Prestations d'entretien des espaces verts pour le site du campus Joseph Aiguier à Marseille de la délégation Provence et Corse du CNRS

CNRS Marseille

Il s'agit de l'entretien des espaces verts de la délégation régionale Provence et Corse du CNRS situés au 31 chemin Joseph Aiguier — 13009 Marseille, comprenant 6 ha d'espaces verts dont 14 030 m de pelouse (5 158 m d'arrosage automatique et 8 872 m d'arrosage manuel).
Les prestations sont à réaliser du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 8 h 00 à 17 h 00 du 1 janvier au 31 décembre.
La présence du personnel est obligatoire avec un minimum de deux fois/semaine. Les jours seront à définir après la notification du marché et un planning sera établi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-09 Avis de marché
2020-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2020-004
Brève description:
Il s'agit de l'entretien des espaces verts de la délégation régionale Provence et Corse du CNRS situés au 31 chemin Joseph Aiguier — 13009 Marseille, comprenant 6 ha d'espaces verts dont 14 030 m Les prestations sont à réaliser du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 8 h 00 à 17 h 00 du 1 La présence du personnel est obligatoire avec un minimum de deux fois/semaine. Les jours seront à définir après la notification du marché et un planning sera établi.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Marseille
Adresse postale: Délégation Provence et Corse — 31 chemin Joseph Aiguier — service Finances achat comptabilité — bâtiment PH — pôle achats et marchés publics nº 301 — CS 70071
Code postal: 13402
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.provence-corse.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 491164645 📞
Fax: +33 491164216 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-09 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 073-174721
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
La réunion d'ouverture des offres n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de l'entretien des espaces verts de la délégation régionale Provence et Corse du CNRS situés au 31 chemin Joseph Aiguier — 13009 Marseille, comprenant 6 ha d'espaces verts dont 14 030 m
Les prestations sont à réaliser du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 8 h 00 à 17 h 00 du 1
La présence du personnel est obligatoire avec un minimum de deux fois/semaine. Les jours seront à définir après la notification du marché et un planning sera établi.
Il s'agit d'un accord-cadre ayant pour objet d'assurer l'entretien des espaces verts pour le site du campus Joseph Aiguier à Marseille de la délégation Provence et Corse du CNRS situés au 31 chemin Joseph Aiguier — 13009 Marseille, comprenant 6 ha d'espaces verts dont 14 030 m
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L'accord-cadre est conclu:
— pour une prestation forfaitaire correspondant à l'entretien courant des espaces verts du campus sous forme de bons de commande annuel sur la base d'un bordereau de Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF);
— pour des prestations à la demande correspondant à des opérations ponctuelles d'entretien des espaces verts sous forme de bons de commande sur la base d'un Bordereau de prix unitaires (BPU).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de douze mois ferme.
Il pourra ensuite être reconduit trois fois pour une même période de douze mois par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CNRS — campus Joseph Aiguier — 31 chemin Joseph Aiguier — 13402 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront, par tout moyen, qu'elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises;
— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;
— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques;
— tout document de preuve justifiant que le candidat emploie une proportion minimale de 55 % de travailleurs handicapés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La réunion d'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901301724
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST)
Contact
Point de contact: M.Belaroussi ou M.Musacchia
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire ne comportant pas de seuil minimal mais comportant un seuil maximal de
240 000 EUR HT pour la durée totale (soit 48 mois au maximum, reconductions comprises).
Le candidat remet sa candidature et son offre de manière dématérialisée uniquement sur la plate-forme des achats de l'état PLACE à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
La visite du site est obligatoire, elle se fait sur prise de rendez-vous auprès du correspondant technique du bâtiment (STL) qui sont indiqués à l'article V du règlement de la consultation.
Le prix de l'accord-cadre est un prix global et forfaitaire pour la prestation principale récurrente; concernant les prestations secondaires ponctuelles, il s'agit d'un prix unitaire.
Les critères de sélection des offres sont présents à l'article XII du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé…
… précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative.
… contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L. 551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
Source: OJS 2020/S 073-174721 (2020-04-09)
Avis d'attribution de marché (2020-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de l'entretien des espaces verts de la délégation régionale Provence et Corse du CNRS situés au 31 chemin Joseph Aiguier – 13009 Marseille, comprenant 6 hectares d'espaces verts dont 14 030 m
Valeur totale du marché: 149 780 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Délégation Provence et Corse, 31 chemin Joseph Aiguier - service finances achat comptabilité - bâtiment PH - pôle achats et marchés publics nº 301 - CS 70071

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-27 📅
Date de publication: 2020-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 146-359966
Se réfère à l'avis: 2020/S 073-174721
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
L'accord-cadre prend effet à la date du 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de l'entretien des espaces verts de la délégation régionale Provence et Corse du CNRS situés au 31 chemin Joseph Aiguier - 13009 Marseille, comprenant 6 hectares d'espaces verts dont 14 030 m
personnel est obligatoire avec un minimum de deux fois/semaine.
Informations complémentaires: L'accord-cadre prend effet à la date du 1

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: (moyens matériels affectés à la prestation)
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique: (moyens humains affectés à la prestation)
Valeur technique: (moyens de sécurité du personnel)
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique: (organisation de la prestation)
Respect de l'environnement
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Nom: ARI - les ateliers de Provence
Numéro d'enregistrement national: 334 353 471 00652
Adresse postale: 1112 avenue de l'amiral Suffren
Commune postale: Carnoux-en-Provence
Code postal: 13470
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 149 780 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires
La date de signature du marché est le 21.7.2020 et la date de notification du marché au titulaire est le 22.7.2020.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— les candidats ont la possibilité d'introduire un référé…
… précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative,
… contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
Source: OJS 2020/S 146-359966 (2020-07-27)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts