Prestations de contrôle, de diagnostic et de validation de l’environnement des salles propres, de différents réseaux ou centrales de production des fluides et d’équipements de process exploités dans le cadre des activités de R & D en matière de micro et nano technologies du CEA LETI sur le site du CEA Grenoble. Le marché concerne des interventions dans des salles propres de classes ISO 3 à ISO 8 (selon norme ISO 14644-1), des laboratoires et des locaux périphériques, répartis dans plusieurs bâtiments situés dans l'enceinte du CEA Grenoble; à noter qu'une partie des bâtiments sont localisés dans une zone piétonne dont l'accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de contrôle, diagnostic, validation de l’environnement des salles propres du CEA LETI
B20-00323-sc”
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil📦
Brève description:
“Prestations de contrôle, de diagnostic et de validation de l’environnement des salles propres, de différents réseaux ou centrales de production des fluides...”
Brève description
Prestations de contrôle, de diagnostic et de validation de l’environnement des salles propres, de différents réseaux ou centrales de production des fluides et d’équipements de process exploités dans le cadre des activités de R & D en matière de micro et nano technologies du CEA LETI sur le site du CEA Grenoble. Le marché concerne des interventions dans des salles propres de classes ISO 3 à ISO 8 (selon norme ISO 14644-1), des laboratoires et des locaux périphériques, répartis dans plusieurs bâtiments situés dans l'enceinte du CEA Grenoble; à noter qu'une partie des bâtiments sont localisés dans une zone piétonne dont l'accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé.
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble.
Conditions d'accès réglementées.
Description du marché:
“Prestations de mesures, de contrôles et de diagnostics visant à valider les spécifications de fonctionnement des salles propres, de différents réseaux ou...”
Description du marché
Prestations de mesures, de contrôles et de diagnostics visant à valider les spécifications de fonctionnement des salles propres, de différents réseaux ou centrales de production des fluides et d’équipements de process pour les salles propres du LETI sur le site du CEA Grenoble.
Les principales prestations sont les suivantes:
— contrôle, diagnostic et validation de l’environnement de salles propres (analyse particulaire, analyse de la contamination moléculaire type COV, paramètres aérauliques…),
— contrôle, diagnostic et validation de certains équipements de process et de leurs mini-environnements,
— campagnes biannuelles de suivi de contamination particules, métallique, ionique et organique,
— contrôle, diagnostic et validation des paramètres de l’eau ultra pure et d’autres réseaux d’eau (contamination biologique, résistivité, analyse particulaire…),
— organisation et planification de contrôles des paramètres ioniques de l’eau ultra pure et d’autres réseaux d’eau,
— organisation et planification de contrôles de l''efficacité de laveurs de gaz,
— assistance à la formation Clean Concept,
— assistance technique et analyse des CSP.
Le suivi de toutes ces interventions et leur traçabilité seront réalisés par le prestataire dans un mode sécurité compatible avec les exigences de confidentialité du CEA.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché comporte une tranche ferme d'une durée de 2 ans et 2 tranches optionnelles successives d'une durée de 1 an chacune.
Chaque affermissement de...”
Description des renouvellements
Le marché comporte une tranche ferme d'une durée de 2 ans et 2 tranches optionnelles successives d'une durée de 1 an chacune.
Chaque affermissement de tranche optionnelle est notifié par lettre recommandée avec demande d’accusé réception au moins 2 mois avant l'échéance du marché.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La visite du site est obligatoire; tous les renseignements y afférant sont énoncés dans les documents se rapportant au présent appel d'offres.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA Grenoble.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date est indicative au regard d'absence d'obligation, en droit français, de les renseigner.”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’adresse internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — La référence à utiliser pour télécharger le dossier de consultation est la suivante: B20-00323-sc.
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires,
— capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 032-075427 (2020-02-13)
Informations complémentaires (2020-03-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CEA/Grenoble
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de contrôle, diagnostic, validation de l’environnement des salles propres du CEA Leti
B20-00323-sc”
Brève description:
“Prestations de contrôle, de diagnostic et de validation de l’environnement des salles propres, de différents réseaux ou centrales de production des fluides...”
Brève description
Prestations de contrôle, de diagnostic et de validation de l’environnement des salles propres, de différents réseaux ou centrales de production des fluides et d’équipements de process exploités dans le cadre des activités de R&D en matière de micro et nano technologies du CEA/Leti sur le site du CEA Grenoble. Le marché concerne des interventions dans des salles propres de classes ISO3 à ISO8 (selon norme ISO 14644-1), des laboratoires et des locaux périphériques, répartis dans plusieurs bâtiments situés dans l'enceinte du CEA/Grenoble; à noter qu'une partie des bâtiments sont localisés dans une zone piétonne dont l'accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 032-075427
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-15 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-03-16 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 046-109236 (2020-03-02)
Informations complémentaires (2020-03-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de contrôle, de diagnostic et de validation de l’environnement des salles propres, de différents réseaux ou centrales de production des fluides...”
Brève description
Prestations de contrôle, de diagnostic et de validation de l’environnement des salles propres, de différents réseaux ou centrales de production des fluides et d’équipements de process exploités dans le cadre des activités de R & D en matière de micro et nano technologies du CEA/LETI sur le site du CEA Grenoble. Le marché concerne des interventions dans des salles propres de classes ISO3 à ISO8 (selon norme ISO 14644-1), des laboratoires et des locaux périphériques, répartis dans plusieurs bâtiments situés dans l'enceinte du CEA/Grenoble; à noter qu'une partie des bâtiments sont localisés dans une zone piétonne dont l'accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-16 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-03-17 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 048-114350 (2020-03-05)
Avis d'attribution de marché (2020-05-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de contrôle, de diagnostic et de validation de l’environnement des salles propres, de différents réseaux ou centrales de production des fluides...”
Brève description
Prestations de contrôle, de diagnostic et de validation de l’environnement des salles propres, de différents réseaux ou centrales de production des fluides et d’équipements de process exploités dans le cadre des activités de R&D en matière de micro et nano technologies du CEA/LETI sur le site du CEA Grenoble. Le marché concerne des interventions dans des salles propres de classes ISO3 à ISO8 (selon norme ISO 14644-1), des laboratoires et des locaux périphériques, répartis dans plusieurs bâtiments situés dans l'enceinte du CEA/Grenoble; à noter qu'une partie des bâtiments sont localisés dans une zone piétonne dont l'accès aux véhicules motorisés est limité et réglementé.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Grenoble.
Conditions d'accès réglementées.
Description du marché:
“Prestations de mesures, de contrôles et de diagnostics visant à valider les spécifications de fonctionnement des salles propres, de différents réseaux ou...”
Description du marché
Prestations de mesures, de contrôles et de diagnostics visant à valider les spécifications de fonctionnement des salles propres, de différents réseaux ou centrales de production des fluides et d’équipements de process pour les salles propres du LETI sur le site du CEA/Grenoble.
Les principales prestations sont les suivantes:
— contrôle, diagnostic et validation de l’environnement de salles propres (analyse particulaire, analyse de la contamination moléculaire type COV, paramètres aérauliques...);
— contrôle, diagnostic et validation de certains équipements de process et de leurs mini-environnements;
— campagnes biannuelles de suivi de contamination particules, métallique, ionique et organique;
— contrôle, diagnostic et validation des paramètres de l’eau ultra pure et d’autres réseaux d’eau (contamination biologique, résistivité, analyse particulaire...);
— organisation et planification de contrôles des paramètres ioniques de l’eau ultra pure et d’autres réseaux d’eau;
— organisation et planification de contrôles de l'efficacité de laveurs de gaz;
— assistance à la formation Clean Concept;
— assistance technique et analyse des CSP.
Le suivi de toutes ces interventions et leur traçabilité seront réalisés par le prestataire dans un mode sécurité compatible avec les exigences de confidentialité du CEA.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Organisation et méthodologie
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Clean concept
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Plan de maintenance et étalonnage du matériel
Critère de coût (nom): Rapports d'activité et d'intervention
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 032-075427
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 5200002014
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de contrôle, diagnostic, validation de l’environnement des salles propres du CEA LETI”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Faure QEI
Numéro d'enregistrement national: 518 597 562
Commune postale: Meylan
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut...”
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix des fournitures sans violer le secret des affaires.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 089-212791 (2020-05-04)