Prestation d’assistance qualité sécurité environnement du SIAD du CEA Paris-Saclay

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay

Le marché a pour objet une prestation d’assistance pour le compte du Service des installations en assainissement démantèlement (SIAD) du CEA Paris-Saclay, relative à la gestion des indicateurs et la gestion des systèmes de management QSE.
Les prestations concernent notamment:
— l’établissement des indicateurs relatifs à la gestion des activités des installations du SIAD,
— une assistance sur les thématiques qualité, sécurité, environnement que ce soit en termes d’assistance aux installations ou de mise en place et de maintien de dispositions nécessaires au système de management ISO 9001, ISO 14001 et ISO 45001 (ou référentiel équivalent).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-05.

Qui ?

• Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de programmation et de conseil en logiciels › Services de maintenance des systèmes et services d'assistance

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-05	Avis de marché
2020-05-26	Informations complémentaires

Avis de marché (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Numéro de référence: B2001264
Brève description:

Le marché a pour objet une prestation d’assistance pour le compte du Service des installations en assainissement démantèlement (SIAD) du CEA Paris-Saclay, relative à la gestion des indicateurs et la gestion des systèmes de management QSE. Les prestations concernent notamment: — l’établissement des indicateurs relatifs à la gestion des activités des installations du SIAD, — une assistance sur les thématiques qualité, sécurité, environnement que ce soit en termes d’assistance aux installations ou de mise en place et de maintien de dispositions nécessaires au système de management ISO 9001, ISO 14001 et ISO 45001 (ou référentiel équivalent).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — CEA Paris-Saclay
Adresse postale: CEA Paris-Saclay — service commercial bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: pierre.bonino@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169081567 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 047-111439
Numéro JO-S: 47

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations concernent notamment:

— l’établissement des indicateurs relatifs à la gestion des activités des installations du SIAD,

— une assistance sur les thématiques qualité, sécurité, environnement que ce soit en termes d’assistance aux installations ou de mise en place et de maintien de dispositions nécessaires au système de management ISO 9001, ISO 14001 et ISO 45001 (ou référentiel équivalent).

Les prestations se décomposent en partie forfaitaire et une partie estimative.

Les prestations forfaitaires se décomposent en une tranche ferme et des options définies comme suit:

— une tranche ferme portant sur l'exécution des prestations d’« assistance qualité sécurité environnement » pour une durée de trois ans;

— une tranche optionnelle:

1) option 1: prolongation des prestations de la tranche ferme pour une durée d'un an;

2) option 2: prolongation des prestations de la tranche ferme pour une durée d'un an à l'issue de l'option 1;

3) option 3 portant sur une prestation de « gestion des indicateurs du SIAD et système d’information » pour une durée de trois ans;

4) option 3-1: prolongation des prestations de l’option 3 pour une durée d'un an;

5) option 3-2: prolongation des prestations de l’option 3 pour une durée d'un an à l'issue de l'option 3-1;

6) option 4: réversibilité sortante d’une durée de deux mois supplémentaires.

La partie estimative se décompose en prestations sur bordereaux de prix et prestations sur devis préalables.

Durée de l'accord: 62 mois
Description des options: Voir II.2.4).
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: RC08

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre Bonino
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 047-111439 (2020-03-05)

Informations complémentaires (2020-05-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CEA Paris-Saclay — service commercial — bâtiment 530

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date limite de soumission: 2020-07-01 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-249075
Se réfère à l'avis: 2020/S 047-111439
Numéro JO-S: 103
Source: OJS 2020/S 103-249075 (2020-05-26)

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