Prestations de lutte contre les plantes invasives renouées asiatiques et Jussie — années 2021 à 2025

Roannais Agglomération

La présente consultation concerne la réalisation (continuation) des prestations de lutte contre les plantes invasives dans le cadre du 3 programme «Bords de Loire en Roannais» pour les années 2021 à 2025. La procédure implique l'établissement d'accord-cadres mono-attributaires «à bons de commande» sans montant minimal ni montant maximal. Les variantes facultatives à l'initiative des soumissionnaires sont autorisées la description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées au CCTP. La visite de site est facultative mais conseillée pour chaque lot concerné (voir article 2.7 du RC). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans toutefois excéder un maximum de quatre ans.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-27 Avis de marché
2021-03-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Roannais Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Commune postale: Roanne
Code postal: 42311
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477442950 📞
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Fax: +33 477442959 📠
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL de participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de lutte contre les plantes invasives renouées asiatiques et Jussie — années 2021 à 2025 2001046”
Produits/services: Services de désherbage 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation (continuation) des prestations de lutte contre les plantes invasives dans le cadre du 3 programme «Bords de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lutte contre les renouées asiatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Description du marché: Voir CCTP.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique de l'offre sur la base du mémoire technique selon les sous-critères fixés dans le RC”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix noté sur la base du BPU/DQE selon la formule indiquée dans le RC
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite par période d'un an sans toutefois excéder un maximum de quatre ans.”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lutte contre la Jussie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; — le candidat peut soit utiliser le DUME soit utiliser les formulaires...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; —...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-05 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-05 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent: — recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 235-580325 (2020-11-27)
Avis d'attribution de marché (2021-03-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Roannais agglomération

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation (continuation) des prestations de lutte contre les plantes invasives dans le cadre du troisième programme...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 55 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Lutte contre les renouées Asiatiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique de l'offre sur la base du mémoire technique selon les sous-critères fixés dans le Rc”
Critère de coût (nom): Prix noté sur la base du Bpu/Dqe selon la formule indiquée dans le RC

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 235-580325

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20010461
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lutte contre les renouées Asiatiques
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Chartier SARL
Adresse postale: Aiguilly
Commune postale: Vougy
Code postal: 42720
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32055.50 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20010462
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lutte contre la Jussie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22299.20 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires «à bons de commandes» sans montant minimal et montant maximal annuel. Les valeurs estimatives correspondent au...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent: — recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 046-115926 (2021-03-03)