Prestations de contrôle, diagnostic, validation de l’environnement des salles propres du CEA LETI

CEA Grenoble

Prestations de contrôle, de diagnostic et de validation de l’environnement des salles propres, de différents réseaux ou centrales de production des fluides et d’équipements de process exploités dans le cadre des activités de R & D en matière de micro et nano technologies du CEA LETI sur le site du CEA Grenoble. Le marché concerne des interventions dans des salles propres de classes ISO 3 à ISO 8 (selon norme ISO 14644-1), des laboratoires et des locaux périphériques, répartis dans plusieurs bâtiments situés dans l'enceinte du CEA Grenoble; à noter qu'une partie des bâtiments sont localisés dans une zone piétonne dont l'accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• FAURE QEI

Qui ?

• CEA Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'analyses › Services d'analyse technique ou services de conseil

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-13	Avis de marché
2020-03-02	Informations complémentaires
2020-03-05	Informations complémentaires
2020-05-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyse technique ou services de conseil
Numéro de référence: B20-00323-sc
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: michel.garnier@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780423 📞
Fax: +33 438785053 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-13 📅
Date limite de soumission: 2020-03-15 📅
Date de publication: 2020-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 032-075427
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

La visite du site est obligatoire; tous les renseignements y afférant sont énoncés dans les documents se rapportant au présent appel d'offres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de mesures, de contrôles et de diagnostics visant à valider les spécifications de fonctionnement des salles propres, de différents réseaux ou centrales de production des fluides et d’équipements de process pour les salles propres du LETI sur le site du CEA Grenoble.

Les principales prestations sont les suivantes:

— contrôle, diagnostic et validation de l’environnement de salles propres (analyse particulaire, analyse de la contamination moléculaire type COV, paramètres aérauliques…),

— contrôle, diagnostic et validation de certains équipements de process et de leurs mini-environnements,

— campagnes biannuelles de suivi de contamination particules, métallique, ionique et organique,

— contrôle, diagnostic et validation des paramètres de l’eau ultra pure et d’autres réseaux d’eau (contamination biologique, résistivité, analyse particulaire…),

— organisation et planification de contrôles…

… des paramètres ioniques de l’eau ultra pure et d’autres réseaux d’eau,

… de l''efficacité de laveurs de gaz,

— assistance à la formation Clean Concept,

— assistance technique et analyse des CSP.

Le suivi de toutes ces interventions et leur traçabilité seront réalisés par le prestataire dans un mode sécurité compatible avec les exigences de confidentialité du CEA.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché comporte une tranche ferme d'une durée de 2 ans et 2 tranches optionnelles successives d'une durée de 1 an chacune.

Chaque affermissement de tranche optionnelle est notifié par lettre recommandée avec demande d’accusé réception au moins 2 mois avant l'échéance du marché.

Informations complémentaires:

La visite du site est obligatoire; tous les renseignements y afférant sont énoncés dans les documents se rapportant au présent appel d'offres.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CEA Grenoble.

Conditions d'accès réglementées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,

— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CEA Grenoble.
Informations complémentaires:

Cette date est indicative au regard d'absence d'obligation, en droit français, de les renseigner.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Michel Garnier
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités d’obtention du dossier de consultation:

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’adresse internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — La référence à utiliser pour télécharger le dossier de consultation est la suivante: B20-00323-sc.

Modalités de transmission des candidatures et des offres:

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:

— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires,

— capacité financière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2020/S 032-075427 (2020-02-13)

Informations complémentaires (2020-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de contrôle, de diagnostic et de validation de l’environnement des salles propres, de différents réseaux ou centrales de production des fluides et d’équipements de process exploités dans le cadre des activités de R&D en matière de micro et nano technologies du CEA/Leti sur le site du CEA Grenoble. Le marché concerne des interventions dans des salles propres de classes ISO3 à ISO8 (selon norme ISO 14644-1), des laboratoires et des locaux périphériques, répartis dans plusieurs bâtiments situés dans l'enceinte du CEA/Grenoble; à noter qu'une partie des bâtiments sont localisés dans une zone piétonne dont l'accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-02 📅
Date limite de soumission: 2020-03-16 📅
Date de publication: 2020-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 046-109236
Se réfère à l'avis: 2020/S 032-075427
Numéro JO-S: 46
Source: OJS 2020/S 046-109236 (2020-03-02)

Informations complémentaires (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de contrôle, de diagnostic et de validation de l’environnement des salles propres, de différents réseaux ou centrales de production des fluides et d’équipements de process exploités dans le cadre des activités de R & D en matière de micro et nano technologies du CEA/LETI sur le site du CEA Grenoble. Le marché concerne des interventions dans des salles propres de classes ISO3 à ISO8 (selon norme ISO 14644-1), des laboratoires et des locaux périphériques, répartis dans plusieurs bâtiments situés dans l'enceinte du CEA/Grenoble; à noter qu'une partie des bâtiments sont localisés dans une zone piétonne dont l'accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date de publication: 2020-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 048-114350
Numéro JO-S: 48
Source: OJS 2020/S 048-114350 (2020-03-05)

Avis d'attribution de marché (2020-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de contrôle, de diagnostic et de validation de l’environnement des salles propres, de différents réseaux ou centrales de production des fluides et d’équipements de process exploités dans le cadre des activités de R&D en matière de micro et nano technologies du CEA/LETI sur le site du CEA Grenoble. Le marché concerne des interventions dans des salles propres de classes ISO3 à ISO8 (selon norme ISO 14644-1), des laboratoires et des locaux périphériques, répartis dans plusieurs bâtiments situés dans l'enceinte du CEA/Grenoble; à noter qu'une partie des bâtiments sont localisés dans une zone piétonne dont l'accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-04 📅
Date de publication: 2020-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-212791
Numéro JO-S: 89

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— contrôle, diagnostic et validation de l’environnement de salles propres (analyse particulaire, analyse de la contamination moléculaire type COV, paramètres aérauliques...);

— contrôle, diagnostic et validation de certains équipements de process et de leurs mini-environnements;

— campagnes biannuelles de suivi de contamination particules, métallique, ionique et organique;

— contrôle, diagnostic et validation des paramètres de l’eau ultra pure et d’autres réseaux d’eau (contamination biologique, résistivité, analyse particulaire...);

— organisation et planification de contrôles…

… des paramètres ioniques de l’eau ultra pure et d’autres réseaux d’eau;

… de l'efficacité de laveurs de gaz;

— assistance à la formation Clean Concept;
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Grenoble.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Organisation et méthodologie
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Clean concept
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Plan de maintenance et étalonnage du matériel
Rapports d'activité et d'intervention

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-23 📅
Nom: Faure QEI
Numéro d'enregistrement national: 518 597 562
Commune postale: Meylan
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix des fournitures sans violer le secret des affaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 089-212791 (2020-05-04)

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