Prestations d'entretien et travaux ménagers des locaux et hébergements du Syndicat mixte pour le développement de la vallée de La Vésubie et du Valdeblore

Syndicat mixte Deve Vesubie Valdeblore

Il s'agit de prestations concernant l'entretien et les travaux ménagers des locaux et des hébergements du Syndicat mixte pour le développement de la vallée de La Vésubie et du Valdeblore.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MT BAT

Qui ?

• Syndicat mixte Deve Vesubie Valdeblore

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-23	Avis de marché
2021-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Brève description:

Il s'agit de prestations concernant l'entretien et les travaux ménagers des locaux et des hébergements du Syndicat mixte pour le développement de la vallée de La Vésubie et du Valdeblore.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Deve Vésubie Valdeblore
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour, bâtiment Mounier — BP 3007 — 4e étage, bureau 427, de 9h00 à 11h45, et 14h00 à 16h00
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: smdvvv@departement06.fr 📧
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-23 📅
Date limite de soumission: 2020-07-28 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-296402
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 — 1) dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: 65 000 EUR minimum/an — 110 000 EUR HT maximum/an.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et travaux ménagers régie du Boréon
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien et travaux ménagers régie du Boréon.
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le contrat est reconductible, par décision tacite, trois fois, par période de douze mois, à compter de la date de notification du marché, pour une durée maximale de 48 mois. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de procéder à la reconduction anticipée du marché avant la fin de la période considérée dans le cas ou le montant maximal serait atteint.

Description des options:

Le contrat est reconductible, par décision tacite, trois fois, par période de douze mois, à compter de la date de notification du marché, pour une durée maximale de 48 mois.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Entretien et travaux ménagers régie Vésubie Valdeblore
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il s'agit de prestations de services concernant l'entretien et les travaux ménagers régie Vésubie Valdeblore.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 — 1) dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: 15 000 EUR minimum/an — 30 000 EUR HT maximum/an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Vallée de La Vésubie et du Valdeblore (06).

Département des Alpes-Maritimes — vallée de La Vésubie et du Valdeblore (06).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

A) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;

B) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dates et horaires d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande. Les bons de commande seront notifiés au titulaire au plus tard 48 heures avant l'heure du rendez-vous. Dans le cadre de la convention d'assistance passée entre le Syndicat mixte pour le développement de la vallée de La Vésubie et du Valdeblore et le département des Alpes-Maritimes, le Conseil départemental des Alpes-Maritimes apporte une assistance administrative, technique et juridique. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;

— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;

— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 121-296402 (2020-06-23)

Avis d'attribution de marché (2021-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20S0024
Brève description:

Prestations d'entretien et travaux ménagers des locaux et hébergements du Syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore.

Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — CADAM — BP 3007
Contact
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489042025 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-20 📅
Date de publication: 2021-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 016-036833
Se réfère à l'avis: 2020/S 121-296402
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal annuel de 65 000 EUR HT et avec montant maximal annuel de 110 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le marché est passé pour une période d'un an reconductible trois fois, par décision expresse, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal annuel de 65 000 EUR HT et avec montant maximal annuel de 110 000 EUR HT.

Brève description: Entretien et travaux ménagers régie Vésubie Valdeblore.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vallée de la Vésubie et du Valdeblore.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: Mt bat
Adresse postale: La grande Corniche — chemin du Conteo
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Adresse postale: la Grande Corniche — chemin du Conteo
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Pour le lot 1:

Les montants du DDED et de la DPGF servant à la comparaison des offres est de 55 554,00 EUR TTC.

Pour le lot 2:

Le montant de la DPGF servant à la comparaison des offres est de 18 033,60 EUR TTC.

Date de signature des marchés: 29.12.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE ASS 16.7.2007 nº 29545) auprès du service des marchés sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104.IV du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Source: OJS 2021/S 016-036833 (2021-01-20)

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