(s) annexe(s).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique — qualité et pertinence du déroulé général de la prestation, notamment des moyens humains, matériels et techniques”
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique — qualité des conditions de réalisation des prestations de numérisation, d'OCR et d'indexation”
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique — qualité du contrôle qualité réalisé
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique — qualité de la démarche adoptée en matière de développement durable”
Prix (pondération): 40 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite trois fois maximum pour une...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière tacite trois fois maximum pour une période de douze mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu sans minimum et avec un maximum de 200 000 EUR HT pour la durée totale de...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu sans minimum et avec un maximum de 200 000 EUR HT pour la durée totale de l'accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes, conformément aux...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-25, R. 2143-3, R. 2143-4 et R. 2143-16 du code de la commande publique:
— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat — comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature est signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres cotraitants;
— la déclaration du candidat nº 2 (DC2 ou équivalent) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat — comportant les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières et notamment ci après:
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection: une déclaration indiquant les capacités et garanties financières du candidat indiquant notamment...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection: une déclaration indiquant les capacités et garanties financières du candidat indiquant notamment son chiffre
d'affaires et ses effectifs sur les trois dernières années. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis:
— le candidat devra justifier de compétences dans...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis:
— le candidat devra justifier de compétences dans les domaines de la prestation du présent accord-cadre en présentant une liste des références similaires sur les trois dernières années. Cette liste indique le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (ou par tout autre moyen);
— une déclaration indiquant les capacités techniques (moyens humains et matériels) dont dispose le candidat pour la réalisation des marchés de même nature, notamment l'ensemble des moyens permettant d'assurer l'intégralité des prestations, etc.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-01-13 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 57 rue Cuvier — 75005 Paris.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature de l'accord-cadre...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature de l'accord-cadre public;
2) un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R. 551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les six mois à compter de la conclusion du contrat);
3) un recours en pleine juridiction (ou recours «Département de Tarn-et-Garonne») dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc.).
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Source: OJS 2020/S 158-385889 (2020-08-12)
Avis d'attribution de marché (2020-11-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Museum national d'histoire naturelle
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet des prestations de numérisation de documents des...”
Brève description
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet des prestations de numérisation de documents des collections de la direction des bibliothèques et de la documentation du Muséum national d'histoire naturelle.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Muséum national d'histoire naturelle — 57 rue Cuvier — 75005 Paris ou locaux du prestataire retenu.”
Description du marché:
“Les prestations du présent accord-cadre comprennent:
1) la numérisation de documents: tests d'échantillon pour mise au point technique, capture et...”
Description du marché
Les prestations du présent accord-cadre comprennent:
1) la numérisation de documents: tests d'échantillon pour mise au point technique, capture et traitement de l'image, contrôle de production, génération des fichiers selon les formats demandés, enregistrement, nommage et organisation des fichiers, livraison sur disque dur et rapports de production;
2) la reconnaissance optique de caractères (OCR) non corrigée permettant la recherche en texte intégral, le cas échéant;
3) la fourniture de données d'indexation dans un fichier Excel (modèle et exemple fournis), le cas échéant.
Les prestations comprennent aussi dans les conditions générales d'exécution, la prise en charge des documents originaux durant les opérations:
— transport aller et retour;
— stockage et préservation.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 158-385889
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20043-S-AC-BC
Date de conclusion du contrat: 2020-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Flash Copy
Numéro d'enregistrement national: 39269114300037
Adresse postale: 2 rue Frédéric Bartholdi
Commune postale: Wasselonne
Code postal: 67310
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R. 551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R. 551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les six mois à compter de la conclusion du contrat);
2) un recours en pleine juridiction (ou recours «département de Tarn-et-Garonne») dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc.).
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Source: OJS 2020/S 237-584881 (2020-11-30)