Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum pour les lots 1 et 2 et sans minimum et avec maximum pour le lot 3. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien de balisage maritime et de pontons de loisir, et de fournitures associées
20200940/Jo”
Produits/services: Services de balisage📦
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum pour les lots 1 et 2 et sans minimum et avec maximum pour le lot 3. Attribution d'un marché...”
Brève description
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum pour les lots 1 et 2 et sans minimum et avec maximum pour le lot 3. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pose, dépose, entretien du balisage permanent et saisonnier et nettoyage du balisage saisonnier” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de balisage📦
Produits/services supplémentaires: Installation de balisage📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal: 40 000 EUR HT,
— montant maximal: 120 000 EUR HT.
Les montants seront...”
Description du marché
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal: 40 000 EUR HT,
— montant maximal: 120 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du tableau de valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations apprécié au regard du montant renseigné dans le détail quantitatif estimatif”
Critère de coût (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans, dix mois et une semaine.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de balisage, d'amarrage et défenses de quai
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal: 20 000 EUR HT,
— montant maximal: 60 000 EUR HT.
Les montants seront...”
Description du marché
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal: 20 000 EUR HT,
— montant maximal: 60 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de coût (pondération): 50
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des pontons de loisirs flottants de marque MSE
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de structures flottantes📦
Description du marché:
“Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal: sans,
— montant maximal: 8 000 EUR HT.
Les montants seront identiques...”
Description du marché
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal: sans,
— montant maximal: 8 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— certification hyperbare de l'entreprise réalisant des travaux hyperbares, défini par l'arrêté du 29.9.2017 ou équivalent uniquement pour les lots 1 et 3.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi...”
Conditions d'exécution du contrat
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement.
Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points.
Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR.
Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel — financement sur fonds propres — aucune avance prévue — prix unitaire révisable à la date d'anniversaire du contrat — aucune garantie prévue.
Aucune clause de garantie financière prévue. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-29
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 20200940.
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— pour le lot 1:
—— montant minimal: 40 000 EUR HT,
—— montant maximal: 120 000 EUR HT,
— pour le lot 2:
—— montant minimal: 20 000 EUR HT,
—— montant maximal: 60 000 EUR HT,
— pour le lot 3:
—— montant minimal: sans,
—— montant maximal: 8 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 255-641327 (2020-12-28)
Avis d'attribution de marché (2021-04-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum pour les lots 1 et 2 et sans minimum et avec maximum pour le lot 3.
Attribution d'un marché...”
Brève description
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum pour les lots 1 et 2 et sans minimum et avec maximum pour le lot 3.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal: 40 000 EUR HT,
— montant maximal: 120 000 EUR HT. Les montants seront...”
Description du marché
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal: 40 000 EUR HT,
— montant maximal: 120 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal: 20 000 EUR HT,
— montant maximal: 60 000 EUR HT. Les montants seront...”
Description du marché
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal: 20 000 EUR HT,
— montant maximal: 60 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: - montant minimum: Sans - montant maximum: 8 000 euros Ht Les montants seront identiques...”
Description du marché
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: - montant minimum: Sans - montant maximum: 8 000 euros Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimal: sans,
— montant maximal: 8 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 255-641327
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0940
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Pose, dépose, entretien du balisage permanent et saisonnier et nettoyage du balisage saisonnier”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cheyresy et Fastout
Adresse postale: quai Laubeuf — Jetée Ouest — Vieux Port
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 15 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Bonna Travaux Pression: Mise à disposition de plongeurs
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de matériels de balisage, d'amarrage et défenses de quai
Date de conclusion du contrat: 2021-03-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cae
Adresse postale: 79 rue Pasteur — ZI Toulon Est
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Maintenance des pontons de loisirs flottants de marque MSE
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 29.3.2021.
Les contrats sont consultables à la direction des Achats, 06400 Cannes, sur...”
Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 29.3.2021.
Les contrats sont consultables à la direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.
Les accord-cadres avec minimum et avec maximum sont passés en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Lot 1:
— montant minimal par période 40 000 EUR HT,
— montant maximal par période 120 000 EUR HT.
Lot 2:
— montant minimal par période 20 000 EUR HT,
— montant maximal par période 60 000 EUR HT.
Les accord-cadres sont conclus pour une période initiale de dix mois et une semaine.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.
La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 072-184021 (2021-04-09)