Prestation de transport en commun de personnels de DGA TT (Bourges), le transport des permissionnaires des EMB et des stagiaires du Centre d'enseignement technique de l'armée de Terre de Bourges

Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes

Prestation de transport en commun de personnels de DGA techniques terrestres (Bourges), le transport des permissionnaires des Écoles militaires de Bourges et des stagiaires du Centre d'enseignement technique de l'armée de Terre de Bourges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société des transports interurbains du centre

Qui ?

• Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

Où ?

• Bourgogne › Saône-et-Loire
• Bretagne › Ille-et-Vilaine
• Centre — Val de Loire › Cher
• Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire
• Limousin › Creuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-22	Avis de marché
2020-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: DAF_2020_001290
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes
Adresse postale: BP 22
Code postal: 35998
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-co-baps2.cds.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 1223446011 📞
Fax: +33 1223445387 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=640348&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=640348&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-22 📅
Date limite de soumission: 2020-10-23 📅
Date de publication: 2020-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 187-450965
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Aucune personne autorisée.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 473 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Le transport en commun du personnel de DGA techniques terrestres à Bourges (18) sur des lignes régulières
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le transport en commun du personnel de DGA techniques terrestres à Bourges (18) sur des lignes régulières.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible par tacite reconduction, par période d'un an (conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique) à compter de sa date anniversaire de notification, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans.

Description des options:

À la demande du RPA, des accords-cadres ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre peuvent être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (accord-cadre sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les trois ans suivant la notification de l'accord-cadre initial).

Intitulé du lot: Le transport des permissionnaires entre la gare SNCF et les Écoles militaires de Bourges et le transport des stagiaires du CETAT de Bourges (18)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le transport des permissionnaires entre la gare SNCF et les Écoles militaires de Bourges et le transport des stagiaires du CETAT de Bourges (18).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Transporteurs détenteurs des licences ou/et autorisation préfectorales de transport de personnes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Rennes.
Informations complémentaires: Aucune personne autorisée.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 110 002 011 00044
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=640348&orgAcronyme=g7h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 1299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 187-450965 (2020-09-22)

Avis d'attribution de marché (2020-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation de transport en commun de personnels de DGA TT (Bourges), le transport des permissionnaires des EMB et des stagiaires du Centre d'enseignement technique de l'armée de terre de Bourges.

Valeur totale du marché: 452162.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: bp 22
Contact
Téléphone: +33 1223446331 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-21 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-631702
Se réfère à l'avis: 2020/S 187-450965
Numéro JO-S: 251

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Le transport des permissionnaires entre la gare SNCF et les écoles militaires de Bourges et le transport des stagiaires du CETAT de Bourges (18)
Brève description:

Le transport des permissionnaires entre la gare SNCF et les écoles militaires de Bourges et le transport des stagiaires du CETAT de Bourges (18).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Delai
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Nom: Société des transports interurbains du centre
Numéro d'enregistrement national: 328 745 955 00034
Adresse postale: 6 allée de la Garenne -
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Pays: France 🇫🇷
Indre 🏙️
Valeur totale du marché: 369533.20 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-10 📅
Adresse postale: 6 allée de la Garenne
Valeur totale du marché: 82629.36 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 251-631702 (2020-12-21)

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