Prestations de commercialisation de logements

Clesence

La présente consultation concerne des prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif vente HLM sur le patrimoine de CLESENCE et de commercialisation de programmes en accession sociale pour le compte de CLESENCE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-27 Avis de marché
2021-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de vente d'immeubles
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif vente HLM sur le patrimoine de CLESENCE et de commercialisation de programmes en accession sociale pour le compte de CLESENCE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de vente d'immeubles 📦
Code CPV supplémentaire: Services de vente d'immeubles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Clesence
Adresse postale: 12 boulevard Roosevelt
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-Quentin
Contact
Adresse Internet: https://www.clesence.fr 🌏
Courrier électronique: rudy.vandevelde@clesence.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-27 📅
Date limite de soumission: 2020-09-03 📅
Date de publication: 2020-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 145-357181
Numéro JO-S: 145

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Commercialisation de logements, occupés ou vacants, de notre parc HLM (dispositif vente HLM)
Numéro du lot: 1
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif «Vente HLM» sur le patrimoine de CLESENCE et de commercialisation de programmes en accession sociale pour le compte de CLESENCE.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il pourra être reconduit, par tacite reconduction, par période de douze mois, pour les années 2021, 2022, 2023 et 2024 sans toutefois pouvoir excéder le 30.9.2024 (ou selon date de notification).
Intitulé du lot: Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA)
Numéro du lot: 2

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 585980022
Autre type de pouvoir adjudicateur: Esh
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il pourra être reconduit, par tacite reconduction, par période de douze mois, pour les années 2021, 2022, 2023 et 2024 sans toutefois pouvoir excéder le 30.9.2024 (ou selon date de notification).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance
Source: OJS 2020/S 145-357181 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2021-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif vente HLM sur le patrimoine de Clésence et de commercialisation de programmes en accession sociale pour le compte de Clésence.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clésence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-022989
Se réfère à l'avis: 2020/S 145-357181
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum ni maximum annuel. Pas de montant indiqué, car le prix correspond à un pourcentage par logement.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et organisationnelle
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Modalités de paiement du prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-14 📅
Nom: Quadral Transactions
Commune postale: Le Ban-Saint-Martin
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum ni maximum annuel.
Pas de montant indiqué, car le prix correspond à un pourcentage par logement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tgi
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal de grande instance
Source: OJS 2021/S 011-022989 (2021-01-13)