Prestations de maintenance préventive et curative des postes de transformation HT/BT et des cellules HT et TGBT de l'Université d'Aix-Marseille

Université d'Aix-Marseille

Les prestations portent sur des dépannages et maintenance des postes de transformation HT/BT, des cellules HT, HTA des TGBT, des installations BT, du local (HT) et dans le local attenant ou distribution secondaire.
L'accord-cadre va concerner des travaux:
— de dépannages et maintenance des postes de transformation HT/BT,
— des cellules (HT), HTA des TGBT,
— des installations BT, du local (HT) et dans le local attenant ou distribution secondaire.
Le présent accord-cadre est conclu pour toute prestation dans les différents locaux de l'université référencés en annexe 1 du CCAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• All Maintenances et Services
• Climelec entreprise

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-07	Avis de marché
2021-03-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de transformateurs
Numéro de référence: 02-2020
Brève description:

Les prestations portent sur des dépannages et maintenance des postes de transformation HT/BT, des cellules HT, HTA des TGBT, des installations BT, du local (HT) et dans le local attenant ou distribution secondaire. L'accord-cadre va concerner des travaux: — de dépannages et maintenance des postes de transformation HT/BT, — des cellules (HT), HTA des TGBT, — des installations BT, du local (HT) et dans le local attenant ou distribution secondaire. Le présent accord-cadre est conclu pour toute prestation dans les différents locaux de l'université référencés en annexe 1 du CCAP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de transformateurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de transformateurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: DPC — pôle des Marchés Campus Luminy/étoile, 163 avenue de Luminy — case 901
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: muriel.ginhoux@univ-amu.fr 📧
Téléphone: +33 619893351 📞
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=601758&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=601758&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date limite de soumission: 2020-09-23 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-323890
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

La «Valeur estimée» [cf. II.2.6)] tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise). La visite n'est pas obligatoire. Mais si elle est souhaitée, veuillez contacter Patrice Nerozzi Tél: +33 675909527.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre va concerner des travaux:

— de dépannages et maintenance des postes de transformation HT/BT,

— des cellules (HT), HTA des TGBT,

— des installations BT, du local (HT) et dans le local attenant ou distribution secondaire.

Le présent accord-cadre est conclu pour toute prestation dans les différents locaux de l'université référencés en annexe 1 du CCAP.

Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marseille lot géographique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal, ni de seuil maximal.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Il pourra faire l'objet de reconduction par période de deux ans renouvelable une fois par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Description des options:

L'acheteur peut passer un marché de travaux ou de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence.

Informations complémentaires:

La «Valeur estimée» [cf. II.2.6)] tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).

La visite n'est pas obligatoire. Mais si elle est souhaitée, veuillez contacter Patrice Nerozzi Tél: +33 675909527.

Intitulé du lot: Aix lot géographique
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Muriel Ginhoux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=601758&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

— information sur la rubrique I.3) concernant…

… la communication des documents du marché: les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionné ci-dessus. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (ou indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses…). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire…). En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «Clients» au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien grâce au lien «Assistance» de l'onglet «Aide» de la plate-forme: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide — de plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique. Le courriel du référent concernant ce marché est: muriel.ginhoux@univ-amu.fr — information sur la rubrique I.3) concernant la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'État — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC);

… l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC;

— en complément de l'article II. 2.7): à titre d'information, la notification du marché est prévue à compter de début octobre 2020 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 3 du CCAP sur la durée;

— pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint (voir article 6 du RC);

— modalités essentielles de financement et de paiement(délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement. Forme, contenu et nature des prix(révision,etc.): se reporter à l'article 9 du CCAP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivant),

— le référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivant),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat* en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la partie «Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur».

* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 132-323890 (2020-07-07)

Avis d'attribution de marché (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations portent sur des dépannages et maintenance des postes de transformation (HT)/BT, des cellules (HT), HTA des TGBT, des installations BT, du local (HT). Et dans le local attenant ou distribution secondaire. L'accord-cadre va concerner des travaux: — de dépannages et maintenance des postes de transformation (HT)/BT; — des cellules (HT), HTA des TGBT; — des installations BT, du local (HT) et dans le local attenant ou distribution secondaire. Le présent accord-cadre est conclu pour toute prestation dans les différents locaux de l'université référencés en annexe 1 du CCAP.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DPC — pôle des marchés Campus Luminy/Étoile 163 avenue de Luminy — case 901

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-138495
Se réfère à l'avis: 2020/S 132-323890
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

La «Valeur estimée» (Cf. II.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise). La visite n'est pas obligatoire. Mais si elle est souhaitée, veuillez contacter Patrice Nerozzi Tél.: +33 0675909527.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— de dépannages et maintenance des postes de transformation (HT)/BT;

— des cellules (HT), HTA des TGBT;

L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum.

Informations complémentaires:

La «Valeur estimée» (Cf. II.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).

La visite n'est pas obligatoire. Mais si elle est souhaitée, veuillez contacter Patrice Nerozzi Tél.: +33 0675909527.

Description des options:

L'Acheteur peut passer un marché de travaux ou de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom: Climelec entreprise
Numéro d'enregistrement national: 418 666 574 00037
Adresse postale: 39 Traversé de Courtrai
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491451477 📞
Courrier électronique: commerce@climelec.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: All maintenances et services
Numéro d'enregistrement national: 808 195 549 00015
Adresse postale: 89 Traversé de la Malvina
Code postal: 13013
Téléphone: +33 684744920 📞
Courrier électronique: service.marche@ams-sud.fr 📧
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: all maintenances et services
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivant);

— le référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivant);

Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat:

— en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la partie «Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur»;

— le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2021/S 055-138495 (2021-03-15)

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