Poursuite de l'actualisation de l'inventaire départemental des espaces naturels sensibles de la Meuse sur la période 2020-2024 (DCE téléchargeable gratuitement sur https://profilacheteur.meuse.fr)
Conseil départemental de la Meuse
Inventaire des espaces naturels sensibles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-04 | Avis de marché |
| 2020-07-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Planification environnementale
Numéro de référence: 20SAJ03
Brève description: Inventaire des espaces naturels sensibles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Planification environnementale 📦
Code CPV supplémentaire: Planification environnementale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Meuse
Adresse postale: place Pierre François Gossin — BP 50514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@meuse.fr 📧
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
URL pour la participation: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-04 📅
Date limite de soumission: 2020-03-12 📅
Date de publication: 2020-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 026-059217
Numéro JO-S: 26
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Brève description: Inventaire des ENS.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22550001600152
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière — case officielle no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 026-059217 (2020-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Planification environnementale
Numéro de référence: 20SAJ03
Brève description: Inventaire des espaces naturels sensibles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Planification environnementale 📦
Code CPV supplémentaire: Planification environnementale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Meuse
Adresse postale: place Pierre François Gossin — BP 50514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@meuse.fr 📧
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
URL pour la participation: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-04 📅
Date limite de soumission: 2020-03-12 📅
Date de publication: 2020-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 026-059217
Numéro JO-S: 26
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Brève description: Inventaire des ENS.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22550001600152
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière — case officielle no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 026-059217 (2020-02-04)
Avis d'attribution de marché (2020-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Poursuite de l'actualisation de l'inventaire départemental des ENS de la Meuse.
Valeur totale du marché: 285972.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-02 📅
Date de publication: 2020-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 128-314084
Se réfère à l'avis: 2020/S 026-059217
Numéro JO-S: 128
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère environnemental
Critère de coût (pondération): 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-24 📅
Nom: L'Atelier des territoires
Numéro d'enregistrement national: 34970317300048
Adresse postale: 1 rue Marie-Anne de Bovet
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Nom: Ecolor
Numéro d'enregistrement national: 32322289300022
Adresse postale: 7 place Albert Schweitzer
Commune postale: Fénétrance
Valeur totale du marché: 285972.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière — Case officielle nº 20038
Source: OJS 2020/S 128-314084 (2020-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Poursuite de l'actualisation de l'inventaire départemental des ENS de la Meuse.
Valeur totale du marché: 285972.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-02 📅
Date de publication: 2020-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 128-314084
Se réfère à l'avis: 2020/S 026-059217
Numéro JO-S: 128
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère environnemental
Critère de coût (pondération): 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-24 📅
Nom: L'Atelier des territoires
Numéro d'enregistrement national: 34970317300048
Adresse postale: 1 rue Marie-Anne de Bovet
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Nom: Ecolor
Numéro d'enregistrement national: 32322289300022
Adresse postale: 7 place Albert Schweitzer
Commune postale: Fénétrance
Valeur totale du marché: 285972.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière — Case officielle nº 20038
Source: OJS 2020/S 128-314084 (2020-07-02)
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