Prestations de logistique sur le site du CEA Grenoble: gestion des courriers, des colis, du magasin central et manutention

CEA Grenoble

Les prestations comprennent:
— la gestion du courrier flux internes et externes et notamment la gestion de tout pli ou colis inclus dans le flux postal (traitement arrivée avec réception, tri, distribution, traitement départ avec collecte, affranchissement et envoi), la gestion des colis inclus dans le flux transporteurs (traitement arrivée avec réception physique et administrative, distribution interne aux unités traitement départ avec
expédition), certains colis contiennent des marchandises dangereuses au sens de l’ADR;
— gestion de magasin (gestion de stocks et des réapprovisionnements sous SAP des articles auprès des fournisseurs identifiés du CEA);
— des prestations de manutentions et de déménagements internes (bureaux, mobiliers de bureau, matériels informatiques, photocopieurs…).
Un certain nombre d’options et de prestations récurrentes supplémentaires sont décrites dans le dossier de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GT Logistics 03

Qui ?

• CEA Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-07	Avis de marché
2020-09-07	Informations complémentaires
2020-09-30	Informations complémentaires
2021-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courrier
Numéro de référence: AOO-B20-04136
Brève description:

Les prestations comprennent: — la gestion du courrier flux internes et externes et notamment la gestion de tout pli ou colis inclus dans le flux postal (traitement arrivée avec réception, tri, distribution, traitement départ avec collecte, affranchissement et envoi), la gestion des colis inclus dans le flux transporteurs (traitement arrivée avec réception physique et administrative, distribution interne aux unités traitement départ avec expédition), certains colis contiennent des marchandises dangereuses au sens de l’ADR; — gestion de magasin (gestion de stocks et des réapprovisionnements sous SAP des articles auprès des fournisseurs identifiés du CEA); — des prestations de manutentions et de déménagements internes (bureaux, mobiliers de bureau, matériels informatiques, photocopieurs…). Un certain nombre d’options et de prestations récurrentes supplémentaires sont décrites dans le dossier de consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 avenue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: violaine.schuld@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438785631 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-07 📅
Date limite de soumission: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-379409
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Ce marché est classifié de niveau confidentiel défense au sens de l’arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle nº 1300R sur la protection du secret de la défense nationale. Il ne nécessite pas la détention d’informations et/ou de supports classifiés par le titulaire dans ses locaux. Les candidats doivent fournir les documents prévus au III.1.1).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations comprennent:

— la gestion du courrier flux internes et externes et notamment la gestion de tout pli ou colis inclus dans le flux postal (traitement arrivée avec réception, tri, distribution, traitement départ avec collecte, affranchissement et envoi), la gestion des colis inclus dans le flux transporteurs (traitement arrivée avec réception physique et administrative, distribution interne aux unités traitement départ avec

expédition), certains colis contiennent des marchandises dangereuses au sens de l’ADR;

— gestion de magasin (gestion de stocks et des réapprovisionnements sous SAP des articles auprès des fournisseurs identifiés du CEA);

— des prestations de manutentions et de déménagements internes (bureaux, mobiliers de bureau, matériels informatiques, photocopieurs…).

Un certain nombre d’options et de prestations récurrentes supplémentaires sont décrites dans le dossier de consultation.

Les prestations de l'accord-cadre objet de la procédure comprennent notamment:

— la distribution et la collecte du courrier dans 155 points courriers situés dans 55 bâtiments;

— quantité de courriers traités (flux entrant sortant + courriers internes): 375 462 sur l'année 2019;

— quantité de colis réceptionnés puis distribués: 228 967 sur l'année 2019 (ce chiffre comprend les colis mais aussi la livraison aux utilisateurs des articles gérés au sein du magasin);

— quantité de demande de manutention pour une année: 1 800 sur l'année 2019;

— nombre de références magasin: environ 300.

Les éléments quantitatifs sus mentionnés sont des ordres de grandeur qui n’ont pas valeur contractuelle.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre d'une durée de 36 mois peut être reconduit pour une seule période supplémentaire de douze mois.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;

— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;

— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

L'accord-cadre objet de la présente procédure est un accord-cadre classifié de niveau confidentiel-défense au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale.

Les candidats doivent impérativement fournir:

— soit une attestation d’une décision d’habilitation au niveau requis en cours de validité;

— soit un dossier de demande d’habilitation dûment complété (dossier disponible auprès de monsieur l’officier de sécurité du CEA/Grenoble; tel: +33 438784381 — courriel: didier.hanin@cea.fr — adresse: CEA Grenoble — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble Cedex 9).

L’attestation ou le dossier de demande d’habilitation doit parvenir sous enveloppe séparée en indiquant la référence suivante «AOO-B20-04136» sous format papier en original, à monsieur l’officier de sécurité du CEA/Grenoble [tel: +33 438784381] (cité supra) avant la date figurant au paragraphe 6.1 du présent règlement de consultation.

Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en groupement momentané d’entreprises ou de sous-traitants pressentis par les candidats audit marché.

À défaut d’avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux informations classifiées pour le présent marché.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cet accord-cadre est un accord-cadre de niveau «Confidentiel Défense» au sens de l’arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle nº 1300R sur la protection du secret de la défense nationale. Il ne nécessite pas la détention d’informations et/ou de supports classifiés par le titulaire dans ses locaux.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Violaine Schuld
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 3

Dans le cadre de cette procédure une visite sur site est obligatoire. Elle se déroulera en semaine 38. Les modalités de cette visite sont précisées dans le règlement de consultation. Une audition des soumissionnaire pour présenter leur offre est également prévue en semaine 43 (cf. règlement de consultation).

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: Grenoble
Source: OJS 2020/S 155-379409 (2020-08-07)

Informations complémentaires (2020-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: B20-04136-VS
Brève description:

Les prestations comprennent: — la gestion du courrier flux internes et externes et notamment la gestion de tout pli ou colis inclus dans le flux postal (traitement arrivée avec réception, tri, distribution, traitement départ avec collecte, affranchissement et envoi), la gestion des colis inclus dans le flux transporteurs (traitement arrivée avec réception physique et administrative, distribution interne aux unités traitement départ avec expédition), certains colis contiennent des marchandises dangereuses au sens de l’ADR; — gestion de magasin (gestion de stocks et des réapprovisionnements sous SAP des articles auprès des fournisseurs identifiés du CEA); — des prestations de manutentions et de déménagements internes (bureaux, mobiliers de bureau, matériels informatiques, photocopieurs…). Un certain nombre d’options et de prestations récurrentes supplémentaires sont décrites dans le dossier de consultation.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-427605
Se réfère à l'avis: 2020/S 155-379409
Numéro JO-S: 177

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Source: OJS 2020/S 177-427605 (2020-09-07)

Informations complémentaires (2020-09-30)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-30 📅
Date de publication: 2020-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 193-467254
Numéro JO-S: 193
Source: OJS 2020/S 193-467254 (2020-09-30)

Avis d'attribution de marché (2021-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations comprennent: — la gestion du courrier flux internes et externes et notamment la gestion de tout pli ou colis inclus dans le flux postal (traitement arrivée avec réception, tri,distribution, traitement départ avec collecte, affranchissement et envoi), la gestion des colis inclus dans le flux transporteurs (traitement arrivée avec réception physique et administrative, distribution interne aux unités traitement départ avec expédition), certains colis contiennent des marchandises dangereuses au sens de l’ADR; — gestion de magasin (gestion de stocks et des réapprovisionnements sous SAP des articles auprès des fournisseurs identifiés du CEA); — des prestations de manutentions et de déménagements internes (bureaux, mobiliers de bureau, matériels informatiques, photocopieurs…). Un certain nombre d’options et de prestations récurrentes supplémentaires sont décrites dans le dossier de consultation.

Valeur totale du marché: 2547614.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-05 📅
Date de publication: 2021-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 048-121308
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Ce marché est classifié de niveau Confidentiel Défense au sens de l’arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle nº 1300R sur la protection du secret de la défense nationale. Il ne nécessite pas la détention d’informations et/ou de supports classifiés par le titulaire dans ses locaux. Les candidats doivent fournir les documents prévus au III.1.1).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la gestion du courrier flux internes et externes et notamment la gestion de tout pli ou colis inclus dans le flux postal (traitement arrivée avec réception, tri,distribution, traitement départ avec collecte, affranchissement et envoi), la gestion des colis inclus dans le flux transporteurs (traitement arrivée avec réception physique et administrative, distribution interne aux unités traitement départ avec

— la distribution et la collecte du courrier dans 141 points courriers situés dans 57 bâtiments;

Les éléments quantitatifs susmentionnés sont des ordres de grandeur qui n’ont pas valeur contractuelle.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L’organisation proposée par le soumissionnaire dont les moyens humains et matériels pour réaliser les prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La performance de l’offre en matière de gestion administrative et de traçabilité de la prestation au regard des résultats attendus
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La politique qualité sécurité environnement proposée par le soumissionnaire dans le cadre de son offre
Critère de coût (nom): Le montant estimatif de l’accord-cadre calculé sur la base du scénario défini par le CEA
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-22 📅
Nom: GT Logistics 03
Adresse postale: 66 quais Français
Commune postale: Bassens
Code postal: 33530
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 2547614.68 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Référence
Informations complémentaires

Les montant indiqués au II.1.7) et V.2.4) du présent avis correspondent au montant de l'offre de l'attributaire après application du scénario financier déterminé par le CEA.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 048-121308 (2021-03-05)

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