Prestations d'entretien d'espaces verts et bacs à fleurs

Commune de Cannes

Prestations d'entretien d'espaces verts et bacs à fleurs comprenant notamment:
— nettoyage de surface des terres et des substrats,
— désherbage,
— binage,
— réfection de cuvette d'arrosage,
— taille de haies autres que cyprès,
— nettoyage de bacs et jardinières,
— remise en peinture des bacs d'orangerie,
— exécution de travaux spécifiques attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Forme de marché: à bons de commande avec un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 50 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques par période.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Rolando Paysages

Qui ?

• Commune de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-03	Avis de marché
2020-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 20200255/Jo
Brève description:

Prestations d'entretien d'espaces verts et bacs à fleurs comprenant notamment: — nettoyage de surface des terres et des substrats, — désherbage, — binage, — réfection de cuvette d'arrosage, — taille de haies autres que cyprès, — nettoyage de bacs et jardinières, — remise en peinture des bacs d'orangerie, — exécution de travaux spécifiques attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Forme de marché: à bons de commande avec un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 50 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques par période.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cannes
Adresse postale: Place Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-03 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 069-164332
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20200255.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d'entretien d'espaces verts et bacs à fleurs comprenant notamment:

— nettoyage de surface des terres et des substrats,

— désherbage,

— binage,

— réfection de cuvette d'arrosage,

— taille de haies autres que cyprès,

— nettoyage de bacs et jardinières,

— remise en peinture des bacs d'orangerie,

— exécution de travaux spécifiques attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Forme de marché: à bons de commande avec un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 50 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques par période.

Valeur totale estimée: 88 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Place Cornut Gentille, 06406 Cannes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— certification Qualipaysage E130 entretien d'espaces verts ou équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations:

— le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement, — taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR — les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel — financement sur fonds propres — pas d'avance prévue ni de retenue de garantie.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Cannes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Cannes
Adresse postale: Place Cornut Gentille
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20200255.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 069-164332 (2020-04-03)

Avis d'attribution de marché (2020-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d'entretien d'espaces verts et bacs a fleurs comprenant notamment: — nettoyage de surface des terres et des substrats; — désherbage; — binage; — réfection de cuvette d'arrosage; — taille de haies autres que cyprès; — nettoyage de bacs et jardinières; — remise en peinture des bacs d'orangerie; — exécution de travaux spécifiques attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Forme de marché: à bons de commande avec un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 50 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques par période.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-13 📅
Date de publication: 2020-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 136-335176
Se réfère à l'avis: 2020/S 069-164332
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 10.7.2020. Le contrat est consultable à la Direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Montant minimal 10 000 EUR HT/montant maximal 50 000 EUR HT par période. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d'entretien d'espaces verts et bacs a fleurs comprenant notamment:

— nettoyage de surface des terres et des substrats;

— désherbage;

— binage;

— réfection de cuvette d'arrosage;

— taille de haies autres que cyprès;

— nettoyage de bacs et jardinières;

— remise en peinture des bacs d'orangerie;

— exécution de travaux spécifiques attribution d'un marché unique.

Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Forme de marché: à bons de commande avec un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 50 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques par période.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-13 📅
Nom: Rolando Paysages
Adresse postale: 1175 avenue Jules Grec
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, CS 611039
Source: OJS 2020/S 136-335176 (2020-07-13)

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