Prestations d'entretien des espaces verts des résidences du patrimoine de l'OPH Cannes Pays DE Lérins

OPH Cannes Pays de Lérins (06)

Les stipulations du présent marchés concernent les prestations d'entretien des espaces verts des diverses résidences composant le patrimoine de l'office.
Appel d'offres ouvert passé en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et L. 2125-1.1 du code de la commande publique.
Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un marché ordinaire alloti comme suit:
— lot 1: Cannes;
— lot 2: Bocca + extérieurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Botanica
• Collines jardins

Qui ?

• OPH Cannes Pays de Lérins (06)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-14	Avis de marché
2020-09-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:

Les stipulations du présent marchés concernent les prestations d'entretien des espaces verts des diverses résidences composant le patrimoine de l'office. Appel d'offres ouvert passé en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et L. 2125-1.1 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un marché ordinaire alloti comme suit: — lot 1: Cannes; — lot 2: Bocca + extérieurs.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Cannes Pays de Lérins (06)
Adresse postale: 22, boulevard Louis Négrin
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.ophcannes.net 🌏
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-14 📅
Date limite de soumission: 2020-05-18 📅
Date de publication: 2020-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 074-176691
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

— conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr — conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures et offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr — et dans les conditions techniques et procédurales figurant à l'article 5.5 du RC; — les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. — le règlement des dépenses se fera virement bancaire; — le délai global de paiement ne pourra excéder trente jours; — le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1 — les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH; — financement sur fonds propres; — taux de l'avance: 5 %, le cas échéant; — prix forfaitaires fermes. Le titulaire intervient sur les communes composant son lot et faisant partie du patrimoine de l'office.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les stipulations du présent marchés concernent les prestations d'entretien des espaces verts des diverses résidences composant le patrimoine de l'office.

Appel d'offres ouvert passé en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et L. 2125-1.1 du code de la commande publique.

Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un marché ordinaire alloti comme suit:

— lot 1: Cannes;

— lot 2: Bocca + extérieurs.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Cannes
Numéro du lot: 1
Brève description:

— les trente quatre résidences faisant parties du lot 1 sont détaillées dans la DPGF;

— les prestations sont effectuées conformément au planning prévisionnel remis par la société chaque trimestre et mis à jour chaque semaine;

— fréquence minimum imposée par le pouvoir adjudicateur:

— du 1

Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Bocca/extérieurs
Numéro du lot: 2
Brève description:

— les trente cinq résidences faisant parties du lot 1 sont détaillées dans la DPGF;

— du 1er décembre au 31 mars: un passage minimum par site et par mois;

— du 1er avril au 30 novembre: deux passages minimum par site et par mois.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27060002600016
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures et offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr — et dans les conditions techniques et procédurales figurant à l'article 5.5 du RC;

— les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.

— le règlement des dépenses se fera virement bancaire;

— le délai global de paiement ne pourra excéder trente jours;

— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1

— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH;

— financement sur fonds propres;

— taux de l'avance: 5 %, le cas échéant;

— prix forfaitaires fermes.

Le titulaire intervient sur les communes composant son lot et faisant partie du patrimoine de l'office.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: CS 61039 18, avenue des Fleurs
Commune postale: Nice cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: CS 80001 Place Félix-Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur 🌏
Source: OJS 2020/S 074-176691 (2020-04-14)

Avis d'attribution de marché (2020-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les stipulations du présent marchés concernent les prestations d'entretien des espaces verts des diverses résidences composant le patrimoine de l'Office. Appel d'offres ouvert passé en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et L. 2125-1.1 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un marché ordinaire alloti comme suit: — lot 1: Cannes, — lot 2: Bocca + Extérieurs.

Valeur totale du marché: 253 603 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 boulevard Louis-Négrin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-17 📅
Date de publication: 2020-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 184-444772
Se réfère à l'avis: 2020/S 074-176691
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures et offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr et dans les conditions techniques et procédurales figurant à l'article 5.5 du RC. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. — Le règlement des dépenses se fera virement bancaire; — Le délai global de paiement ne pourra excéder trente jours; — Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR; — Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH; — Financement sur fonds propres; — Taux de l'avance: 5 % le cas échéant; — Prix forfaitaires fermes. Le titulaire intervient sur les communes composant son lot et faisant partie du patrimoine de l'Office.

Informations complémentaires

Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr

Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures et offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr et dans les conditions techniques et procédurales figurant à l'article 5.5 du RC.

Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.

— Le règlement des dépenses se fera virement bancaire;

— Le délai global de paiement ne pourra excéder trente jours;

— Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR;

— Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH;

— Financement sur fonds propres;

— Taux de l'avance: 5 % le cas échéant;

— Prix forfaitaires fermes.

Le titulaire intervient sur les communes composant son lot et faisant partie du patrimoine de l'Office.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les stipulations du présent marchés concernent les prestations d'entretien des espaces verts des diverses résidences composant le patrimoine de l'Office.

— lot 1: Cannes,

— lot 2: Bocca + Extérieurs.

Les trente-quatre résidences faisant parties du lot 1 sont détaillées dans la DPGF.

Les prestations sont effectuées conformément au planning prévisionnel remis par la société chaque trimestre et mis à jour chaque semaine.

Fréquence minimum imposée par le pouvoir adjudicateur:

Les trente-cinq résidences faisant parties du lot 2 sont détaillées dans la DPGF.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): la valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-02 📅
Nom: Collines Jardins
Adresse postale: 8800 route de Gattière
Commune postale: La Gaude
Code postal: 06610
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 131 253 EUR 💰
Nom: Botanica
Adresse postale: 885 avenue Jean-lefèbvre
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Valeur totale du marché: 122 350 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Référence
Informations complémentaires

Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures et offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr et dans les conditions techniques et procédurales figurant à l'article 5.5 du RC.

Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.

— Le règlement des dépenses se fera virement bancaire;

— Le délai global de paiement ne pourra excéder trente jours;

— Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR;

— Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH;

— Financement sur fonds propres;

— Taux de l'avance: 5 % le cas échéant;

— Prix forfaitaires fermes.

Le titulaire intervient sur les communes composant son lot et faisant partie du patrimoine de l'Office.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nice Cedex 1
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: CS 80001, place Félix-Baret
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2020/S 184-444772 (2020-09-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services horticoles (>20)

Réalisation et entretien d'espaces verts (>20)