La présente consultation concerne des prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif vente HLM sur le patrimoine de CLESENCE et de commercialisation de programmes en accession sociale pour le compte de CLESENCE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-07-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Clesence
Numéro d'enregistrement national: 585980022
Adresse postale: 12 boulevard Roosevelt
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rudy.vandevelde@clesence.fr📧
Région: Aisne🏙️
URL: https://www.clesence.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Esh
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de commercialisation de logements
Produits/services: Services de vente d'immeubles📦
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif vente HLM sur le patrimoine de...”
Brève description
La présente consultation concerne des prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif vente HLM sur le patrimoine de CLESENCE et de commercialisation de programmes en accession sociale pour le compte de CLESENCE.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Commercialisation de logements, occupés ou vacants, de notre parc HLM (dispositif vente HLM)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de vente d'immeubles📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“La présente consultation concerne des prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif «Vente HLM» sur le patrimoine de...”
Description du marché
La présente consultation concerne des prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif «Vente HLM» sur le patrimoine de CLESENCE et de commercialisation de programmes en accession sociale pour le compte de CLESENCE.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit, par tacite reconduction, par période de douze mois, pour les années 2021, 2022, 2023 et 2024 sans toutefois pouvoir excéder le...”
Description des renouvellements
Il pourra être reconduit, par tacite reconduction, par période de douze mois, pour les années 2021, 2022, 2023 et 2024 sans toutefois pouvoir excéder le 30.9.2024 (ou selon date de notification).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-03
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il pourra être reconduit, par tacite reconduction, par période de douze mois, pour les années 2021, 2022, 2023 et 2024 sans toutefois pouvoir excéder le...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Il pourra être reconduit, par tacite reconduction, par période de douze mois, pour les années 2021, 2022, 2023 et 2024 sans toutefois pouvoir excéder le 30.9.2024 (ou selon date de notification).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance
Adresse postale: avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 145-357181 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2021-01-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Clésence
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif vente HLM sur le patrimoine de...”
Brève description
La présente consultation concerne des prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif vente HLM sur le patrimoine de Clésence et de commercialisation de programmes en accession sociale pour le compte de Clésence.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne des prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif vente HLM sur le patrimoine de...”
Description du marché
La présente consultation concerne des prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif vente HLM sur le patrimoine de Clésence et de commercialisation de programmes en accession sociale pour le compte de Clésence.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et organisationnelle
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Modalités de paiement du prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 145-357181
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Commercialisation de logements, occupés ou vacants, de notre parc HLM (Dispositif Vente HLM)”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadral Transactions
Commune postale: Le Ban-Saint-Martin
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum ni maximum annuel.
Pas de montant indiqué, car le prix correspond à un pourcentage par logement.”
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum ni maximum annuel.
Pas de montant indiqué, car le prix correspond à un pourcentage par logement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tgi
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Source: OJS 2021/S 011-022989 (2021-01-13)