Prestations d'assistance éditoriale et rédaction d'articles pour la réalisation de la rubrique «Expériences Territoires Conseils» du site internet de la Banque des territoires

Caisse des dépôts

Pour faire connaître et valoriser les réalisations des collectivités, Territoires Conseils se donne pour objectif de publier sur la plate-forme digitale de la Banque des territoires (à la rubrique «Expériences Territoires Conseils») des articles présentant les réalisations de communes, intercommunalités ou tout autre projet structurant au service d'un territoire, pouvant servir de référence et d'exemple à d'autres collectivités. La présente consultation a pour objet la rédaction d'articles et la réalisation de prestations d'assistance éditoriale et de mise en ligne pour alimenter la base d'expériences Territoires Conseils de la plate-forme digitale de la Banque des territoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Agence de diffusion et d'information rurales — ADIR
• Agence RevolutionR
• Citescom
• Claire Lelong
• Dos Carré
• L'Acteur Rural
• L'Ouvre-Boites 44
• netlocal
• Partialis
• Société unipersonnelle
• traverse editions

Qui ?

• Caisse des dépôts

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-31	Avis de marché
2020-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de rédaction
Numéro de référence: 20200071
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de rédaction 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de rédaction 📦
Services d'édition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des dépôts
Adresse postale: 56 rue de Lille
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.caissedesdepots.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://caissedesdepots.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://caissedesdepots.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-31 📅
Date limite de soumission: 2020-09-02 📅
Date de publication: 2020-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 150-368173
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Sélection des sujets, coordination de l'activité des rédacteurs, gestion de la relation avec les personnes interviewées.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Organisation, animation et pilotage de l'activité territoriale
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot couvre la réalisation d'une prestation d'organisation, d'animation et de pilotage de l'activité éditoriale de la rubrique «Expériences Territoires Conseils» de la plate-forme de la Banque des territoires.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois, pour une nouvelle durée d'un (1) an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. Les titulaires ne pourront pas s'opposer à ces reconductions.

Informations complémentaires:

Sélection des sujets, coordination de l'activité des rédacteurs, gestion de la relation avec les personnes interviewées.

Intitulé du lot: Rédaction d'articles sur la transition territoriale
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les présents lots couvrent une prestation de veille et de rédaction d'articles thématiques visant à alimenter la rubrique «Expériences Territoires Conseils» de la plate-forme de la Banque des territoires. La prestation attendue pour les lots nº 2 à 9 ne diffère que dans les thématiques à aborder. Cette prestation consiste à:

— assurer une veille thématique et soumettre des sujets d'article au titulaire du lot nº 1;

— rédiger les articles commandés par le titulaire du lot nº 1 et les livrer dans les délais fixés dans le bon de commande annuel.

Informations complémentaires: Rechercher et soumettre des sujets, rédiger les articles.
Intitulé du lot: Rédaction d'articles sur les politiques sociales et éducation
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les présents lots couvrent une prestation de veille et de rédaction d'articles thématiques à publier dans la rubrique «Expériences Territoires Conseils» de la plate-forme de la Banque des territoires afin d'atteindre un objectif de 198 articles par an sur l'ensemble des lots. Les titulaires des lots nº 2 à 9 auront en charge la rédaction des articles par thème.

Intitulé du lot: Rédaction d'articles sur Transition numérique et innovation
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Rédaction d'articles sur Transition écologique et énergétique (TEE)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Rédaction d'articles sur Politique d'urbanisme et de l'habitat
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Rédaction d'articles sur Économie, emploi et ESS
Numéro du lot: 7
Brève description:

Les présents lots couvrent une prestation de veille et de rédaction d'articles thématiques à publier dans la rubrique «Expériences Territoires Conseils» de la plate-forme de la Banque des territoires afin d'atteindre un objectif de 198 articles par an sur l'ensemble des lots. Les titulaires des lots nº2 à 9 auront en charge la rédaction des articles par thème.

Intitulé du lot: Rédaction d'articles sur Tourisme, culture et loisirs
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Rédaction d'articles sur Perspectives territoriales
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Intégration, diffusion et valorisation des articles sur la plate-forme
Numéro du lot: 10
Brève description:

La diffusion des articles et leur promotion est primordiale pour assurer l'efficacité de la démarche d'information de Territoires Conseils.

Informations complémentaires:

Assurer une veille et proposer des sujets, effectuer la mise en ligne hebdomadaire des

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Paris.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Montant DPGF ou DQE
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18002002600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://caissedesdepots.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://caissedesdepots.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification et pourra être reconduit tacitement trois pour une durée d'un an. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est octobre 2020.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://caissedesdepots.marches-publics.info — Le marché est mono-attributaire, en application de l'article L. 2112-6 du code de la commande publique pour les lots 1 et 10. L'accord-cadre est conclu avec plusieurs titulaires, en application de l'article L. 2125-1 du code de la commande publique pour les lots 2 à 9. Les lots nº 1 et 10 sont des marchés mono-attributaires au forfait. Les lots nº 2 à 9 sont des accord-cadre multi-attributaires, dans la limite de deux (2) titulaires par lot, à bons de commande. Les prestataires soumissionnant aux lots nº 1 ou 10 ne peuvent soumissionner aux lots nº 2 à 9 et vice-versa, afin de maintenir une neutralité dans la présélection et la validation des livrables provenant des lots nº 2 à 9. Un même prestataire peut soumissionner à un ou plusieurs lots. Toutefois, un candidat ayant soumissionné à plusieurs lots ne pourra se voir attribuer plus de trois lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours sont les suivantes:

1) jusqu'à la signature du marché, le référé précontractuel contre la procédure d'attribution (article L. 551-1 du code de justice administrative);

2) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat: référé contractuel contre le contrat (article L. 551- 13 à L. 551-23 du code de justice administrative);

3) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution du marché: recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles assorti, le cas échéant, d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2020/S 150-368173 (2020-07-31)

Avis d'attribution de marché (2020-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour faire connaître et valoriser les réalisations des collectivités, Territoires Conseils se donne pour objectif de publier sur la plate-forme digitale de la banque des territoires (à la rubrique «Expériences Territoires Conseils») des articles présentant les réalisations de communes, intercommunalités ou tout autre projet structurant au service d'un territoire, pouvant servir de référence et d'exemple à d'autres collectivités. La présente consultation a pour objet la rédaction d'articles et la réalisation de prestations d'assistance éditoriale et de mise en ligne pour alimenter la base d'expériences Territoires Conseils de la plate-forme digitale de la banque des territoires.

Valeur totale du marché: 848 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-30 📅
Date de publication: 2021-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 001-001414
Se réfère à l'avis: 2020/S 150-368173
Numéro JO-S: 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les présents lots couvrent une prestation de veille et de rédaction d'articles thématiques…

… visant à alimenter la rubrique «Expériences Territoires Conseils» de la plate-forme de la banque des territoires. La prestation attendue pour les lots n

… à publier dans la rubrique «Expériences Territoires Conseils» de la plate-forme de la banque des territoires afin d'atteindre un objectif de 198 articles par an sur l'ensemble des lots. Les titulaires des lots n

Intitulé du lot: Rédaction d'articles sur transition numérique et innovation
Rédaction d'articles sur politique d'urbanisme et de l'habitat
Rédaction d'articles sur économie, emploi et ESS
Rédaction d'articles sur tourisme, culture et loisirs
Rédaction d'articles sur perspectives territoriales

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-30 📅
Nom: Agence RevolutionR
Adresse postale: 29 rue du Lieutenant Colonel de Montbrison
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 77 000 EUR 💰
Nom: Traverse Editions
Adresse postale: 45 rue François Mitterrand
Commune postale: Amfreville-la-Mi-Voie
Code postal: 76920
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 5 750 EUR 💰
Nom: L'Acteur Rural
Adresse postale: 8 allée des Tilleuls
Commune postale: Flers
Code postal: 61100
Pays: Orne 🏙️
Nom: Netlocal
Adresse postale: 2 rue Sadi Lecointe
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: Paris 🏙️
Nom: Citescom
Adresse postale: 266 avenue Daumesnil
Code postal: 75012
Nom: Agence de diffusion et d'information rurales — ADIR
Adresse postale: 58 rue Regnault
Code postal: 75013
Nom: Claire Lelong
Adresse postale: 19 rue Claude Monet
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: Société unipersonnelle
Adresse postale: 151 boulevard Paul Claudel
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Dos Carré
Adresse postale: route de Gardanne
Commune postale: Fuveau
Code postal: 13710
Nom: L'Ouvre-Boîtes 44
Adresse postale: 8 avenue des Thébaudières
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Nom: Partialis
Adresse postale: 110 avenue Barthélémy Buyer
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
4
12
9

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

2) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat: référé contractuel contre le contrat (articles L. 551- 13 à L. 551-23 du code de justice administrative);

Source: OJS 2021/S 001-001414 (2020-12-30)

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