Prestation de transports sanitaires terrestres à la charge de l'ICM

Institut du cancer de Montpellier

Prestation de transports sanitaires terrestres à la charge de l'ICM.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AMBULANCES CORCORDE

Qui ?

• Institut du cancer de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-28	Avis de marché
2022-07-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut du cancer de Montpellier
Adresse postale: 31 rue de la Croix Verte
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Code postal: 34298
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467613172 📞
Courrier électronique: francine.auric@icm.unicancer.fr 📧
Fax: +33 467613020 📠
Région: Hérault 🏙️
URL: http://www.unicancer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: http://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Espic-clcc

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de transports sanitaires terrestres à la charge de l'ICM 1120
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description: Prestation de transports sanitaires terrestres à la charge de l'ICM.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Montpellier Méditerranée Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Description du marché:
“Transports de patients localisés sur Montpellier Méditerranée Métropole. Sous-lot nº 1: transports sanitaires en ambulance. Sous-lot nº 2: transports assis...”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Reconduction possible une fois pour une durée de douze mois.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Hérault hors Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transports de patients localisés sur l'Hérault hors Métropole. Sous-lot nº 1: transports sanitaires en ambulance. Sous-lot nº 2: transports assis...”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Gard
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transports de patients localisés sur le Gard. Sous-lot nº 1: transports sanitaires en ambulance. Sous-lot nº 2: transports assis professionnalisés (VSL et taxi).”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lozère
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transports de patients localisés sur la Lozère. Sous-lot nº 1: transports sanitaires en ambulance. Sous-lot nº 2: transports assis professionnalisés (VSL et taxi).”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Aude
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transports de patients localisés sur l'Aude. Sous-lot nº 1: transports sanitaires en ambulance. Sous-lot nº 2: transports assis professionnalisés (VSL et taxi).”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Aveyron
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Transports de patients localisés sur l'Aveyron. Sous-lot nº 1: transports sanitaires en ambulance. Sous-lot nº 2: transports assis professionnalisés (VSL et taxi).”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pyrénées-Orientales
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Transports de patients localisés sur les Pyrénées-Orientales. Sous-lot nº 1: transports sanitaires en ambulance. Sous-lot nº 2: transports assis...”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Autres départements Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Transports de patients localisés sur les autres départements de l'Occitanie. Sous-lot nº 1: transports sanitaires en ambulance. Sous-lot nº 2: transports...”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Départements hors Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Transports de patients localisés sur les départements hors Occitanie. Sous-lot nº 1: transports sanitaires en ambulance. Sous-lot nº 2: transports assis...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Selon les dispositions du code de la santé publique et du code de la sécurité sociale en vigueur.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-14 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-14 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 213-522030 (2020-10-28)

Avis d'attribution de marché (2022-07-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut du cancer de montpellier
Commune postale: Montpellier cedex 5
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Espic - clcc

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestation de transports sanitaires terrestres à la charge de l'ICM
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Description du marché:
“Transports de patients localisés sur Montpellier Méditerranée MétropoleSous-lot n° 1 : Transports sanitaires en ambulanceSous-Lot n°2 : Transports assis...”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): remise sur tarif règlementé
Critère de coût (pondération): 5% à 40%
Description
Description du marché:
“Transports de patients localisés sur l'Hérault hors MétropoleSous-lot n° 1 : Transports sanitaires en ambulanceSous-Lot n°2 : Transports assis...”
Description du marché:
“Transports de patients localisés sur le GardSous-lot n° 1 : Transports sanitaires en ambulanceSous-Lot n°2 : Transports assis professionnalisés (VSL et taxi)”
Description du marché:
“Transports de patients localisés sur la LozèreSous-lot n° 1 : Transports sanitaires en ambulanceSous-Lot n°2 : Transports assis professionnalisés (VSL et taxi)”
Description du marché:
“Transports de patients localisés sur l'AudeSous-lot n° 1 : Transports sanitaires en ambulanceSous-Lot n°2 : Transports assis professionnalisés (VSL et taxi)”
Description du marché:
“Transports de patients localisés sur l'AveyronSous-lot n° 1 : Transports sanitaires en ambulanceSous-Lot n°2 : Transports assis professionnalisés (VSL et taxi)”
Champ d'application du marché
Titre: Pyrénées Orientales
Description
Description du marché:
“Transports de patients localisés sur les Pyrénées OrientalesSous-lot n° 1 : Transports sanitaires en ambulanceSous-Lot n°2 : Transports assis...”
Description du marché:
“Transports de patients localisés sur les autres départements de l'OccitanieSous-lot n° 1 : Transports sanitaires en ambulanceSous-Lot n°2 : Transports assis...”
Description du marché:
“Transports de patients localisés sur les départements hors OccitanieSous-lot n° 1 : Transports sanitaires en ambulanceSous-Lot n°2 : Transports assis...”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 213-522030

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 1120
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestation de transports sanitaires terrestres à la charge de l'ICM - Montpellier Méditerranée Métropole”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances corcorde
Numéro d'enregistrement national: 44264210400040
Adresse postale: Domaine de Garriguette - Lieu dit Montlobre
Commune postale: Vailhauques
Code postal: 34570
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 610420557 📞
Courrier électronique: martine.campagnet@orange.fr 📧
Région: Hérault 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 050 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestation de transports sanitaires terrestres à la charge de l'ICM - Hérault hors Métropole”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prestation de transports sanitaires terrestres à la charge de l'ICM - Gard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prestation de transports sanitaires terrestres à la charge de l'ICM - Lozère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Prestation de transports sanitaires terrestres à la charge de l'ICM - Aude
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Prestation de transports sanitaires terrestres à la charge de l'ICM - Aveyron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Prestation de transports sanitaires terrestres à la charge de l'ICM - Pyrénées Orientales”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Prestation de transports sanitaires terrestres à la charge de l'ICM - Autres Départements Occitanie”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Prestation de transports sanitaires terrestres à la charge de l'ICM - Départements hors Occitanie”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Place Pierre Flotte
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34040
Source: OJS 2022/S 131-374088 (2022-07-06)

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