Prestations de nettoyage des locaux de Roannais agglomération

Roannais Agglomération

— l'accord-cadre concerne l'entretien des locaux de Roannais agglomération. L'ensemble des prestations demandées figure au CCTP «Conditions générales» commun à tous les lots, aux annexes du CCTP spécifiques à chaque lots et aux bordereaux des prix unitaires de chaque lot;
— la consultation est composée de sept lots. Une visite de site est fortement conseillée pour certains sites: (Cf. article 2.8 du présent règlement de consultation) il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» sans minimum ni maximum;
— les prix des accords-cadres sont:
—— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation);
—— les prix sur devis pour des éventuelles prestations non prévues au BPU. Les estimations HT correspondent à une estimation sur la durée totale reconduction comprise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Roannais Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-23	Avis de marché
2020-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2001018
Brève description:

— l'accord-cadre concerne l'entretien des locaux de Roannais agglomération. L'ensemble des prestations demandées figure au CCTP «Conditions générales» commun à tous les lots, aux annexes du CCTP spécifiques à chaque lots et aux bordereaux des prix unitaires de chaque lot; — la consultation est composée de sept lots. Une visite de site est fortement conseillée pour certains sites: (Cf. article 2.8 du présent règlement de consultation) il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» sans minimum ni maximum; — les prix des accords-cadres sont: —— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation); —— les prix sur devis pour des éventuelles prestations non prévues au BPU. Les estimations HT correspondent à une estimation sur la durée totale reconduction comprise.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais agglomération
Adresse postale: 63, rue Jean Jaurès
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442950 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-23 📅
Date limite de soumission: 2020-08-10 📅
Date de publication: 2020-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 122-299445
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

— marché réservé (lot 6) conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la consultation est composée de sept lots. Une visite de site est fortement conseillée pour certains sites: (Cf. article 2.8 du présent règlement de consultation) il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» sans minimum ni maximum;

— les prix des accords-cadres sont:

—— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation);

—— les prix sur devis pour des éventuelles prestations non prévues au BPU. Les estimations HT correspondent à une estimation sur la durée totale reconduction comprise.

Valeur totale estimée: 1 496 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Nettoyage des bâtiments d'enseignement supérieur et culturels (dont vitrerie facile d'accès)
Numéro du lot: 1
Brève description:

— nettoyage des bâtiments d'enseignement supérieur et culturels (dont vitrerie facile d'accès).

Valeur estimée hors TVA: 184 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

— chaque accord-cadre prend effet à sa notification et s'achève à la fin de sa durée d'exécution. La durée d'exécution débute à compter de l'ordre de service (date anniversaire de l'accord-cadre) pour une durée d'un an;

— chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement éventuellement trois fois pour une période d'un an.

Intitulé du lot: Nettoyage des bâtiments administratifs et techniques (dont vitrerie facile d'accès)
Numéro du lot: 2
Brève description:

— nettoyage des bâtiments administratifs et techniques (dont vitrerie facile d'accès).

Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage des bâtiments sportifs (dont vitrerie facile d'accès)
Numéro du lot: 3
Brève description: — nettoyage des bâtiments sportifs (dont vitrerie facile d'accès).
Valeur estimée hors TVA: 488 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage des petits bâtiments (dont vitrerie facile d'accès)
Numéro du lot: 4
Brève description: — nettoyage des petits bâtiments (dont vitrerie facile d'accès).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage des bâtiments de la petite enfance (dont vitrerie facile d'accès)
Numéro du lot: 5
Brève description: — nettoyage des bâtiments de la petite enfance (dont vitrerie facile d'accès).
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot réserve — nettoyage de divers bâtiments (dont vitrerie facile d'accès)
Numéro du lot: 6
Brève description: — lot réserve — nettoyage de divers bâtiments (dont vitrerie facile d'accès).
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

— marché réservé (lot 6) conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Vitreries spécifiques ou difficiles d'accès
Numéro du lot: 7
Brève description: — vitreries spécifiques ou difficiles d'accès.
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 63 rue Jean Jaurès 42311 — Roanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— DC1 (lettre de candidature);

— DC2 (déclaration du candidat) joints au DCE et joindre les justificatifs suivants;

— uniquement pour le marché réservé (lot 6) conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique: le justificatif ou agrément le cas échéant.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou compléter DC2);

— déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou compléter DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (ou compléter DC2);

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (ou compléter DC2);

— la Liste des principales prestations similaires à ceux objet du marché, réalisés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— lots nº 1 et 2: clause d'insertion en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'entreprise ou le groupement d'entreprise titulaire des lots 1 et 2 sera tenu, au titre des conditions d'exécution du marché de consacrer au moins 10 % de son temps global d'exécution pour permettre l'accès et le retour à l'emploi des personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Roanne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Montant total HT du BPU valant devis de simulation (ou DQE)
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans quatre ans.

— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr

— les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plateforme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «Enveloppe» ou sur le lien «Correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard dix jours avant la date de remise des offres;

— une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique;

— l'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:

— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre;

— requête en référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat;

— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative;

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Source: OJS 2020/S 122-299445 (2020-06-23)

Avis d'attribution de marché (2020-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre concerne l'entretien des locaux de Roannais Agglomération. L'ensemble des prestations demandées figure au CCTP «conditions générales» commun à tous les lots, aux annexes du CCTP spécifiques à chaque lots et aux bordereaux des prix unitaires de chaque lot. La consultation est composée de sept lots. Une visite de site est fortement conseillée pour certains sites: (cf. article 2.8 du présent règlement de consultation) il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix des accords-cadres sont: — les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation); — les prix sur devis pour des éventuelles prestations non prévues au BPU. Les estimations HT correspondent à une estimation sur la durée totale reconduction comprise.

Valeur totale du marché: 278736.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-20 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-504675
Se réfère à l'avis: 2020/S 122-299445
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Marché réservé (lot 6) conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation);

— les prix sur devis pour des éventuelles prestations non prévues au BPU.

Les estimations HT correspondent à une estimation sur la durée totale reconduction comprise.

Nettoyage des bâtiments d'enseignement supérieur et culturels (dont vitrerie facile d'accès).

Nettoyage des bâtiments administratifs et techniques (dont vitrerie facile d'accès).

Nettoyage des bâtiments sportifs (dont vitrerie facile d'accès).

Nettoyage des petits bâtiments (dont vitrerie facile d'accès).

Intitulé du lot: Nettoyage des bâtiments de la Petite Enfance (dont vitrerie facile d'accès)
Brève description: Nettoyage des bâtiments de la Petite Enfance (dont vitrerie facile d'accès).
Intitulé du lot: Lot Réserve — nettoyage de divers bâtiments (dont vitrerie facile d'accès)
Brève description: Lot Réserve — nettoyage de divers bâtiments (dont vitrerie facile d'accès).
Informations complémentaires:

Marché réservé (lot 6) conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

Brève description: Vitreries spécifiques ou difficiles d'accès.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 63 rue Jean Jaurès, 42311 Roanne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-14 📅
Nom: DSG hygiène et propreté
Adresse postale: 115 rue des Alliés
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 44787.98 EUR 💰
83278.36 EUR 💰
103 980 EUR 💰
Nom: Onet Services
Adresse postale: CD 12 — 69360 Solaize
Commune postale: Solaize
Code postal: 69360
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 19399.14 EUR 💰
12559.10 EUR 💰
Nom: ESAT Messidor Roanne
Adresse postale: 4 impasse Cotton
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Valeur totale du marché: 14731.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les montants indiqués sont des estimations annuelles dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles. Les marchés de RA peuvent être consultés sur demande écrite: service «achats»: commandepublique@roannais-agglomeration.fr ou 63 rue J. Jaurès, CS 70005 42311 Roanne. Les modalités de la consultation respecteront les secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat;

— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du Code de justice administrative;

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994»" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Source: OJS 2020/S 207-504675 (2020-10-20)

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