Petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage, sols amortissants et réparation d'abris de serres et tunnels dans les propriétés communales
La présente consultation concerne des petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage, sols amortissants et réparation d'abris de serres et tunnels dans les propriétés communales (comme les parcs et jardins, cimetières, cours d'écoles, serres). Elle vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 al 2, R. 2162-4 3º et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera conclu pour une période initiale démarrant à la date de notification jusqu'au 31.12.2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage, sols amortissants et réparation d'abris de serres et tunnels dans les propriétés communales
19aoo-140”
Titre
Petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage, sols amortissants et réparation d'abris de serres et tunnels dans les propriétés communales
19aoo-140
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Produits/services: Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées📦
Brève description:
“La présente consultation concerne des petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage, sols amortissants et réparation d'abris de serres et...”
Brève description
La présente consultation concerne des petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage, sols amortissants et réparation d'abris de serres et tunnels dans les propriétés communales (comme les parcs et jardins, cimetières, cours d'écoles, serres). Elle vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 al 2, R. 2162-4 3º et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera conclu pour une période initiale démarrant à la date de notification jusqu'au 31.12.2020.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits travaux de maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 43 750 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention en cas d'urgence
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2020-03-13 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le...”
Description des renouvellements
Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification (date prévisionnelle : mars 2020) jusqu'au 31.12.2020.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits travaux de serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 8 400 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits travaux de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées📦
Description du marché:
“À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 208 400 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits travaux d'arrosage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'irrigation📦
Description du marché:
“À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 24 000 EUR HT.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits travaux de sols amortissants
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché:
“À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 37 500 EUR HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits travaux de réparation d'abris de serres et tunnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Serres📦
Description du marché:
“À titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 16 700 EUR HT.”
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le...”
Description des renouvellements
Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12. 2023.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (DC1). Si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord-cadre...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord-cadre réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (DC2),
— références sur les 5 dernières années de travaux de même nature que ceux du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (DC2),
— références sur les 5 dernières années de travaux de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants des attestations de bonne exécution (DC2),
— certificats de qualifications professionnelles : preuve de la capacité de l'entreprise apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux) en cas de cotraitance et/ou sous-traitance, joindre l'ensemble des éléments pour chaque opérateur économique. Les candidats peuvent mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature sur un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour le lot 4 — petits travaux d'arrosage, Qualipaysage A510 ou équivalent si l'opérateur économique ne dispose pas de cette qualification ou équivalent, sa...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Pour le lot 4 — petits travaux d'arrosage, Qualipaysage A510 ou équivalent si l'opérateur économique ne dispose pas de cette qualification ou équivalent, sa candidature ne sera pas admise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— aucune retenue de garantie,
— aucune avance n'est prévue,
— financement sur le budget de la ville de Saint-Étienne
— prix révisables pour les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
— aucune retenue de garantie,
— aucune avance n'est prévue,
— financement sur le budget de la ville de Saint-Étienne
— prix révisables pour les prix unitaires du bordereau et ajustables pour les prix catalogue,
— cession et nantissement selon les formes prévues au code de la commande publique,
— aucune forme de groupement n'est imposée.
— lot 3: l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est amenée, pour l'exécution du marché, à choisir une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cet engagement représente un nombre d'heures d'insertion obligatoires sur le lot 3 de 140 heures/an.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-11
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
—- capacités professionnelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 009-015451 (2020-01-10)
Avis d'attribution de marché (2020-08-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Etienne
Adresse postale: Hôtel de ville
Commune postale: Saint-Etienne
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne des petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage, sols amortissants et réparation d'abris de serres et...”
Brève description
La présente consultation concerne des petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage, sols amortissants et réparation d'abris de serres et tunnels dans les propriétés communales (comme les parcs et jardins, cimetières, cours d'écoles, serres). Elle vise à conclure un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R.2162-2 al 2, R. 2162-4 3 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera conclu pour une période initiale démarrant à la date de notification jusqu'au 31.12.2020.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 355 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“A titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 43 750 EUR (H.T.).”
Informations complémentaires:
“L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification (date prévisionnelle : mars 2020 jusqu'au 31.12.2020.”
Description du marché:
“A titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 8 400 euros (H.T.).”
Informations complémentaires:
“L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification (date prévisionnelle : mars 2020 jusqu'au 31.12. 2020.”
Description du marché:
“A titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 208 400 EUR (H.T.).”
Description du marché:
“A titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 24 000 EUR (H.T.).”
Description du marché:
“A titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 37 500 EUR (H.T.).”
Description du marché:
“A titre indicatif, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 16 700 EUR (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 009-015451
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Petits travaux de maçonnerie
Date de conclusion du contrat: 2020-08-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Coiro Forez/Coiro Entreprise mandataire Coiro Forez
Adresse postale: 81 Rue Jean-Huss
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Petits travaux de serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Rozieres
Adresse postale: 4 rue Simone-De-Beauvoir
Commune postale: L'Étrat
Code postal: 42580
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 600 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Petits travaux de voirie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 81 Ruer Jean Huss
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 833 600 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Petits travaux d'arrosage
Date de conclusion du contrat: 2020-08-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Chomat arrosage
Adresse postale: 182 Rte de Bonson
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Petits travaux de sols amortissants
Nom et adresse du contractant
Nom: Sol froment
Adresse postale: 39 BD de La Ganoue
Commune postale: Meymac
Code postal: 19250
Région: Corrèze🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Petits travaux de réparation d'abris de serres et tunnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 800 💰
“Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville au service marché public durant les heures...”
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville au service marché public durant les heures d'ouverture au public. Les montants indiqués correspondent à une estimation pour la durée totale du marché.
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Source: OJS 2020/S 167-402071 (2020-08-24)