Les prestations récurrentes résideront notamment dans l'entretien des massifs et des arbres, le remplacement des végétaux, la tonte des pelouses, le traitement phytosanitaire préventif et curatif et l'entretien du réseau d'arrosage selon les espèces présentes dans le secteur. Les sites concernés sont les suivants:
— chemin de la Vernette,
— rond-point Henri Tisot,
— boulevard de l'ecole,
— écoles de la Vernette (élémentaire + maternelle),
— gymnase de la Vernette,
— allée des Maclahorias,
— réservoir de la Vernette.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien des espaces verts, jarres et bacs du centre-ville de Sanary sur mer pour les espaces verts du secteur de la Vernette”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Les prestations récurrentes résideront notamment dans l'entretien des massifs et des arbres, le remplacement des végétaux, la tonte des pelouses, le...”
Brève description
Les prestations récurrentes résideront notamment dans l'entretien des massifs et des arbres, le remplacement des végétaux, la tonte des pelouses, le traitement phytosanitaire préventif et curatif et l'entretien du réseau d'arrosage selon les espèces présentes dans le secteur. Les sites concernés sont les suivants:
— chemin de la Vernette,
— rond-point Henri Tisot,
— boulevard de l'ecole,
— écoles de la Vernette (élémentaire + maternelle),
— gymnase de la Vernette,
— allée des Maclahorias,
— réservoir de la Vernette.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 268 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les sites concernés se situent sur la Commune de Sanary-Sur-Mer:
— chemin de la Vernette,
— rond-point Henri Tisot,
— boulevard de l'ecole,
— écoles de la...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les sites concernés se situent sur la Commune de Sanary-Sur-Mer:
— chemin de la Vernette,
— rond-point Henri Tisot,
— boulevard de l'ecole,
— écoles de la Vernette (élémentaire + maternelle),
— gymnase de la Vernette,
— allée des Maclahorias,
— réservoir de la Vernette.
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Description du marché:
“Le présent marché concerne les prestations d'entretien des espaces verts, jarres et bacs du centre-ville de Sanary-sur-Mer pour les espaces verts du secteur...”
Description du marché
Le présent marché concerne les prestations d'entretien des espaces verts, jarres et bacs du centre-ville de Sanary-sur-Mer pour les espaces verts du secteur de la Vernette.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 268 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il pourra faire l'objet de 3 reconductions successives pour des périodes de 12 mois à la fin de la période ferme*. Le titulaire ne peut pas refuser la...”
Description des renouvellements
Il pourra faire l'objet de 3 reconductions successives pour des périodes de 12 mois à la fin de la période ferme*. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction (article R. 2112-4 du code de la commande publique). Seule la non reconduction fera l'objet d'une décision expresse du représentant légal du pouvoir adjudicateur. Cette décision sera notifiée 3 mois avant la fin de chaque échéance.
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Informations complémentaires:
“La présente consultation a pour objet l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 67 000 EUR hors taxes...”
Informations complémentaires
La présente consultation a pour objet l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 67 000 EUR hors taxes selon les articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre) et notamment:
— la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant le rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).b)la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Liste et description succincte des conditions:
— se reporter à l'article 4.1 du règlement de la consultation.
La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:
— une déclaration sur l'honneur (art. 39-ii de la loi 2016-1961 du 9.12.2016),
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire).
Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-17
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Février 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le précédent contrat était divisé en 6 lots mono-attributaires à bons de commande correspondants à des sites géographiques d'intervention, il s'agit ici...”
Le précédent contrat était divisé en 6 lots mono-attributaires à bons de commande correspondants à des sites géographiques d'intervention, il s'agit ici d'une relance d'un lot arrivés à terme de manière anticipée suite à une résiliation. Avant la remise de son offre, le candidat devra s'être rendu sur les lieux pour en prendre en connaissance et prévoir les moyens humains et fréquences d'intervention adéquates. La visite des sites par les candidats est obligatoire avant remise des offres.les candidats désirant se rendre sur site devront impérativement prendre rendez-vous auprès du responsable environnement par téléphone au: +33 494329749 ou sur la plateforme marchés sécurisés. Les visites se feront individuellement en présence d'un représentant du service gestionnaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.
— référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.
— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. orecours contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au journal officiel de l'union européenne (décret n 2009-1456 du 27.11.2009).
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative).
— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses qualités, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du conseil d'etat du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation — req. n 291545).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 033-077729 (2020-02-12)
Informations complémentaires (2020-03-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien des espaces verts, jarres et bacs du centre-ville de Sanary-sur-Mer pour les espaces verts du secteur de la Vernette”
Brève description:
“Le présent marché concerne les prestations d'entretien des espaces verts, jarres et bacs du centre-ville de Sanary-sur-Mer pour les espaces verts du secteur...”
Brève description
Le présent marché concerne les prestations d'entretien des espaces verts, jarres et bacs du centre-ville de Sanary-sur-Mer pour les espaces verts du secteur de la Vernette.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 033-077729
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-16 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 050-119358 (2020-03-06)