L'accord-cadre est décomposé en sept lots.
Les prestations donneront lieu à des marchés à bons de commandes sans minimum ni maximum, par lots.
L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage et désinfection sur le patrimoine de L'OPAC Saône et Loire
20s0068”
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Brève description:
“L'accord-cadre est décomposé en sept lots.
Les prestations donneront lieu à des marchés à bons de commandes sans minimum ni maximum, par lots.
L'attention...”
Brève description
L'accord-cadre est décomposé en sept lots.
Les prestations donneront lieu à des marchés à bons de commandes sans minimum ni maximum, par lots.
L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 956 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et désinfection sur le secteur d'Autun
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 800 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny — 71000 Mâcon.
Description du marché: Prestations de nettoyage et désinfection sur le secteur d'Autun.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 69 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, et de la manière suivante: deux fois pour une durée de onze mois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et désinfection sur le secteur de Chalon-sur-Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Description du marché: Prestations de nettoyage et désinfection sur le secteur de Chalon-sur-Saône.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 756 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et désinfection sur le secteur du Creusot
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Prestations de nettoyage et désinfection sur le secteur du Creusot.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 447 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et désinfection sur le secteur de Montceau-les-Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Prestations de nettoyage et désinfection sur le secteur de Montceau-les-Mines.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 309 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et désinfection sur le secteur de Paray-le-Monial
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Prestations de nettoyage et désinfection sur le secteur de Paray-le-Monial.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 165 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et désinfection sur le secteur de Mâcon-Cluny-Tournus
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Prestations de nettoyage et désinfection sur le secteur de Mâcon, Cluny et Tournus.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et désinfection sur le secteur de Louhans
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Prestations de nettoyage et désinfection sur le secteur de Louhans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-04
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mâcon.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative); le délai de suspension de la signature du marché est de 16 jours à compter de la date d'envoi du présent courrier;
— référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code);
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à 7 du même code);
— recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent la présente décision.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 229-564515 (2020-11-19)
Avis d'attribution de marché (2021-02-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de nettoyage et désinfection sur le patrimoine de l'Opac Saône-et-Loire
20s0068”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 383 813 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et désinfection sur le secteur de Châlon-sur-Saône
Description
Description du marché: Prestations de nettoyage et désinfection sur le secteur de Montceau-les-Mines
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 229-564515
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage et désinfection sur le secteur d'Autun
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS l'Eclat du Morvan
Adresse postale: 85 rue des Drémeaux
Commune postale: Autun
Code postal: 71400
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 327 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage et désinfection sur le secteur de Châlon-sur-Saône
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sotranet
Adresse postale: 4 chemin de la Menuse
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 376 006 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nettoyage et désinfection sur le secteur du Creusot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 389 972 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Nettoyage et désinfection sur le secteur de Montceau-les-Mines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 874 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Nettoyage et désinfection sur le secteur de Paray-le-Monial
Nom et adresse du contractant
Nom: Net Express
Adresse postale: Zone des Fontaines
Commune postale: Gueugnon
Code postal: 71130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129 796 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Nettoyage et désinfection sur le secteur de Mâcon-Cluny-Tournus
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Prop'net
Adresse postale: 16 rue des Tournesols
Commune postale: Sancé
Code postal: 71000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 773 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Nettoyage et désinfection sur le secteur de Louhans
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian Propreté Rhône-Alpes
Adresse postale: 380 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141 066 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative); le délai de suspension de la signature du marché est de seize jours à compter de la date d'envoi du présent courrier;
— référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code);
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à 7 du même code);
— recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent la présente décision.
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Source: OJS 2021/S 040-100232 (2021-02-23)