Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, 48 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage de locaux et de vitres pour la Ville d'Alençon
2531342
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et...”
Brève description
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, 48 mois.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salle de réunion
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Description du marché: Salle de réunion.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, 48 mois.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 fait l'objet d'un marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique, selon les disposions de l'article L. 2113-13 du code de la...”
Informations complémentaires
Le lot 1 fait l'objet d'un marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique, selon les disposions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique. Capacité à soumissionner au marché réservé lot 1 uniquement (à fournir impérativement lors de la candidature sous peine de rejet de l'offre).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments administratifs, associations et divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Bâtiments administratifs, associations et divers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, 48 mois.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, 48 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage des écoles📦
Description du marché: Écoles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Forme juridique du groupement: groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois, sous peine de rejet de l'offre:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; ou
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-07
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (https://marches-publics.cu-alencon.fr).
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site cité ci-avant. Aucune offre papier ne sera acceptée. Numéro de la consultation: 2020007.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites des sites sont stipulées dans le présent règlement de consultation.
Pour le lot nº 3 «Écoles», la visite ne s'effectuera pas sur tous les sites mais seulement sur ceux présentant des difficultés particulières d'accès. En cas d'impossibilité de visite aux dates imposées, contacter le service de la logistique avant le 23.3.2020 (17:00). À l'occasion de la visite du site, un certificat de visite (selon le modèle annexé au présent règlement) signé par le représentant de l'acheteur sera remis au soumissionnaire.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2020/S 047-111441 (2020-03-05)
Avis d'attribution de marché (2020-07-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze...”
Brève description
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, 48 mois.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Salles de réunion
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 fait l'objet d'un marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique, selon les dispositions de l'article L. 2113-13 du code de...”
Informations complémentaires
Le lot 1 fait l'objet d'un marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique, selon les dispositions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique. Capacité à soumissionner au marché réservé lot 1 uniquement (à fournir impérativement lors de la candidature sous peine de rejet de l'offre).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 047-111441
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Salles de réunion
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bâtiments administratifs, associations et divers