Prestations de maintenance et des services associés du système de gestion des bibliothèques, «Koha», pour le Service commun de la documentation (SCD) de l'Université d'Aix- Marseille

Université d'Aix-Marseille

Maintenance du logiciel «Koha», système intégré de gestion des bibliothèques et centres de documentation de l'Université d'Aix-Marseille. Un serveur de production et un serveur de tests sont installés. Un serveur de recette est également disponible. Outre, la maintenance des prestations complémentaires pourront être demandées, au titre de la part unitaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-08 Avis de marché
2020-12-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: AMU58-2020
Brève description:
Maintenance du logiciel «Koha», système intégré de gestion des bibliothèques et centres de documentation de l'Université d'Aix-Marseille. Un serveur de production et un serveur de tests sont installés. Un serveur de recette est également disponible. Outre, la maintenance des prestations complémentaires pourront être demandées, au titre de la part unitaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=607721&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: roxane.nourine@univ-amu.fr 📧
Téléphone: +33 413942761 📞
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=607721&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=607721&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-08 📅
Date limite de soumission: 2020-09-29 📅
Date de publication: 2020-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 133-326921
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
— la valeur estimée (cf. Ii.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprises).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 170 000 EUR 💰
Brève description:
Prestations de maintenance et services associés du système de gestion des bibliothèques, «Koha», pour le Service commun de la documentation (SCD) de l'Université d'Aix-Marseille.
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, comprenant des prix mixtes: une part forfaitaire, et une part unitaire exécutée au fur et à mesure des besoins de l'Université d'Aix-Marseille. La part unitaire ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal. Les prestations sont décrites à l'article 6 du CCP.
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Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché démarre à compter de la date indiquée sur le 1
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.
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Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessous (cf. II.2.7).
Informations complémentaires:
— la valeur estimée (cf. Ii.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprises).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
L'ensemble des sites de l'Université d'Aix-Marseille et des bibliothèques associées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Université d'Aix-Marseille (AMU).
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — pôle des marchés publics de l'antenne de campus Marseille centre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=607721&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=607721&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
— les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionné ci-dessus;
— le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indiquent une adresse électronique erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse électronique valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précisions sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).
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En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «clients» au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien grâce au lien «Assistance» de l'onglet «Aide» de la plate-forme: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
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De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique.
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Le courriel du référent concernant ce marché est: roxane.nourine@univ-amu.fr
— information sur la rubrique I.3) concernant
la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'état — PLACE à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC);
l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC;
— en complément de l'article II.2.7: à titre d'information, la notification du marché est prévue: début décembre 2020 — date de démarrage des prestations prévue pour le 23.12.2020.
Pour plus de détails se reporter à l'article 3.1 du CCP sur la durée;
— pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC);
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— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP.
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.
Forme, contenu et nature des prix 9 du CCP.
Autres spécificités: l'attention des candidats est attirée sur le fait que la période comprise entre le 25 juillet et le 2.9.2020 compris, constitue un délai «Blanc». Durant cette période, aucune réponse concernant les demandes de renseignement d'ordre technique ou administratif ne pourra être publiée sur la plate-forme PLACE et aucune copie de sauvegarde ne pourra être déposée en main propre.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivant);
— le référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivant);
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
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Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat:
— en le consultant sur place à l'Université. Pour cela, il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courrier électronique auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur»;
— le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2020/S 133-326921 (2020-07-08)
Avis d'attribution de marché (2020-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de maintenance et des services associés du système de gestion des bibliothèques Koha pour le SCD d'Aix-Marseille Université.
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 58 boulevard Charles-Livon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-08 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-598672
Se réfère à l'avis: 2020/S 133-326921
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire de forme mixte, comprenant: — une part forfaitaire concernant la maintenance annuelle, — une part unitaire, pour l'ensemble des prestations associées, sans montant minimum, ni montant maximum. Le présent marché prend effet à compter du 23.12.2020 pour une durée d'un an ferme, renouvelable trois fois par période d'un an, sans excéder quatre ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance et prestations associées pour le système de gestion des bibliothèques «Koha».
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire de forme mixte, comprenant:
— une part forfaitaire concernant la maintenance annuelle,
— une part unitaire, pour l'ensemble des prestations associées, sans montant minimum, ni montant maximum.
Le présent marché prend effet à compter du 23.12.2020 pour une durée d'un an ferme, renouvelable trois fois par période d'un an, sans excéder quatre ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
L'ensemble des bibliothèques universitaires et associées de l'université d'Aix-Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-08 📅
Nom: Biblibre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — pôle des marchés publics de l'antenne de campus Marseille Centre

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à l'ordonnance n
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n
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Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université; pour cela, il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courrier électronique auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2020/S 242-598672 (2020-12-08)